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...nde de dérogation mineure. Après avoir entendu toutes les personnes qui désirent s’exprimer sur la demande et avoir pris connaissance de l’avis du Comité consultatif d’urbanisme, le Conseil municipal rend sa décision. Le Conseil municipal n’est pas...

...Le dessin et l'emplacement des clôtures, si requises. 3.3.1.2.8 Toute autre information pertinente à la pleine connaissance du projet. 3.3.1.3 Permanence des espaces de stationnement Les exigences de stationnement établies par ce...

...priorisation influe donc à la fois sur l’offre et la demande, en mettant l’accent sur une gestion globale et sur une connaissance fine des besoins en termes de stationnement dans un secteur pré- cis. La stratégie de priorisation peut prendre...

...6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Odyscène i nc. 2024 -507 2024 -508...

...rèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce décembre 2024. ________________...

...èse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce _____________________ ________________...

...est déposé au bureau du greffier en date du 15 septembre 2025 . Toute personne intéressée pourra en prendre connaissance sur le s ite Internet de la Ville de Sainte -Thérèse ou à l’Hôtel de Ville (6, rue de l’Église) , les jours ou...

...rèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 2 décembre 2024. ____________________________...

...érèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 2 décembre 202 4 __________________________...

...rèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 3 mars 2025 ________________________...

...rèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 3 mars 2025 _________________________...

...cquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisitions au Québec et au Canada 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe La Licorne MRC Thérèse-De Généré le 3 avril 2025 à 15 h 551 / 3...

...uer l’adresse du domicile précédent de cette personne et présenter deux documents : l’un qui indique le nom et la date de naissance de la personne et l’autre, son nom et l’adresse de son domicile. 6. Vous pouvez nous joindre à l’adresse...

...vient officiellement la Ville de Sainte-Thérèse. 1937 Fondation du journal La Voix des Mille-îles. 1950+ Naissance des industries Sicard, qui deviendront Kenworth, puis Paccar. 1967 Le Séminaire de Sainte-Thérèse devient...