...directement au stade d’athlétisme) Abonnement saisonnier individuel : 50 $ (disponible au Service de la culture et des loisirs seulement) Abonnement saisonnier familial* : 75 $ (disponible au Service de la culture et des loisirs seulement...
...tre reçu dans les quinze (15) jours suivant l’événement ayant causé les dommages, le tout conformément à l’article 585 de la Loi sur les cités et villes. En cas de refus de la réclamation, vous pouvez intenter une poursuite judiciaire dans...
...ncière sur 3 ans — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Fin d'emploi administrative - employé #3084 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORT...
...tels que l’aide alimentaire, les agressions sexuelles, l’alphabétisation, le budget, les impôts, la défense des droits, les loisirs, l’immigration, la famille, les aînés, l’emploi, le logement, l’itinérance, la maltraitance, la santé mentale,...
...e et des actifs municipaux 7.5. Nomination d’un conseiller à la clientèle (bibliothèque) — Service de la culture et des loisirs 7.6. Nomination de trois manœuvres-chauffeurs, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. A...
...er le formulaire et les reçus au plus tard un an après la date inscrite sur les reçus : par courriel à cultureetloisirs@sainte-therese.ca Par la poste ou en personne au Service de la culture et des loisirs (6, rue de l’Église, Sai...
...er le formulaire et les reçus au plus tard un an après la date inscrite sur les reçus : par courriel à cultureetloisirs@sainte-therese.ca Par la poste ou en personne au Service de la culture et des loisirs (6, rue de l’Église, Sai...
...logies de l’information 7.6 Nomination d'une coordonnatrice arts visuels et patrimoine , Service de la culture et des loisirs 8. - A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d'un maire suppléant — 8 juillet 2024 au 4 novembre 2024...
..., parcs et bâtiments 7.3 Abolition du poste de commis administratif (Maison du citoyen) – Service de la culture et des loisirs 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 ABL Immigration (Hôtel de ville) – bail de location – autorisation de si...
...par la Ville de Sainte -Thérèse à cette fin . ARTICLE 2 : Le présent règlement entr e en vigueur conformément à la loi. Adopté le 8 septembre 2025 , LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron...
...ent règlement pour en faire partie intégrante. ARTICLE 7 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 2 décembre 2024. LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Ch...
...usées d’un bâtiment doivent être déversées dans une installation de réception, ou de traitement des eaux usées conforme à la Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q., c. Q-2) et aux règlement édictées sous son empire, notamment le Règlement sur...
...re du 9 septembre 2024, les immeubles ci-après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite par la Loi sur les cités et villes , au lieu ordinaire des séances du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, en la salle...
...Joseph-Hamelin — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1.S/O10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1.Association des anciennes et des anciens du Séminaire de Sainte-Thérèse — demande de commandite...
...sion de la division du territoire de la ville de Sainte-Thérèse en huit districts électoraux est conforme aux exigences de Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Ledit règlement entre donc en vigueur conformément à la lo...
...s causés aux pneus ou au système de suspension d’un véhicule automobile en raison de l’état de la chaussée (art. 604.1 de la Loi sur les cités et villes). Elle n’est également pas responsable des préjudices causés par la présence d’un objet sur la ch...
.... RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de novembre 2024 — règlement 1338 N.S. 7.2. Fin d'emploi administrative — employé #9108 7.3. Embauche d'une technicienne comptabilité et paie - Service des finances 8. ADMINISTR...
...onsable des Langues officielles et du secrétaire d’État (Sports), de Mme Isabelle Charest, ministre responsable du Sport, du Loisir et du Plein air, et de M. Eric Girard, député provincial de Groulx, ministre des Finances et ministre responsable des...
...7.7. Nomination au poste d'opérateur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.8. Programme d'emploi d'été de l'UMQ pour les jeunes sous la protection de la jeunesse: "Un pont vers demain" 7.9. Implantation d'un progr...
...engagements temporaires du mois de janvier 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la fonction et d'emploi — Inspecteur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau...
...nt n’est situé dans la bande de protection à la base d’un talus; • les activités d’aménagements forestiers assujettis à la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier. 9 2- NORMES APPLICABLES AUX USAGES AUTRES QUE RÉSIDENTIELS DE FAI...
Avis public Dépôt du rôle général de perception - année 20 25 Conformément à l'article 503 de la Loi sur les cités et villes , avis public est par la présente donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de Sainte -Thérèse, que l...
...t l’électricité : Ne laissez pas les chandelles et les citrouilles illuminées sans surveillance. Gardez-les éloignées des rideaux et des meubles. Vous avez des balles de foin? Installez-les à l’extérieur, loin de la maison, du cab...
...ilibration du rôle 2026-2027-2028 5.12. Adjudication du contrat 2025-44 — services professionnels — remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification 5.13. Adjudication du contrat 2025-45 — services professionnels — rem...
...nbsp; janvier au 31 décembre de l’année suivante) et doit être acheminée directement au Service de la culture et des loisirs par courriel ou par la poste à l’adresse figurant sur le formulaire. Analyse de la demande Le Service de la...