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...mmeuble situé au 60, rue Blainville Ouest. ARTICLE 2 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 juin 2025 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charro...

...er le formulaire et les reçus au plus tard un an après la date inscrite sur les reçus : par courriel à cultureetloisirs@sainte-therese.ca Par la poste ou en personne au Service de la culture et des loisirs (6, rue de l’Église, Sai...

..., parcs et bâtiments 7.3 Abolition du poste de commis administratif (Maison du citoyen) – Service de la culture et des loisirs 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 ABL Immigration (Hôtel de ville) – bail de location – autorisation de si...

...politique établit les principes directeurs pour une approche intégrée de la gestion documentaire. Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politique de...

...tels que l’aide alimentaire, les agressions sexuelles, l’alphabétisation, le budget, les impôts, la défense des droits, les loisirs, l’immigration, la famille, les aînés,  l’emploi, le logement, l’itinérance, la maltraitance, la santé mentale,...

...logies de l’information 7.6 Nomination d'une coordonnatrice arts visuels et patrimoine , Service de la culture et des loisirs 8. - A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d'un maire suppléant — 8 juillet 2024 au 4 novembre 2024...

...onsable des Langues officielles et du secrétaire d’État (Sports), de Mme Isabelle Charest, ministre responsable du Sport, du Loisir et du Plein air, et de M. Eric Girard, député provincial de Groulx, ministre des Finances et ministre responsable des...

...engagements temporaires du mois de janvier 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la fonction et d'emploi — Inspecteur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau...

...tre reçu dans les quinze (15) jours suivant l’événement ayant causé les dommages, le tout conformément à l’article 585 de la Loi sur les cités et villes.  En cas de refus de la réclamation, vous pouvez intenter une poursuite judiciaire dans...

...re du 9 septembre 2024, les immeubles ci-après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite par la Loi sur les cités et villes , au lieu ordinaire des séances du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, en la salle...

...ent règlement pour en faire partie intégrante. ARTICLE 7 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 2 décembre 2024. LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Ch...

...sion de la division du territoire de la ville de Sainte-Thérèse en huit districts électoraux est conforme aux exigences de Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Ledit règlement entre donc en vigueur conformément à la lo...

.... RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de novembre 2024 — règlement 1338 N.S. 7.2. Fin d'emploi administrative — employé #9108 7.3. Embauche d'une technicienne comptabilité et paie - Service des finances 8. ADMINISTR...

...ilibration du rôle 2026-2027-2028 5.12. Adjudication du contrat 2025-44 — services professionnels — remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification 5.13. Adjudication du contrat 2025-45 — services professionnels — rem...

...7.7. Nomination au poste d'opérateur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.8. Programme d'emploi d'été de l'UMQ pour les jeunes sous la protection de la jeunesse: "Un pont vers demain" 7.9. Implantation d'un progr...

...Joseph-Hamelin — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1.S/O10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1.Association des anciennes et des anciens du Séminaire de Sainte-Thérèse — demande de commandite...

...nt n’est situé dans la bande de protection à la base d’un talus; • les activités d’aménagements forestiers assujettis à la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier. 9 2- NORMES APPLICABLES AUX USAGES AUTRES QUE RÉSIDENTIELS DE FAI...

Avis public Dépôt du rôle général de perception - année 20 25 Conformément à l'article 503 de la Loi sur les cités et villes , avis public est par la présente donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de Sainte -Thérèse, que l...

...sponsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); Respecter les exigences conformément aux lois et règlements en vigueur; Assurer une gestion saine et transparente; À la suite de l’assemblée générale annuelle...

...une demande de diffusion, faites parvenir toutes les informations relatives à votre activité au Service de la culture et des loisirs par courriel à promo.organismes @sainte-therese.ca . Demande d’affichage sur les babillards électroniques...

...le territoire de la Ville de Sainte‑Thérèse, à moins d’une autorisation spéciale de la part du Service de la culture et des loisirs. Les organismes sont responsables du matériel et des équipements qui leur sont prêtés. Ils devront rembourser le...

...rèse favorise l’équité et la saine concurrence en ce qui concerne les achats et les contrats, le tout en conformité avec les lois, règlements et politiques applicables. Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’offres public doit se p...

...aire resurgir les liens qui nous relient à notre environnement physique, historique et social. Expérimentation technique, déploiement des formats ou des supports, questionnement sur le multiple et son principe de sérialité, recours à l’imprimé et à s...

...ues, Nancy Bourassa crée des espaces picturaux qui évoquent des formes topographiques et des repérages fictifs. L’artiste exploite une grande variété de techniques comme l’empâtement, le lavis, les traits à la scie et le collage afin de créer des ima...