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...sque l’accumulation de neige en bordure des rues devient trop importante, la Ville est autorisée à souffler la neige sur les terrains des propriétés privées. Les précautions nécessaires sont prises pour éviter les dommages à la personne et à la propr...

À compter du 29 mai, l’un des trois terrains de tennis actuels sera transformé en quatre terrains de pickleball, portant à deux le nombre de terrains de tennis conservés et à quatre le nombre de terrains de pickleball disponibles au parc Saint-Jacqu...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

...oppement au centre- villeOpportunité de redéveloppement due à la saturation du marché immobilier due à un manque de terrains disponibles sur le territoire de Sainte-Thérèse et dans les municipalités autour Interventions par la Ville et...

...TIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation d...

.................................................................................. 143 RAMPE D’ACCÈS AUX STATIONNEMENTS SOUTERRAINS OU ÉTAGÉS ................... 144 ALLÉE DE CIRCULATION ...........................................................

...ON 2 DISPOSTION RELATIVE À LA CESSION DE TERRAIN OU AU VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS ......................... 6 OBLIGATION DE CESSION DE TERRAIN OU DE VERSEMENT D...

...ifférents usages et un tableau indiquant les superficies allouées aux différents usages, rues, sentiers piétonniers, parcs, terrains de jeux et espaces naturels ainsi que le phasage de développement dans le cas d’un projet d’opération cadastrale c...

...ons pourrait être mis en valeur par des travaux pourrait être mis en valeur par des travaux de rénovation. de rénovation. Terrains de stationnement à fort Terrains de stationnement à fort • • potentiel de développement potentiel de déve...

...ou la construction de bâtiments de grandes envergures et qui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (...

...ur 49 Durée d'arrêt ou de stationnement – zones débarcadères 129 Quiconque 50/300 Interdiction d'établir des terrains de stationnement sur les terrains vacants 130 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction de stationner...

...s 3 zones délimitées sur le « Plan des zones de PIIA », les dispositions du présent règlement s’appliquent à l’ensemble des terrains et des bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse lors des interventions suivantes : 1° Lors de la construction d’un...

...rale ou physique, effectuant des opérations de déblaiement ou de dé neigement de cours, de stationnements et terrains privés pour le compte d’un propriétaire ou occupant rés identiel, commercial, indus triel ou institut...

Du printemps à l’automne,  des terrains pour jouer au tennis et au pickleball sont accessibles  dans les parcs suivants : Parc Anatole-Desjardins  -  2 terrains éclairés en utilisation partagée (tennis et pickleb...

Des terrains pour jouer à la pétanque sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Isaac-Rawas (2 terrains) Parc Richelieu (3 terrains) Parc Damase-Juteau (2 terrains)

Des terrains de volleyball de plage éclairés sont accessibles aux parcs suivants : École Saint-Gabriel (deux terrains) Parc Richelieu (deux terrains éclairés) Stade d'athlétisme Richard-Garneau (deux terrains écla...

...Coursol est utilisé depuis 1885. Un cimetière près de l’église En 1789, une église de bois fut construite sur les terrains de la fabrique. Un cimetière fut alors inauguré sur le terrain adjacent, près de l’hôtel de ville actuel de Sainte-T...

...• l’intervention projetée n’agira pas comme facteur déclencheur d’un glissement de terrain en déstabilisant le site et les terrains adjacents; • l’intervention projetée et son utilisation subséquente ne constitueront pas des facteurs aggravants,...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 4-72 – Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Sain t-Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la réfection des terrains de tennis au parc S ai...

...ier de prêt d'équipement hivernal (en hiver seulement) Piscine extérieure chauffée avec glissade Supports à vélo Terrains de pétanque éclairés Terrains de volleyball de plage éclairés Chiens en laisse autorisés.

...  cm Il est strictement interdit de déposer des branches ou des débris sur les îlots, les terre-pleins et les terrains publics. Un délai maximal de 15 jours ouvrables doit être calculé pour le ramassage de branches. Résidu...

...age de pratique pour le disque et le marteau Trois butoirs, dont un avec matelas et garage, pour le saut à la perche Terrains de volleyball de plage éclairés Quatre fosses de sable pour les sauts en longueur et triple saut Piste de 40...

Des terrains pour jouer au baseball et à la balle-molle sont accessibles dans les parcs suivants : Parc De Sève Parc Ducharme Parc Saint-Jacques

Des terrains pour jouer au basketball sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Anatole-Desjardins De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 22 h Parc De Sève De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 23 h (notez que l...

...rvices et aux activités de la Bibliothèque L'accès gratuit à la piscine du parc Richelieu L'utilisation gratuite des terrains de tennis Le remboursement des frais de patinage libre et d'une partie des frais de bain libre aux endroits de v...