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...nt n’est situé dans la bande de protection à la base d’un talus; • les activités d’aménagements forestiers assujettis à la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier. 9 2- NORMES APPLICABLES AUX USAGES AUTRES QUE RÉSIDENTIELS DE FAI...

...politique établit les principes directeurs pour une approche intégrée de la gestion documentaire. Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politique de...

...re du 9 septembre 2024, les immeubles ci-après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite par la Loi sur les cités et villes , au lieu ordinaire des séances du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, en la salle...

...engagements temporaires du mois de janvier 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la fonction et d'emploi — Inspecteur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau...

...nbsp; janvier au 31   décembre de l’année suivante) et doit être acheminée directement au Service de la culture et des loisirs par courriel ou par la poste à l’adresse figurant sur le formulaire. Analyse de la demande Le Service de la...

.... RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de novembre 2024 — règlement 1338 N.S. 7.2. Fin d'emploi administrative — employé #9108 7.3. Embauche d'une technicienne comptabilité et paie - Service des finances 8. ADMINISTR...

...sion de la division du territoire de la ville de Sainte-Thérèse en huit districts électoraux est conforme aux exigences de Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Ledit règlement entre donc en vigueur conformément à la lo...

...7.7. Nomination au poste d'opérateur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.8. Programme d'emploi d'été de l'UMQ pour les jeunes sous la protection de la jeunesse: "Un pont vers demain" 7.9. Implantation d'un progr...

...Joseph-Hamelin — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1.S/O10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1.Association des anciennes et des anciens du Séminaire de Sainte-Thérèse — demande de commandite...

Avis public Dépôt du rôle général de perception - année 20 25 Conformément à l'article 503 de la Loi sur les cités et villes , avis public est par la présente donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de Sainte -Thérèse, que l...

...re du 9 septembre 2024, les immeubles ci-après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite par la Loi sur les cités et villes , au lieu ordinaire des séances du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, en la salle...

...ent règlement pour en faire partie intégrante. ARTICLE 7 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 2 décembre 2024. LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Ch...

...ents et ensuite faire parvenir son dessin à la Ville avant le 31 mars : Par la poste : Service de la culture et des loisirs Le toutou de tes rêves 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Qc) J7E 3L1 Par courriel : cultureetloisir...

...litique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics (loi du 1 %), au moment de la rénovation de l’hôtel de ville en 1982. Démarche artistique Au fil des ans, René Derou...

...ontréal, il a vécu au Québec pendant 8 ans. Il vit aujourd’hui à Annecy, en France. Minh Tran insuffle une mélodie picturale loin des spéculations passagères, dans l’espoir intime que son art réconcilie.

...coises et Québécois, région des Laurentides pour leur soutien financier. Renseignements : Service de la culture et des loisirs | 450 434-1440, poste 2301

...2023 -381 2023 -382 2023 -383 2023 -384 2023 -385 – 2 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'infrastructur...

...culturelle de la Ville de Sainte-Thérèse, elle fut acquise la même année. Démarche artistique Créateur, Charlem exploite l'acrylique, l'huile, l'aquarelle et les techniques mixtes. Le cosmos, le rêve, le corps humain et la biodiversité font...

...au Village de la Ville de Sainte-Thérèse, elle fut acquise la même année. Démarche artistique Créateur, Charlem exploite l'acrylique, l'huile, l'aquarelle et les techniques mixtes. Le cosmos, le rêve, le corps humain et la biodiversité font...

...ture et de savoir! Je souligne également le travail du comité organisateur et des employés du Service de la culture et des loisirs soutenus par l’équipe des travaux publics qui ont mis en place des activités mettant en valeur l’histoire et le patri...

...ues, Nancy Bourassa crée des espaces picturaux qui évoquent des formes topographiques et des repérages fictifs. L’artiste exploite une grande variété de techniques comme l’empâtement, le lavis, les traits à la scie et le collage afin de créer des ima...

...le territoire de la Ville de Sainte‑Thérèse, à moins d’une autorisation spéciale de la part du Service de la culture et des loisirs. Les organismes sont responsables du matériel et des équipements qui leur sont prêtés. Ils devront rembourser le...

...ion complète au www.santateresafest.ca . Pour plus de renseignements, communiquez avec le Service de la culture et des loisirs au 450 434-1440, poste 2301. Achat de billets

...une demande de diffusion, faites parvenir toutes les informations relatives à votre activité au Service de la culture et des loisirs par courriel à promo.organismes @sainte-therese.ca . Demande d’affichage sur les babillards électroniques...

...sponsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); Respecter les exigences conformément aux lois et règlements en vigueur; Assurer une gestion saine et transparente; À la suite de l’assemblée générale annuelle...