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...ibles. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Politique de remboursement Marche à suivre Afin d’obtenir un remboursement, les citoyens doivent : Conserver le reçu d...

...oyens. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Politique de remboursement Marche à suivre Afin d'obtenir un remboursement, les citoyens doivent : Conserver le reçu d...

...avaux correctifs approuvés grâce à la Demande de subvention (2A) , il faut compléter le formulaire ci-dessous de Demande de remboursement (2B) pour recevoir l’aide financière : 70 % des frais admissibles seront remboursés sur la présentatio...

.... Les demandes sont analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuelle. Remboursement La demande de remboursement doit être soumise dans les six mois suivant l’achat. Le formulaire doit être a...

...s excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Politique de remboursement des frais de bain l...

...-Thérèse rembourse les frais d'accès au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Cette Politique prendra fin lorsque la construction de l’aréna...

...Programme de subvention , tel que publié ou transmis par la Ville à l’attention du Demandeur. Demande de remboursement Formulaire de demande à compléter et à transmettre à l’Autorité compétente avec les factures et...

...450 434-1440, poste 2301 ou 2400. Activités payantes (incluant le camp de jour) Toute demande d’annulation, de remboursement ou de changement d’activité doit être acheminée par écrit au Service de la culture et des loisirs de la Ville...

...et confiseries artisanales | fayschocolat.com   Inédit-T | Thés et tisanes | Facebook La Maison du Bonheur | Produits gourmands forestiers | lamaisondubonheur.ca La pincée | Mélanges d’épices frais et originaux | lapincee.ca...

...rais encourus pour l’achat d’un ou des arbres pour un montant maximal de 150   $ par arbre. À noter que les demandes de remboursement doivent être soumises dans les 6 mois suivant l’achat. Les demandes sont analysées par ordre de réception,...

...larmes 105.1 Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif ci -après détaillé en remboursement des frais engagés par la ville, et ce, quelle que soit la cause du déclenchement : Première...

...posabl e porté au rôle d’évaluation foncière , afin de pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles des divers emprunts décrétés par règlements et applicable à l’ensemble de...

...IL MUNICIPAL ......................................................................................................... 9 REMBOURSEMENT ..................................................................................................................

..., selon les modalités de partage de ladite entente. Coûts admissibles Les dépenses suivantes sont admissibles à un remboursement par la municipalité, sous réserve des autres modalités du programme : Les coûts réels de la main-d'œuv...

...r avec la Ville ou tout autre organisme mandaté par la Ville l’ensemble des informations, preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme. Le demandeur accepte que la Ville utilise les informations, preuves et documents r...

...ces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serre. Les sacs interdits Les commerçants ne peuvent plus dis...

Cabane à sucre Constantin Grégoire | Produits de l’érable | constantin-gregoire.qc.ca Domaine Kildare | Boissons alcoolisées à base de sirop d’érable | vinderable.com Fines Herbes Patrick Lauzon | Ail, herbes déshydratées, huiles aro...

....  Marché gourmand Le Marché gourmand accueille chaque année une quinzaine d’exposants offrant une variété de produits agroalimentaires dans un décor enchanteur à la Place du Village. Chaque exposant est installé dans une charmante mai...

Le foyer à éthanol est un produit décoratif préfabriqué qui gagne en popularité. En revanche, il est susceptible de provoquer de graves brûlures, des intoxications au monoxyde de carbone et des incendies. Soyez prudent lors de l'allumage et gardez u...

...intermunicipale d'assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville – quote-part et approbation du budget 2025 6.9. Remboursement anticipé du fonds de roulement 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de novem...

Les citoyens admissibles peuvent profiter de ce programme de subvention en soumettant une demande de remboursement sur le site Web de la Ville. Le programme comporte quatre volets distincts : Remplacement d’un arbre abattu en...

...e que vous constatiez des dommages à votre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement. Si cela se produit, vous devez en aviser le Service des travaux publics, parcs et bâtiments afin qu’il procède aux réparations. Vo...

...tion, croquis, images d’inspirations, liste des végétaux ou autres documents jugés pertinents à l’analyse du projet. Remboursement Un premier versement équivalent à 70 % du montant accordé pour le projet sera disponible dès l’approba...

...e boissons alcoolisées est interdite dans les parcs et tout autre lieu public. Il est interdit de fumer du cannabis, des produits du tabac et la cigarette électronique/vapoteur dans tous les parcs et espaces verts. L’usage d’un appareil de cu...