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...autorisées à la Place du Théâtre Georges ; ➢ Règlement 136 2 N.S. – décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout . Prenez avis que ce règ...

...igne ou d'un panneau-réclame. AFFICHE: Voir enseigne AGRANDISSEMENT D'UN BÂTIMENT OU D'UNE CONSTRUCTION: Travaux ayant pour but d'augmenter la superficie de plancher ou le volume d'un bâtiment ou d'une construction...

....................................................................................................... 286 ARTICLE 407.1 TRAVAUX, INTERVENTIONS ET OUVRAGES DANS LES ZONES DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN .........................

...u qu'il sera présenté, lors d'une prochaine séance, ordinaire ou extraordinaire, un règlement autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de pu...

Nom de l'organisme Coordonnées ABL Immigration 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone  : 514 570-3313 Courriel  : info@abl-immigratio......

...éviter les graffitis. Améliorer l’accessibilité universelle aux commerces. Critères d’admissibilité Les travaux faisant l’objet de la demande ne doivent pas avoir débuté. Les travaux proposés doivent être conformes à la régle...

..., ou si, faute de moyens, il lui est impossible de se conformer à cet or dre, le conseil peut faire exécuter ces travaux et prescrire que la somme dépensée pour leur exécution constitue une créance prioritaire sur le terrain, r...

...me a été mis en place afin d’apporter une aide financière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excédent des coû...

...1 Contrat 201 8-08 – services professionnels de notaire pour l’ acquisition de servitudes publiques dans le cadre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d’égout sou...

...entifiées sur la base d’une analyse de risque et de l’historique du bâtiment ; d’un devis personnalisé expliquant les travaux correctifs à mettre en œuvre, selon une priorisation basée sur l’analyse de risque ; le cas échéant, d’un max...

...ion de l’offre de logement social et abordable 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à niveau et de mise aux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et d...

...U l’article 22 du règlement 1202 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements régissant la réalisation de travaux de construction sur un terrain, lequel établit des normes de protection contre les refoulements d’égout ;...

...meuble et du requérant ; 3° Le nom et l’adresse, le numéro de téléphone et le numéro RBQ de l’entrepreneur responsable des travaux de démolition ; 4° Un plan indiquant les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties qui seront conse...

...50 434-1550 (en dehors des heures d’ouverture) Ligne Info-collectes : 450 434-1440 , poste 2500 Courriel  : travauxpublics@sainte-therese.ca Heures d’ouverture Du lundi au jeudi, de 7 h à 12 h et de 12 h 30 à 15 h 45...

...ment à une interdiction partielle de stationner sur la rue Saint -Joseph 3.3 Adoption du règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard...

...d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte-Thérèse 3.10. Adoption du règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt a...

...ises, réservoirs, conduits et isolants et tout article semblable utilisé dans le cadre de la réalisation de travaux de construction, rénovation ou démolition. RÉSIDUS DOMESTIQUES DANGEREUX (RDD) : Les résidus générés d’une...

...ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage. L'utilisation d'une exc...

...présente 10   % de la valeur du terrain. Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Pour tous les usages, selon la nature des travaux : Frais de branchement aux...

...tracteur compact articulé avec souffleuse frontale pour le déneigement 5.6 Adjudication du contrat 2024 - 39 — travaux d’aménagement du parc de la rue Madeleine - Bleau 5.7 Adjudication du contrat 2024 - 43 — services...

Avis relatif à la protection des renseignements personnels (PRP) Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien av......

...l’utiliser à des fins sylvicoles, l’élevage des animaux et, à ces fins, la confection, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des immeubles servant à des fins d’habitation. En cas de contradiction avec la...

Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou aux f...

Avis relatif à l’utilisation de l’agent conversationnel 1. Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec......

Capsule 1 :  Les événements de la tempête Debby du 9 août dernier Voir la vidéo Capsule 2 :  Les actions mises en place par l’administration municipale Voir la vidéo Capsule 3 :  Le fonctionnement des réseau......