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...le minimale (m) 0 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 0 37. Arrière minimale (m) 3 3 38. Nombre détage (s) min. 2 2 Hauteur 39. Nombre détage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5...

...être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé " Demande d'approbation référendaire...

...is qui allie beauté naturelle, parcours historique et activités sportives. Quatre grandes stations de ski contribuent à la renommée de la ville : les Portes du Soleil, le Grand Massif, les Aravis et le Pays du Mont-Blanc. Le Massif du Mont-Blanc atti...

...succinctement les sujets énoncés par les personnes ayant adressé une question au conseil municipal ainsi que les noms de ces dernières. Les séances publiques du conseil municipal peuvent être visionnées à partir du site internet de la V...

...être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé "Demande d'approbation référenda...

...1338 N.S. 7.2. Réorganisation de postes — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Abolition des nominations à titre de chef d'équipe — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Adoption de la...

...être signée par au moins 12 personnes int éressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé " Demande d'approbation référendai...

...être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé " Demande d'approbation référendaire...

...usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Commu...

...S. 7.2. Réévaluation du poste de Responsable - consultations et expérience citoyenne — Service des communications 7.3. Nomination d'un chef aux opérations — Service de la sécurité incendie 7.4. Nomination d'un pompier temporaire — Service de l...

...au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé "Demande d'approbation référendai...

...ité. Plus précisément, il est voué à la prière à un saint, souvent représenté par une statue ou une plaque à son effigie. De nombreuses années avant l’inauguration de l’Oratoire Saint-Joseph du Mont-Royal, un oratoire dédié à saint Joseph est constru...

...338 N.S. 7.2 Réorganisation du Services des travaux publics, parcs et bâtiments et du Service du génie 7.3 Nomination au poste de directeur au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du M...

...nt n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien à la paie et comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un manœuvre -chauffeur – Service des tr avaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Nomination - dire...

...ssurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence et adresse courriel; La liste des participants de l’organisme incluant leur nom, prénom et...

...5 – maison de chambre et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées non autonomes 1 case par 5 chambres H 5 – résidence pour personnes âgées autonomes 0,33 case par chamb...

...RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique –...

...être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé " Demande d'approbation référendaire...

...n finale 4.7. PPCMOI 2025-004 (R2) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Programme de soutien aux actions environnementales — Nomination des membres du comité de sélection 4.9. Implantation du service Communauto à Sainte-Thérèse — autorisation de...

...sur la liste électorale? Regardez l’avis d'inscription envoyé par la poste à compter du 6 octobre 2025. Il contient le nom des personnes inscrites sur la liste électorale à l'adresse à laquelle il a été envoyé. Si votre nom devrait y appar...

...d’annulation, de correction ou de remplacement de l’identification cadastrale d’un lot n’entraînant aucune augmentation du nombre de lot; 2° Abrogé ; 3° Une opération cadastrale pour des fins agricoles; 4° Une opération cadastrale qui vise un c...

...ernières heures inonde le site et rend le travail des secouristes presque impossible. Pour ajouter aux difficultés, un grand nombre de curieux s’entassent sur la route 11, de chaque côté de l’endroit. Beaucoup de voitures obstruent donc le passage ju...

...nt prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans...

...URCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’avril 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un opérateur de station de purification de l’eau - préposé à l’entretien des installations – Servi...

...révue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature da...