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...PIIA Non Détails Permis gratuit Deux fins de semaine sont ciblées annuellement pour les ventes de garage, soit une au printemps et une à l’automne. Durant ces périodes, vous devez inscrire votre vente de garage au...

Téléchargez la liste des adresses Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras peuvent en faire la demande avant le 16 mai  pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la V...

Téléchargez la liste des adresses Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras devait en faire la demande avant le 29 août pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la Ville....

Chaque année, cet événement très populaire attire une foule impressionnante! Cette grande vente en plein air est l’occasion idéale pour les parents d’acquérir jouets, vêtements et autres articles de seconde main à petits prix. Plusieurs dizaines de...

Avis public 2e avis Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil munici...

............................. 312 BÂTIMENT TEMPORAIRE SUR UN CHANTIER DE CONSTRUCTION OU DE DÉMOLITION 312 BUREAU DE VENTE OU DE LOCATION DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................ 313 ARTICLE 417.1 CONSTRUCTIONS OU UNITÉS MODULAIRES SUR...

...de bureaux. CENTRE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS PÉTROLIERS: Immeuble, terrain ou bâtiment utilisé pour la vente au détail de produits destinés au ravitaillement des véhicules moteurs. Le terme centre de distributi...

...ou accessoirement de celles d’autres producteurs, les activités d’entreposage, de conditionnement, de transformation et de vente des produits agricoles sont assimilées à des activités agricoles (le statut de « producteur » n’est pas exigé pour un...

...de résidence en résidence sur le territoire de la ville; la définition s’étend également à la notion de vente de services de quelque nature que ce soit aux personnes ainsi sollicitées de rési dence en résidence...

...Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100   $ Remise, serre et sauna : 50   $ Autres usages 500   $ + 9...

...glements d’urbanisme. Cette autorisation n’a pas pour effet de prolonger la durée du permis de construction. Advenant la vente ou la prise de possession d’une propriété en raison d’une faillite ou dation en paiement alors que les travaux de cons...

...élevé parmi les montants suivants : le montant de la contrepartie fournie pour le transfert de l'immeuble (prix de vente) le montant de la contrepartie stipulée pour le transfert de l'immeuble (le montant constituant la base d'impositio...

...ntion ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7° Services municipaux, gouvernementaux ou paragouvernementaux....

...lors de compétition Une aire de lancer du poids Une aire de lancer du javelot Une aire de sauts avec matelas et garage pour le saut en hauteur Une fosse de steeplechase et les barrières Une piste de javelot de pratique Deux...

...tuer des échanges en toute sécurité. Ce lieu clairement identifié peut être utilisé pour l’échange de biens suivant une vente réalisée sur le Web. Cette zone sécuritaire peut aussi servir à des parents en garde partagée qui souhaitent procéder a...

...une annexe au Séminaire de Sainte-Thérèse pour l’enseignement aux jeunes filles destinées au cours classique. Après la vente des bâtiments du Séminaire au gouvernement du Québec vers 1969, le pavillon est rebaptisé par un membre du clergé. Il p...

....) dont le moteur à combustion est laissé en marche dans un espace clos ou dans un endroit où la ventilation est déficiente (garage attenant à une résidence, cabanon, abri d’hiver temporaire, etc.), même si une issue est ouverte. Les foyers et po...

...les cages d’escalier ou les corridors. N’entreposez pas de matériaux dans les locaux techniques, sur les toits, dans les garages ou dans les salles de lavage. Évitez d’accumuler des journaux. Conservez le moins de liquides inflammables po...

...e, pour un immeuble situé au 210, Boulevard du Domaine Nature : Normaliser la marge avant dans le cadre d’une vente de succession. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Pe...

...rtisans québécois.  Voici ses particularités : Service clés en main incluant le montage, la promotion, la vente et le démontage pour assurer une présentation uniforme et esthétique des produits. La présence des artisans n’est p...

...de tenue de dossiers; de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville. En cas de vente de sa propriété, le demandeur s’engage à transmettre l’ensemble des informations, preuves et documents recueillis ou pr...

La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.

...pour des travaux de décontamination. Les frais d’arpentage. La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ). Travaux admissibles et montants de la subvention Bâtiment de valeur patrimoniale forte, s...

...er, à ses frais, le transport de ses œuvres. Laisser en consignation ses œuvre tout au long de son exposition. En cas de vente, l’acheteur ne pourra acquérir l’œuvre qu’à la fin de l’événement. Détenir tous les droits d’auteurs pour la diffus...

...Fête nationale sur une note musicale. Dès 17 h, DJ set 100 % québécois, animation et maquillage vous attendent. Sur place, vente de nourriture et de boissons au profit du Groupe Marraine tendresse et d’articles lumineux au profit de la Maison des J...