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...r le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stationner devant certaines boît...

...us vers une gestion des matières résiduelles plus durable et responsable, en plus d’offrir un service adapté à la réalité du territoire. Nouvelles zones et nouvelles journées Les nouvelles zones de collectes seront identifiées par les lettr...

...1337 -1 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement 1337 N.S. sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de préciser que la fin relative à la création de parcs vise notamment les pa...

...ARTICLE 1 : Le présent règlement modifie le Règlement numéro 1202 N.S. concernant la construction sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse . ARTICLE 2 : L’article 10.2 est abrogé. ARTICLE 3 : L’article 1...

...d'amender le règlement numéro 922 N .S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin de prévoir des interdictions de stationnement sur les rues Valiquet...

...objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay et de prévoir des...

...rcée à l’extérieur de la zone agricole décrétée). En cas de contradiction avec la définition de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles, à l’intérieur de la zone décrétée, la définition de la loi prévaut. Règl. 1206-09...

...t d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de prévoir des interdictions de stationnement sur les rues Beaudoin, Napol...

...appuyer les entreprises dans leurs processus de transfert entrepreneurial Soutenir l’innovation entrepreneuriale dans le territoire de la MRC Promouvoir toutes les opportunités d’affaires visant le développement économique du territoire de la...

...réation et elle s'articule actuellement sur la base de différentes observations que j'ai réalisées à propos du paysage et du territoire qui m'entoure. Je vois le territoire comme une trame où les actions politiques et les considérations économiques v...

...ires particulières aux propriétaires d'immeuble et aux occupants d'établissement d'entreprise non domiciliés sur le territoire : a) dans le cas du propriétaire unique d'un immeuble ou de l'occupant unique d'un établissemen...

...res particulières aux propriétaires d'immeuble et aux occupants d'établissement d'entreprise non domiciliés sur le territoire : a) dans le cas du propriétaire unique d'un immeuble ou de l'occupant unique d'un établissement...

...ifications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-005 — Remplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’i...

.... 3.3. Dépôt des certificats des procédures d’enregistrement — règlements d'emprunt 1356 N.S. et 1357 N.S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. PPCMOI 2025-002 (R2) — 10, 50 et 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) 4.2. PPCMOI 2025-00...

...e reconnaître son engagement militaire. C’est donc à cette période seigneuriale que débute véritablement l’histoire de notre territoire. Brochure Côtoyer l'histoire Voici quelques dates marquantes de Sainte-Thérèse : 1769 Thérès...

...de règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mai 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégr...

...nt d’emprunt 1357 N.S. 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1374 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 3.4. Dépôt du certificat de la procédure d’enregistrement — PPCMOI 2026-001 — Nou...

...ur objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côt...

...objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de stationner (rue Cadieux), le décret d’une po...

...rétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. PPCMOI 2026-00161 - Projet préliminaire - Nouvelle construction au 216, boulevard René-A.- Robert 4.2. D...

...objet d’amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin de prévoir des interdictions de stationnement sur les rues Leduc et Mainvill...

...nt à un emprunt d’un montant de 6 474 300 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 janvier 2026 4.2. Plans d’implantation et d’in...

....S. - décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2026 sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bur...

...rité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Avis de présentation – règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement nu...

...ion du règlement 922-129 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse relativement à une interdiction d’arrêt sur la rue Sicard au nord...