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...male que doit respecter le bâtiment principal; iii) la largeur et la profondeur d’un bâtiment principal sont calculées en prenant la plus grande distance entre les 27 murs de façades opposées, en incluant les garages attenants, mais en excluant...

...laires produits au soutien du présent règlement comme annexes "1" et "1-A". Une seconde partie de territoire comprenant l'ensemble de la superficie résiduelle de la zone PAE 110 est soustraite de cette zone pour être in...

...ée Petelle et Patrick Morin, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur l a Maire sse Sylvie Surprenant , sur proposition de Monsieur le Conseiller Louis Lauzon appuyé par Madame la Conseillè re Marie -Andrée Pe...

...litain Constitue une installation d’intérêt métropolitain, les installations suivantes : a) les installations de santé comprenant les centres hospitaliers universitaires, les centres affiliés universitaires, les instituts universitaires et les cen...

...x ; PIIA 2025-00049 - Agrandissement au 224, rue Montaigne , puisque ce projet s’intègre au secteur en reprenant un style architectural présent sur la rue (architecture, objectifs 1, 2 et 3) et que le volume de...

...lisé à des fins ornementales pour la fête de Noël . APPAREILS ÉLECTRONIQUES ET INFORMATIQUES (TIC) : Appareil s comprenant les dispositifs d’affichage, les téléphones conventionnels et répondeurs téléphoniques, les ordinateurs d...

...vastes bâtiments, peu de verdure, surfaces minéralisées, etc.); • L’axe de rue Turgeon et les abords de la gare : comprenant plusieurs espaces minéralisés et imperméables (aires de stationnement); • L’axe du boulevard du Curé-Labelle : p...

...1,5 mètre avant et après la modification de la topographie naturelle, le cas échéant. 23° Une étude typomorphologique comprenant les éléments suivants : a) Typologie des bâtiments environnants ; b) Distribution des bâtiments environnants dans l...

...avant l’expiration du délai fixé par le Comité, l’autorisation de démolir est sans effet. Dans le cas d’un logement comprenant un ou plusieurs logements, si à cette date, un locataire continue d’occuper son logement, le bail est prolongé de pl...

...tions sur ce type de rue. 21 SECTION 5 LOT CALCUL DE LA LARGEUR D’UN LOT La largeur d’un lot se calcule en prenant la mesure entre ses lignes latérales ou leurs prolongements. La largeur est prise à une distance correspondant à la m...

...-ordures et un vide pour les matières recyclables sont obligatoires pour un bâtiment principal du groupe Habitation (H) comprenant plus de 35 logements ou chambres. Un vide-ordures et un vide pour les matières recyclables sont autorisés uniquemen...

...ardins et un service d’autopartage reconnu, prioritairement Communauto, prévoyant : • l’exploitation d’un service comprenant un minimum de trois véhicules accessibles à l’ensemble des citoyens, qu’ils résident ou non au 125, boulevard Desjar...

...qui se caractérise par la transmission, à au moins deux entreprises, d’une invitation à soumissionner comprenant les documents d’appel d’offres. 9° « titulaire d’une charge publique » : sont titulaires d’une c...

...un tarif, d'un droit à acquitter pour financer ou payer le coût du service d'assainissement des eaux usées de la Ville, comprenant l'exploitation et l'utilisation des rése aux en amont de la station d'épuration des eaux et les coûts d'opération de...

...ment, la signature d'une entente entre le propriétaire du 156, rue Turgeon et un service d'autopartage et comprenant deux (2) voitures en autopartage par phase dans le stationnement souterrain; en commençant par une (1) voiture pa...

...dins et un service d’autopartage reconnu, prioritairement Communauto, prévoyant : • l’exploitation d’un service comprenant un minimum de trois véhicules accessibles à l’ensemble des citoyens, qu’ils résident ou non au 125, bo...

...ns et un service d’autopartage reconnu, prioritairement Communauto, prévoyant : • l’exploitation d’un service comprenant un minimum de trois véhicules accessibles à l’ensemble des citoyens, qu’ils résident ou non au 125,...

...ien entre passé et présent, illuminant des personnages et des souvenirs suspendus dans le temps. Le Théâtre Georges lui-même renaît avec ses néons et enseignes restaurées, symbolisant une réactivation du passé dans la mémoire collective. Cette m...

Avis d’a ppel d'offres Contrat 2026 -25 – Fourniture d’une surfaceuse électrique pour l’aréna La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition d’une surfaceuse électrique pour l’aréna . DOCUMENTATION......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 2 février 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 6 juillet 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er juin 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIO......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 13 avril 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 mars 2026 et du 30 mars 2026 2. PREMIÈRE......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 mai 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 13 avril 2026 et du 20 avril 2026 2. PREMIÈRE......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 1er juin 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 4 mai 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 août 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......