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...teurs impliqués. PPU SECTEUR DE LA GARE | ENJEUX ET ÉNONCÉ DE VISION | 25 ÉNONCÉ DE VISION DENSIFICATION ÉCHELLE HUMAINE REQUALIFICATION HAUTEUR OFFRE BESOINS COHÉSION GABARIT REDÉVELOPPEMENT MARCHABILITÉ PISTES CYCLABLES PÔL...

...ITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES RÉSOLUTION 2024-608 Sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillè...

...de Sainte -Thérèse – surplus saison 2022 -2023 5.2 Adjudication du contrat 2023 -10 - achat d’une excavatrice pneumatique sur remorque 5.3 Adjudication du contrat 2023 -11 – achat de six balises à clignotement 5.4 Adjudica...

...ENT FORME DE BÂTIMENT PROHIBÉE Un bâtiment ayant la forme suivante est prohibé : Un bâtiment en forme d’être humain, d’animal, de fruit ou de légume; Un bâtiment en forme cylindrique ou demi-cylindrique; Un bâtiment en forme de dôm...

...nt 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en...

...36 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour...

...emplacement : 1° Des insectes ravageurs ; 2° Des maladies se répandant subitement ; 3° Des interventions humaines de gestion massive de la végétation ; L’abattage de l’arbre doit être ou avoir été autorisé par un permis....

...t d’investissements 6.2. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe Marraine Tendresse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'octobre 2025 — règlement no 1338 N.S. Généré le 14 novembre 2025 à...

...nt le Règlement 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer l...

...tion de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de jui llet 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7...

...IA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Abolition, création de postes et nomination d’un agent – Service des ressources humaines8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE...

...au, qui s’écoule dans un lit avec un débit régulier ou intermittent, y compris un lit créé ou modifié par une intervention humaine, à l’exception : 1. d’un fossé de voie publique; 2. d’un fossé mitoyen; 3. d’un fossé de drainage qui satisfait au...

...ort du vérificateur externe - 220 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 7.- RESSOURCES HUMAINES RÉSOLUTION 2025-314 Sur proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyée par Mme la Co...

...èglements d'emprunt 6.3. Surtaxe sur les immeubles non résidentiels — subvention aux organismes — année 2025 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mai 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Abolition d’un poste de m...

...s — année 2025 6.3. Création de sous-catégories d'immeuble et de secteur au rôle d'évaluation 2026-2027-2028 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonc...

...le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 9 640 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'août 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Désignation des personnes...

...t courte échéance 6.3. Création d'un excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d'un agent...

...de participation financière sur 3 ans — autorisation de signature  5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Fin d'emploi administrative - employé #3084 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10...

...e certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES1...

...u mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES1...

...S erv i ce d e l a s é c u r i t é i n ce n d i e 7 . - R ESS O U R C E S H UMA I N E S R É S O L U TI O N 2 0 2 5 - 3 6 4 S u r p ro p o s i t i o n de M...

.... FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Réévaluation du poste de...

...de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES1...

...tion des excédents affectés 6.10. Émission d'obligations de 9 779 000 $ — concordance et courte échéance 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de novembre 2025 — règlement no 1338 N.S. 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE...

...O N C O N T RA C T U E LL E 6 . - F I N A N C E S 7 . - R ES S O U R C E S H UMA I N E S 8 . - A D M I N I S T RA T I O N G É N É RAL E - 1 3 7 - I N ITIA...