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...nérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte -Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout , ci -après nommé « Programme d’inspection et d’accompagne ment » ; ATTEND U QUE les bénéficiaires du P rogramme d’inspection...

...révue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature da...

...prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans...

...prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans...

...URCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’avril 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un opérateur de station de purification de l’eau - préposé à l’entretien des installations – Servi...

...étaire et création du poste de commis administratif, requêtes – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.5 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.6 Nomination d’un manœuvre -chauffeur...

Le conseil municipal nomme des comités, composés de membres ayant le pouvoir d’examiner et d’étudier une question quelconque. Dans ce cas, les comités rendent compte de leurs travaux par des rapports signés par leur président ou la majorité de leurs...

...tion des règlements en vigueur. Il doit fournir les informations suivantes : 1° L’adresse du bâtiment à démolir ; 2° Le nom, le numéro de téléphone et l’adresse du propriétaire de l’immeuble et du requérant ; 3° Le nom et l’adresse, le numéro...

...d’annulation, de correction ou de remplacement de l’identification cadastrale d’un lot n’entraînant aucune augmentation du nombre de lot; 2° Abrogé ; 3° Une opération cadastrale pour des fins agricoles; 4° Une opération cadastrale qui vise un c...

...nt prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans...

...les diffrentes aires de stationnement ont des entres charretières et des alles d’accès communes, afin de minimiser leur nombre en bordure de la rue b) Une attention particulière est porte la convivialit et la scurit des amnagements prvus...

...un e unité de temps déterminée. La moyenne sera obtenue en fixant le quotient de la somme de ces volumes par leur nombre. DIRECTEUR : Le directeur général adjoint – groupe opérations de la Ville ou son représenta...

...révue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans...

...osantes informatiques – correction à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un adjoint au directeur général - M. Daniel Fleury 7.2 Nomination d’un pompier à temps complet – Service de...

...de l’artiste Joseph-Olindo Gratton est fixée dans une niche de la façade. Des religieuses et des élèves de plus en plus nombreuses En 1892, une annexe de brique est ajoutée au bâtiment. Puis, en 1894, le couvent est restauré et agrandi une...

...urs talents pour partager avec le public des œuvres à caractère narratif. En solo ou en groupe, ils ont participé à bon nombre d'expositions, de salons, et leurs œuvres font notamment partie de nombreuses collections à travers le monde. Ils ont...

...Le formulaire doit être accompagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom de l’Entreprise qui a effectué la vente et ses numéros de TPS et TVQ. Document démontrant que le demandeur réside sur...

...Précisez votre demande pour un transport sur le circuit numéro 70, pour un mercredi ou un jeudi. Donnez votre prénom et votre nom. Indiquez la date et l’heure de départ et l'heure de retour souhaitées. Spécifiez votre destination....

...e doivent pas aller dans le bac noir. Ils doivent être apportés à l’écocentre ou dans des lieux de collecte appropriés. Nombre de bacs noirs alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Multilogement &n...

...s pactes encouragent les échanges entre habitants afin de permettre une meilleure compréhension de nos cousins européens. De nombreux étudiants, citoyens, délégués et missions économiques ont pu bénéficier d’échanges fructueux pour s’ouvrir aux riche...

...tion d'un don, d'une marque d'hospitalité ou de l'avantage reçu supérieur à 200 $ (art. 7.5 du règlement 1252 N.S.) Nom du membre du conseil municipal Description du don, de la marque d'hospitalité ou de l'avantage reçu Circons...

...s le bac bleu. Le bac bleu est ramassé un mardi sur deux, en alternance avec le bac noir, tout au long de l’année. Nombre de bacs bleus alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale : 1 bac Multilogement  : 1 bac pou...

...à de ses créations personnelles, Charlem Lepeintre est un fervent défenseur de l'art accessible à tous. Il a ainsi initié de nombreux projets participatifs, impliquant plus de 30 000 personnes dans la réalisation d'ateliers et d'œuvres collectives. D...

...plété et du chèque, une demande de dérogation mineure doit contenir les renseignements et les documents suivants : 1° Le nom, le prénom et l’adresse du propriétaire ou du mandataire; 2° Dans le cas où la demande est présentée par un mandataire,...

...er à la construction de l’actuel hôtel Blainville. Un plan datant de 1914 confirme que l’édifice est déjà connu sous le nom d’hôtel Blainville. Il compte, à ce moment, une annexe en bois à l’arrière et une série de bâtiments secondaires servant...