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...’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Société de récupération des appareils commerciaux — entente de services — autorisation de signature 4.4. Tricentris — renouvellement du contrat de services aux membres util...

...S. 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d’une élue responsable du Comité d’intégration des personnes handicapées 8.2. Entente avec Communauto 2026-2028 (renouvellement) - autorisation de signatures 8.3. Servitude entre la rue Morris et la rue...

.... Nomination d'un maire suppléant — 6 juillet 2026 au 2 novembre 2026 8.2. CCITB — Aile Sainte-Thérèse — prolongation de l'entente et subvention 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale re...

...ion des eaux usées au poste de pompage principal 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plantation clé en main résidentielle 2025 — entente de participation financière sur 3 ans — autorisation de signature  5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSO...

...-conseils nécessaires lors d’une intervention : Le prix facturé par le fournisseur +10 % Lorsqu’une ou des entente s intermunicipale s concernant l’entraide et la fourniture de service en matière de protection contre l'incendie...

...de la vitalité d e son centre -ville, la Ville de Sainte -Thérèse, propriétaire du site de la place du théâtre Georges , entend vendre le terrain à des fins de requalification urbaine . En raison de son emplacement stratégique et dan...

...26-2027 5.17. Regroupement d'achats pour des habits de combat de sécurité incendie pour les années 2026 à 2028 5.18. Entente avec le Sous-poste de camionnage en vrac de Terrebonne — dépenses supplémentaires 5.19. Assurance accident — ren...

...3 • Faire appel ou mettre en place un service de ges - tion des déplacements pour les employés et les usagers qui fréquentent un secteur quotidienne- ment; • Instaurer une tarification modulable, par exemple en fonction de l’heure du jou...

...du contrat 2023 -14 – travaux ponctuels de pavage à dives emplacements 5.7 Adjudication du c ontrat 2023 -35 – entente pour utilisation de l’application " Info Page alertes " – 3 ans 5.8 Adjudication du contrat 2023 -36...

...t 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) 4.5. PPCMOI 2025-003 (R1) — 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) 4.6. Entente — Programme de contenants pressurisés de combustibles à usage unique — autorisation de signatures 4.7. Implantat...

...astrale préalablement à la cession. Dans le cas où la rue destinée à être publique serait visée par le règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux de la Ville, l’engagement doit être pris en fonction des conditions prévues dan...

...suppléant – 3 juillet 2023 au 6 novembre 2023 8.2 Acte de vente finale – lot 2 505 362 (vente pour taxes 2010) 8.3 Entente intermunicipale – travaux préventifs de stabilisation des talus – ruisseau Charron 8.4 Entente intermunicipal...

...longue • durée en périphérie et en faire des zones avec vignette; Explorer la possibilité d’établir des ententes • avec des propriétaires privés ou de procéder à l’acquisition de sites. Potentiel de stationnements...

...ment durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.2. Entente concernant l’étude pour l’identification des mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l’échangeur des au...

...Blainville. Partenaire institutionnel Institution ayant une relation de partenariat établie par un protocole d’entente ou non, pour le développement, la réalisation de projets ou la gestion d’installations. Par exemple : le Centre de se...

...n. ARTICLE 4 DÉFINITION 1° Dans le présent règlement, à moins que le contexte indique un sens différent, on entend par : Règlement : Le Règlement de construction no 1202 de la Ville de Sainte -Thérèse. Requér...

..., rue de l'Église, Sainte -Thé rèse , quatre (4) demande s de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation mineure 2026 -00020 au 82 -86, boulevard Desjardins Est Immeuble : Lot 3 004...

...t du Québec (MELS) annonce qu’il accorde une subvention de 1,5 M $ pour la construction du stade. Suite à cette annonce, une entente intermunicipale est conclue entre les Villes de Sainte-Thérèse et de Blainville, qui investissaient chacune un montan...

...Ville. Suivez Valérie Seers à travers les épisodes de Je vous invite en balade . Ce projet est réalisé dans le cadre de l’entente de développement culturel intervenue entre la Ville de Sainte-Thérèse et le ministère de la Culture et des communicat...

...6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse , trois (3) demande s de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Numéro : Immeuble : Nature : Effet : 2026 -00091 148, rue des Marquisats (lot...

...on mineure prend alors effet : 1° à la date à laquelle la municipalité régionale de comté avise la municipalité qu’elle n’entend pas réagir; 2° à la date de l’entrée en vigueur de la résolution de la municipalité régionale de comté qui impose ou...

...au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, des demandes de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme seront entendues à savoir : Numéro : Immeuble : Nature : Effet : 2026 -001 45 507 , rue Gaston -Mongea...

...au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, des demandes de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme seront entendues à savoir : Numéro : Immeuble : Nature et effet : 2026 -0014 1 250, Place Fabien -Drapeau (lot...

...ituée au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, une demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme sera entendue à savoir : Numéro : Immeuble : Nature et effet : 2026 -00110 865, boulevard des Mil...

...7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du quart de soir au Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d'un chauffeur – Service de...