43 résultats pour

...a vitesse sur diverses rues comme présenté dans le plan annexé ; ATTENDU QUE les membres du conseil ont pris connaissance des modalités d’application du Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière (PAFFSR...

...ts acquis est limitée à 20 % de la superficie totale occupée par cet usage à la date à laquelle les droits acquis ont pris naissance. Plusieurs extensions de l’usage dérogatoire protégé par droits acquis peuvent être effectuées à la condition...

...n intérêt pécuniaire est prise en considération lors d'une séance à laquelle il est absent, il doit, après avoir pris connaissance de ces délibérations, divulguer la nature générale de son intérêt, dès la première séance à laquelle il est présen...

...6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Le Centre Regain de vie inc. 6.3 Reconnaissance aux fins d'exe...

...se à la commission de révision, apportez une ou deux pièces justificatives qui, ensemble, indiquent votre nom, votre date de naissance et votre adresse. Vous pouvez apporter, par exemple : Permis de conduire Certificat de naissance et un...

...marque, couleur, numéro de série et caract éristiques particulières); 27.2 les nom, adresse, occupation, date de naissance, numéro de téléphone, numéro d’assurance maladie, numéro de permis de conduire de la personne de qui les...

...ec Carte d’identité de santé des Anciens Combattants (Canada) Certificat de citoyenneté canadienne Certificat de naissance Passeport Carte d’étudiant avec photo Carte d’employé avec photo Moins de 16 ans Carte...

...au a toutefois joué un rôle important en s’associant activement aux requêtes des autorités religieuses. Orphelin dès sa naissance, Fabien Drapeau est recueilli par les Sœurs de la Charité de Montréal (Sœurs Grises); il s’agit là d’une faveur qu’...

...te d’identité de santé des Anciens Combattants (Canada) • Certificat de citoyenneté canadienne • Certificat de naissance • Passeport • Carte d’étudiant avec photo • Carte d’employé avec photo Moins de 16 ans •...

...des protestants français. Les premiers registres paroissiaux sont même partagés par les deux communautés qui y ont noté les naissances, les mariages et les décès. Aujourd’hui… Depuis les dernières années, l’église du 28, rue Saint-Charles,...

...ine pharmaceutique. Elle demeure fidèle à son sujet : le corps humain. Ses recherches iconographiques et formelles ont donné naissance à des personnages nus auxquels elle a ajouté des parures extérieures. Ils nous ressemblent, ils évoquent notre être...

...Pour Nicole Proulx, le jeu de composition se niche dans une logique reflétant ses préoccupations face à la société, donnant naissance à des œuvres au symbolisme présent. Biographie de l’artiste Artiste dans l’âme, Nicole Proulx transcende...

...Pour Nicole Proulx, le jeu de composition se niche dans une logique reflétant ses préoccupations face à la société, donnant naissance à des œuvres au symbolisme présent. Biographie de l’artiste Artiste dans l’âme, Nicole Proulx transcende...

...es plus tard, à la suite d’une reprise d’entreprise, Morris acquiert la distillerie et le manoir de James Porteous. C’est la naissance du Castel Morris proprement dit. Le fils de John, David Morris, prend la relève de son père en tant que maître...

...onds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés – correction à la résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagement...

...nt l’ancien usage de la maison. Les Sœurs de la Providence et l’Hospice Drapeau Ayant perdu plusieurs enfants à la naissance ainsi qu’une fille âgée de cinq ans, le couple Filion-Labonté reste sans descendance. En 1900, ils cèdent ainsi leu...

...-Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés à l’annexe "A", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse...

...re, facture de service récente : Hydro-Québec, Bell, Vidéotron). Si l’utilisateur a moins de trois ans, le certificat de naissance ou d’adoption de l’enfant ou la déclaration du médecin traitant si la grossesse est en cours. Projet de rè...

...Des experts mettent leurs compétences au service des entrepreneurs, et ce, tout ou long des étapes du démarrage, de la naissance de l’entreprise à sa croissance, son expansion et son développement (ex. : rédaction d’un plan d’affaires, modèle d...

...rtduCommun a vu le jour en 2006. Leur collaboration instinctive et leur désir commun de perfectionner leur art ont permis la naissance d’une démarche artistique unique. Depuis, leur travail s’est enrichi de cette synergie entre leurs talents respecti...

Certaines personnes ne peuvent lier leur compte d’inscription aux activités avec leur date de naissance. Tentez de le lier avec le numéro de téléphone principal inscrit dans votre profil.

...ille ». Toutefois, vous devez connaître soit le numéro de carte, soit le numéro de téléphone au dossier ou encore la date de naissance de la personne. Important Procédure différente concernant le camp de jour : la tierce personne doit pro...

1883 Aujourd’hui connu sous le nom de Collège Lionel-Groulx, ce bâtiment et les institutions qui y ont pris naissance occupent une place importante dans l’histoire thérésienne, puisque celle-ci est intimement liée au développement de ces établi...

...rèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...

...érèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...