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...détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type de travaux de rénovation Permis requis Permis non requis Réparation ou e...

...s objectifs du règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale détermineront l’octroi d’une aide à la rénovation. Voir le Règlement 1267 N.S. Bâtiments admissibles Tous les bâtiments ayant une valeur patrimonia...

...détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type de travaux de rénovation Permis requis Permis non requis Réparation ou e...

...60 m 2 A B C C10 -05 Entrepreneurs Ratio de stationnement C10 -05 -01 Entrepreneur en construction ou en rénovation 1 case /75 m 2 C10 -05 -02 Entrepreneur en ouvrage d’art ou de génie civil 1 case /75 m 2 C10-05...

...essoire servant à l'entreposage de l'équipement nécessaire à l'entretien du terrain et de l'usage principal. RÉNOVATION: Rétablissement ou régénération d'une ou des parties d'une construction dans son état d'origine ou dans un...

...er\ rée) 21 3.3. Stratégie de stationnement 224. Plan d’action 23 Thème 1 - Revitalisation commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stationnements et accès 24 Thème 4 – Aménagement du domaine public 25 Thème 5 –...

...n contraire, les plans et les devis de travaux d’architecture pour la construction, l’agrandissement, la reconstruction, la rénovation, ou la modification ou le changement d’usage, comme défini dans le Code de construction du Québec, peuvent être...

...x trans- ports actifs et à l’amélioration du cadre de vie : dé- veloppement de rues partagées, projets de verdis- sement, rénovation du cadre bâti dans le respect du patrimoine, etc. CARACTÉRISTIQUES ACTUELLES Fonction dominanteHabitation...

...u de possesseur avec promesse de vente, d’un permis d’occupation ou d’un billet de location. RÉSIDUS DE CONSTRUCTION, RÉNOVATION ET DÉMOLITION (CRD) : Matériau, amalgame de matériaux ou produit utilisé dans la construction, notamment des m...

...les sur son bâtiment, excluant ainsi les institutions publiques et religieuses. Travaux admissibles Réfection, rénovation et amélioration de la façade principale d'un bâtiment existant. Réfection, rénovation et amélioration de la fa...

...Conseillère Barbara Morin, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal approuve les projets suivants : PIIA 2025-00044 – Rénovation extérieure au 152, rue Turgeon , puisque la couleur du revêtement proposée initialement avait été jugée...

...ans la cour. Le balcon doit toujours être dégagé. Ainsi, vous pourrez sortir rapidement si un feu se déclare chez vous. Toiture N’oubliez pas de déneiger votre toiture. La neige qui s’y accumule peut représenter un danger et provoquer un af...

...e distinctive et harmonieuse, et de dynamiser ce secteur unique dans la région. Travaux admissibles Réfection, rénovation et amélioration de la façade principale d'un bâtiment existant Réfection, rénovation et amélioration de la faç...

...fonction de la quantité de déchets à ramasser. Le carton ne sera plus accepté. Les matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) ne seront plus acceptés, ils devront être apportés à l'écocentre (acceptés gratuitement)....

...Ce service est mis à la disposition des résidents de Boisbriand et Sainte-Thérèse pour les dépôts de débris de construction, rénovation et démolition (CRD), électroménagers ou autres matières acceptées à l’écocentre. Les remorques pourront être utili...

Afin d’éviter l’enfouissement de matières pouvant être recyclées ou valorisées, les matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) ne seront plus acceptés lors des collectes mensuelles des encombrants. À Sainte-Thérèse, cela entrera...

...ec gratte articulée de déneigement 5.10. Adjudication du contrat 2026-27 — Valorisation des matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) de l'écocentre - années 2026 à 2030 5.11. Adjudication du contrat 2026-35 — Fourniture d...

...vision avant cette date, il vous est impossible de le faire par la suite, sauf s’il s’agit de l’ajout d’une nouvelle valeur (rénovations) à votre propriété. Dans ce cas, vous demanderez seulement la révision de la valeur ajoutée et non la valeur tota...

Pneus avec jante 10 $ par pneu* Résidus de construction, de rénovation et de démolition Gratuit jusqu’à concurrence de 10 mètres cubes. Volume excédentaire à 50 $ le mètre cube* Blocs et pierres à patio, briques, gr...

...t permis que vous devez vous procurer avant de débuter votre projet. De plus, si vous prévoyez effectuer des travaux de rénovation, rappelez-vous que certaines normes s'appliquent et, selon le cas, un permis peut être requis.

...Boisbriand mettent à la disposition de leurs citoyens deux remorques destinées au transport de matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD), maintenant interdits dans la collecte des encombrants, vers l’écocentre. Disponibilit...

...nchéité, les citoyens doivent se procurer et y ajouter de la pellicule plastique (polythène), disponible dans les centres de rénovation et les quincailleries. Ériger une digue Sable en vrac En cas de situation critique , la Vil...

...Québec (SHQ) est l’organisme gouvernemental responsable de loger des citoyens, d’aider au paiement du loyer, de soutenir la rénovation et l’adaptation de domiciles, de soutenir les ménages lors de situations d’urgence ou de sinistres et de soutenir...

...à la réglementation municipale), de lotissement, les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA, projets de rénovation et de construction), les usages conditionnels et les projets particuliers de construction ou de modification à l’o...

...ser.  Matières refusées : Le carton sera refusé dans la collecte des encombrants. Les matériaux de construction, de rénovation et de démolition ne seront plus acceptés non plus. Ces matières devront être apportées à l’écocentre, où elles ser...