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...e pour avertir d’une présence. 1.16 Chien guide Chien servant à guider une personne handicapée dans ses déplacements. 1.17 Colpo rteur Toute personne, œuvrant pour son propre compte ou pour le compte d’une aut...

................. 239 DOMAINE D’APPLICATION ................................................................... 239 EMPLACEMENT D’UNE ENSEIGNE ........................................................... 239 15 CALCUL DE LA SUPERFICIE D’...

...cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route », « C8-01-05 Service de réparation mécanique, estimation, remplacement de pièce, pose d’accessoire, traitement antirouille pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, motone...

...est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Documents requis Photos démontrant la raison invoquée pour l’aba...

Important : Dès le 1 er janvier 2026, le tarif du Taxibus passera à 2 $ par déplacement. La Ville de Sainte-Thérèse offre aux aînés thérésiens (65 ans et plus) la possibilité de se déplacer dans la...

...projet ou un chantier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions...

...flammables comme l’huile ou l’essence un appareil électrique sous tension Où l’installer dans la maison Placez-le bien en vue à un endroit accessible, près d’une sortie. Installez-le sur un support conçu à cette fin, entre 10...

...èse, monsieur Christian Charron. La Grande Illumination du Village Vendredi 21 novembre , 18 h à 21 h Place du Village | 6, rue de l’Église Le coup d’envoi des festivités sera officiellement donné le 21 novembre! Habillez-...

...oins soient considérés dans chaque décision. « Cette reconnaissance démontre l’importance que nous accordons à la place des enfants dans nos décisions. En intégrant leurs besoins et leur réalité dans nos projets, nous préparons un avenir p...

...uffage en le faisant inspecter par un professionnel qualifié au moins une fois par année ou lors d’une modification ou du remplacement du système. Vérifiez régulièrement que rien n’obstrue la cheminée, comme un nid d’oiseau, des débris...

...lantation (incluant les espaces de stationnement, les allées d’accès, l'aire de déchargement, les espaces d’entreposage, l'emplacement des matières résiduelles, l’emplacement des arbres matures et des espaces boisés ou aménagés et le sens d’écoulemen...

Année : 2004 Médium : Pierre calcaire, bronze patiné, pierre St-Marc, acier, eau Localisation : Place du Village (devant l’hôtel de ville) Accessibilité : En tout temps La sculpture-fontaine a été commandée par la Ville de Sa...

...une distance d’au moins 1 mètre (40 pouces) d’un ventilateur, d’un climatiseur, d’une prise ou d’un retour d’air. Le déplacement d’air provoqué par ces appareils peut repousser la fumée et nuire au fonctionnement de l’avertisseur. N’in...

...Soumis au PIIA Non Le permis de déneigement autorise le déplacement de la neige provenant des entrées privées sur la voie publique, en la disposant de manière à ne jamais obstruer les...

...ens conformément au scénario de mise en valeur de la rivière établi dans le programme particulier d'urbanisme. Ajout, remplacement ou nouvelles enseignes. Aménagements paysagers, murales et constructions permettant d'éviter les graffitis....

...e cuisinière : N’essayez jamais d’éteindre un feu d’huile avec de l’eau! L’eau alimente et propage le feu! Ne déplacez jamais un récipient dont le contenu est en flammes. Placez rapidement un couvercle de dimension appropriée sur le...

1877 Cet ancien édifice municipal de la rue Blainville a eu plusieurs vocations depuis sa construction. Son emplacement en plein cœur du Village de Sainte-Thérèse a toujours permis son utilisation à des fins publiques et communautaires. L’...

...es sont ajoutés. Dans un souci d’améliorer les opérations de déneigement et la sécurité routière, la Ville peut faire déplacer les véhicules en infraction par remorquage. Ceux-ci se retrouvent sur une rue préalablement dégagée et voisine de son...

...on du contrat 2025-23 — valorisation des matières organiques — années 2026 à 2030 5.4. Adjudication du contrat 2025-26 — remplacement et installation de compteurs d'eau dans les ICI (Industries, commerces et institutions) — Phase 2 5.5. Adjudic...

...ement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. PPCMOI 2025-005 (R2) — Remplacement de l'école Terre-Soleil 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12...

...est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Le dépôt est conservé si la plantation n’est pas effectuée dans le délai de 12 mois ou si le propriétaire...

...oppement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagement paysager Échantillons des matéri...