...rèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 3 mars 2025 ________________________...
...vulguer la nature générale de son intérêt dès la première séan ce à laquelle il est présent après avoir pris connaissance de ce fait. ARTICLE 4 SECRÉTAIRE DU COMITÉ 1° Un (1) représentant du Service de sécurité ince...
...nde de dérogation mineure. Après avoir entendu toutes les personnes qui désirent s’exprimer sur la demande et avoir pris connaissance de l’avis du Comité consultatif d’urbanisme, le Conseil municipal rend sa décision. Le Conseil municipal n’est pas...
...Le dessin et l'emplacement des clôtures, si requises. 3.3.1.2.8 Toute autre information pertinente à la pleine connaissance du projet. 3.3.1.3 Permanence des espaces de stationnement Les exigences de stationnement établies par ce...
...priorisation influe donc à la fois sur l’offre et la demande, en mettant l’accent sur une gestion globale et sur une connaissance fine des besoins en termes de stationnement dans un secteur pré- cis. La stratégie de priorisation peut prendre...
...6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Odyscène i nc. 2024 -507 2024 -508...
...érèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 2 décembre 202 4 __________________________...
...rèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 3 mars 2025 _________________________...
...érèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...
...cquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisitions au Québec et au Canada 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe La Licorne MRC Thérèse-De Généré le 3 avril 2025 à 15 h 551 / 3...
...uer l’adresse du domicile précédent de cette personne et présenter deux documents : l’un qui indique le nom et la date de naissance de la personne et l’autre, son nom et l’adresse de son domicile. 6. Vous pouvez nous joindre à l’adresse...
...est déposé au bureau du greffier en date du 15 septembre 2025 . Toute personne intéressée pourra en prendre connaissance sur le s ite Internet de la Ville de Sainte -Thérèse ou à l’Hôtel de Ville (6, rue de l’Église) , les jours ou...
Avis public du résultat de l’élection Scrutin du 2 novembre 20 25 Après avoir pris connaissance des résultats complets de l’élection, Philippe Huot, président d’élection, annonce, par cet AVIS PUBLIC , que les personnes su...
...LLE6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe Marraine Tendresse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engage...
...érèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...
...rèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...
...vient officiellement la Ville de Sainte-Thérèse. 1937 Fondation du journal La Voix des Mille-îles. 1950+ Naissance des industries Sicard, qui deviendront Kenworth, puis Paccar. 1967 Le Séminaire de Sainte-Thérèse devient...