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...en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS...

...ation et l'entretien des bâtiments CONSIDÉRANT QU'en vertu des articles 145.41 et 145.41.1 à 145.41.7 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le conseil municipal peut adopter un règlement sur l'occupation et l'e...

...majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est pas en curatelle et n'est frappée d'aucune incapacité de voter prévue par la loi; • avoir produit ou produire en même temps que la demande une résolution désignant la personne autorisée à signe...

...– règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste de conseiller à la clientèle – Service de la culture et des loisirs 7.3 Embauche d’une coordonnatrice sports et plateaux récréatifs – Service de la culture et des loisirs...

...signifi catifs pour marquer aménagements signifi catifs pour marquer le centre-ville. le centre-ville. Terrain sous-exploité (potentiel de Terrain sous-exploité (potentiel de • • requalifi cation)requalifi cation) : la rue Roux,...

...ent fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présent...

...ent fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présen...

...fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présent...

...H-220 , H-221 , I-275 , I-475 , et P-384 , afin qu’elles soient soumises à leur approbation, conformément à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités . Les renseignements permettant de déterminer quelles...

...t de centralisation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activi...

...30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le maire ou...

...phithéâtres et les gymnases. Évitez de vous tenir près des fenêtres et des ouvertures, et tournez-leur toujours le dos. Éloignez-vous des radiateurs, de la cuisinière, des tuyaux métalliques, des éviers et de tout autre matériau conducteur. D...

...30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le maire ou en...

...fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présen...

...-350 , H-204 , H-300 , H-301 , H-302 , P-280 , afin qu’elles soient soumises à leur approbation, conformément à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités . Les renseignements permettant de déterminer quelles p...

...à cet effet en fournissant tous les renseignements. Ce formulaire doit ensuite être acheminé au Service de la culture et des loisirs par courriel à cultureetloisirs@sainte-therese.ca ou par la poste : Hôtel de ville À l’attention du Servi...

Le droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal...

...cause en laquelle il croyait tant, M. Desjardins fut impliqué à titre d’agent de développement à l’Association régionale de loisirs pour personnes handicapées des Laurentides, mais aussi comme président de Parasports Québec. Il a oeuvré durant plus...

...t fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présent...

...e au début dudit procès -verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès -verbal doit faire l'objet d'une approbation finale, laquelle est déli...

...nu de voter, à moins qu'il n'en soit empêché en raison de son intérêt dans la question concernée, conformément à la Loi sur les élections et les référen dums dans les municipalités (L.R.Q. c. E -2.2). Le résultat du vote e...

Depuis plus de 25 ans, le plan de développement des infrastructures sportives de l’organisme Loisirs Laurentides comprend le besoin d’avoir un stade d’athlétisme de haut niveau dans la région. Non seulement les athlètes de cette discipline devai...

...ganisme doit œuvrer dans l’un des quatre secteurs d’intervention reconnus par la Ville (arts, culture et patrimoine; sports; loisirs et vie communautaire); Son offre de services doit être accessible à la population thérésienne; L’organisme do...

...bâtiments 7.4 Création d’un poste de coordonnateur, sports et plateaux ré créatifs – Service de la culture et des loisirs 7.5 Abolition d’un poste de bibliotechnicien – Service de la culture et des loisirs 7.6 Embauche d’un ch...

...Déposer les cendres dans un contenant métallique à fond surélevé. Laisser les cendres à l’extérieur de la maison, loin de tout matériau combustible. Elles peuvent rester chaudes durant une période allant jusqu’à 7 jours. Mon beau sapi...