Le conseil d’une municipalité, régie par la Loi sur les cités et villes, nomme également des commissions permanentes ou spéciales, composées de membres pour la surveillance de l’administration des divers départements civiques pour lesquels elles son...
...révue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature da...
...les diffrentes aires de stationnement ont des entres charretières et des alles d’accès communes, afin de minimiser leur nombre en bordure de la rue b) Une attention particulière est porte la convivialit et la scurit des amnagements prvus...
...prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature da...
...ectés 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Création d’un poste d’adjoint à la Direction générale et Mairie (départ à la retraite) et nomination 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTA...
...frais de garde. En vertu de la Loi du ministère du Revenu, cette personne doit fournir à la Ville de Sainte-Thérèse son nom, son prénom, son adresse et son numéro d'assurance sociale (NAS). Ces renseignements personnels seront traités de fa...
...te Né à Montréal en 1936, René Derouin est un artiste international et un citoyen de Val-David. Il est récipiendaire de nombreuses reconnaissances, dont le prestigieux prix Paul-Émile Borduas qui lui a été remis en 1999 par le gouvernement du Qu...
...r à investir les locaux est Pierre Basilières, suivi par plusieurs autres : l’école d’ébénisterie de Normand Laporte sous le nom de « Atelier Pro-Ébéniste », l’artisan Luc Allard, l’ébénisterie de Yvan Daviault, les ateliers E.L.R.D Inc (armoires de...
...cription au camp. Veuillez compléter une fiche par enfant . Dans la fiche santé, il est nécessaire de sélectionner le nom de votre enfant à partir de la flèche déroulante qui est située à côté de votre nom .
...de maîtrise (de soi ou de son environnement) en abordant ce thème par le prisme du paradoxe où le contrôle est lié à son antinomie : le laisser-aller. Cette préoccupation plus générale se développe par différents thèmes comme la surcharge d’informati...
Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...
...de maîtrise (de soi ou de son environnement) en abordant ce thème par le prisme du paradoxe où le contrôle est lié à son antinomie : le laisser-aller. Cette préoccupation plus générale se développe par différents thèmes comme la surcharge d’informati...
...de l’artiste Joseph-Olindo Gratton est fixée dans une niche de la façade. Des religieuses et des élèves de plus en plus nombreuses En 1892, une annexe de brique est ajoutée au bâtiment. Puis, en 1894, le couvent est restauré et agrandi une...
...er à la construction de l’actuel hôtel Blainville. Un plan datant de 1914 confirme que l’édifice est déjà connu sous le nom d’hôtel Blainville. Il compte, à ce moment, une annexe en bois à l’arrière et une série de bâtiments secondaires servant...
...tion d'un don, d'une marque d'hospitalité ou de l'avantage reçu supérieur à 200 $ (art. 7.5 du règlement 1252 N.S.) Nom du membre du conseil municipal Description du don, de la marque d'hospitalité ou de l'avantage reçu Circons...
...HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination de la directrice des Services juridiques 7.3 Nomination de la greffière des Services juridiques...
...s pactes encouragent les échanges entre habitants afin de permettre une meilleure compréhension de nos cousins européens. De nombreux étudiants, citoyens, délégués et missions économiques ont pu bénéficier d’échanges fructueux pour s’ouvrir aux riche...
...nimale (m) 6 12 36. Latérales totales minimales (m) 12 24 37. Arrière minimale (m) 12 18 38. Nombre détage (s) min. 1 4 Hauteur 39. Nombre détage (s) max. 2 4 40. Hauteur minimale (m) 5,5 10...
...R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’une commis administratif, requêtes – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Abolition du post...
...23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste d ’analyste en comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un technicien informatique – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
...9 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un e directrice du Service des finances et trésorière – Service des finances 7.2 Nomination d...
...raux, représenté chacun par un conseiller municipal et délimite ses districts de façon à assurer un équilibre quant au nombre d'électeurs dans chacun d'eux, et à leur homogénéité socio-économique. Le territoire de la ville de Sainte-Thérèse...
...ments du Séminaire au gouvernement du Québec vers 1969, le pavillon est rebaptisé par un membre du clergé. Il prend alors le nom de l’Abitation, en référence au premier établissement construit par Champlain à Québec en 1608. Ce bâtiment servait à log...
...loisirs 7.5 Création d’un poste de directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.6 Nomination d’un directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.7 Assurances collectives - dis...
...du concile Vatican II se fait sentir à Sainte-Thérèse alors que le baldaquin et la chaire sont démolis. On effectue alors de nombreuses rénovations à la décoration intérieure. L’église est toujours utilisée par les paroissiens de Sainte-Thérèse et pr...