166 résultats pour

...rtissement : 15 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité. LE RÈGLEMENT NO 1307 N.S. Je donne...

...Amortissement : 10 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donn...

...Amortissement : 5 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 6 N.S. Le soussigné donn...

...ortissement : 20 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1354 N.S. Le soussigné...

...Amortissement : 10 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 336-1 N.S. Le soussi...

...ortissement : 20 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 334-1 N.S. Le s...

...vril, à 10 h 15 Danse cardio et musculation : 17 avril, à 18 h Danse cardio : 28 avril, à 19 h 30 Aucune inscription requise pour ces cours, premier arrivé, premier servi! Conférence | S’entraîner pour garder sa mobilité...

...1206-03 N.S. (12-01-09) Bois et corridors forestiers d’intérêt métropolitain Bois et corridors dont l’identification est inscrite au schéma d’aménagement et de développement de la MRC et reprise à l’annexe E du règlement de zonage. Règl. 120...

Si vous êtes inscrit au  Compte de taxes en ligne , vous n’avez pas besoin de vous créer un nouveau compte, vous devez utiliser les mêmes accès (nom d’utilisateur et mot de passe). Si vous n’êtes pas inscrit au Compte de taxes en ligne...

...orsqu’ils en auront besoin. « Nous sommes heureux d’offrir à nos citoyens une solution de mobilité partagée qui s’inscrit dans notre vision de développement durable. Cela permettra d’offrir un cocktail de transport plus complet, ce qui per...

Ce programme s’inscrit dans une volonté municipale d’agir en prévention, d’accompagner les citoyens et de renforcer la résilience du territoire face aux changements climatiques. Offert gratuitement aux résidents admissibles, le programme prévo...

Pour la majorité des activités, lorsque le nombre maximum de participants est atteint , il est possible de vous inscrire sur une liste d'attente. Le processus d’inscription est le même que pour une inscription habituelle. Notre système automat...

Lors de l’inscription en ligne, seules les cartes de crédit VISA et MARSTERCARD sont acceptées. Prendre note que les cartes DÉBIT/VISA ou DÉBIT/MASTERCARD ne sont pas acceptées sur notre site d’inscription aux activités. Si vous dési...

...e Communauto est désormais disponible à Sainte-Thérèse dans le cadre d’un projet pilote. Les personnes intéressées peuvent s’inscrire dès maintenant au sainte-therese.communauto.com . Deux stations sont présentement disponibles : Hôte...

...constitue pas un endossement de la part de la Ville concernant la qualité des services offerts par les entreprises.) Inscription au registre des entrepreneurs Pour pouvoir appliquer de l’engrais et exécuter des traitements phytosanitaire...

...et convoitent ces places. Conseil S’il n’y a plus de place pour la ou les semaines désirées, n’hésitez pas à vous inscrire sur la liste d’attente . Plus vous êtes inscrit tôt à la liste, plus vous avez de chance d’obtenir une place. Le pr...

...rd de participation des municipalités, cette 10 e édition devrait permettre de franchir la barre des 1 000 000 de marcheurs inscrits depuis la première année. Cet événement festif et gratuit vise à sensibiliser la population à l’importance d’adopter...

...ier Nom des parties Lot (s) Avis de contamination Avis de décontamination Remarques Date d’inscription au Registre foncier Numéro d’inscription de la réquisition Date d’inscription au Regist re...

...ments obligatoires requis pour un permis de lotissement, lorsque l’opération cadastrale vise un lot ou une partie d’un lot inscrit sur la liste des terrains contaminés constituée par la ville en application de l’article 31.68 de la Loi sur la qual...

...ours par année. Elle permet de protéger votre vélo des intempéries et son utilisation est gratuite avec une carte OPUS. Inscription en 3   étapes : Ayez une carte OPUS valide. Remplissez le formulaire en ligne. Vous recevrez un...

...éations et sa démarche artistique. Le public pourra également le rencontrer, le jeudi 17 octobre, à 12 h (informations et inscription au sebastien.cliche@clg.qc.ca ). Inscription recommandée. La rencontre avec l’artiste aura lieu au local D-023....

...du service de transport adapté ne sont pas admissibles au TAXIBUS, celui-ci n’étant pas adapté pour ces personnes. Inscription Pour bénéficier de ce service, il suffit de remplir le formulaire d’inscription et nous le faire parvenir....

Description sommaire À titre de secrétaire , vous êtes responsable de confirmer l’inscription des électrices et des électeurs sur la liste électorale. Vous annotez la liste électorale, vous complétez le registre du scrutin et vous y fa...

...arde 40 $/semaine * Le tarif inclut les sorties hebdomadaires. Lors de l'inscription en ligne, le paiement se fait uniquement par carte de crédit. L'inscription de deux enfants ou plus à la mêm...

Inscrivez-vous au compte de taxes en ligne pour : Recevoir un avis par courriel lorsque votre compte de taxes est disponible Accéder à votre prochain compte de taxes en ligne Consulter vos anciens comptes de taxes en ligne en tout t...