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...de plus de 400 kg et ceux de moins de 2,5 pieds cubes sont exclus du programme. Ces appareils, qui se retrouvent sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse, pourront être déposés à l’ écocentre de Sainte-Thérèse situé au 105, rue Blanchard...

Le territoire de Sainte-Thérèse comporte 8 districts électoraux. Visualiser la carte   Carte interactive Règlement 1348 N.S. concernant la révision de la division du territoire en 8 districts électoraux

...partager différents conseils environnementaux. Rôles de la brigade verte La brigade verte se promène sur le territoire pour procéder à l’observation du contenu des bacs de recyclage, compostage et déchets situés en bordure de rue, ai...

...est intitulé « Politique de gestion sur les solutions de rechange en matière de construction ». ARTICLE 2 TERRITOIRE ASSUJETTI 1° La présente politique s’applique à l’ensemble du territoire de la Ville de Sainte -...

...on du règlement 1337 -1 N.S. — modifiant le règlement 1337 N.S. sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.6 Dépôt du projet de règlement 1351 N.S. — usages conditionnels - contr...

...GÉNÉRALES DU CODE Les dispositions suivantes s’appliquent à tous les travaux de construction d’un bâtiment situé sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse et modifie les dispositions techniques générales du Code de construction du Québec...

...rotection à la base d’un talus; • les activités d’aménagements forestiers assujettis à la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier. 9 2- NORMES APPLICABLES AUX USAGES AUTRES QUE RÉSIDENTIELS DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ 2.1 BÂTIM...

...selon la loi en fonction d’une charte et de règlements généraux; Avoir son siège social ou son centre d’opération sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse et y œuvrer; Justifier un minimum de deux ans d’existence au sein de la municipa...

...erine Vézina : - Madame mentionne qu’il y a des projets de m aisons de ville actuellement en construction sur le territoire de la ville, notamment dans le secteur de la rue Napoléon. M. Aphram Mirza : - Monsieur demande qu’on...

...le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règl...

...353 N.S. décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d'implantation et d'intégration architecturale...

RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023...

...353 N.S. décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAI...

...é Derouin a développé un art personnel empreint de ses multiples expériences à travers lesquelles il a exploré les thèmes du territoire, de l’identité, des migrations et du métissage. Il sait transcrire ses préoccupations d’homme moderne ainsi que se...

...t Ducharme 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 1er avril 2025 4.2. Plans d’implantation et d’int...

...sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Adoption du règlement 922 -127 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S...

...vention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intég...

...utorisation de tournage est obligatoire pour tout projet de tournage ou de photographies qui a lieu sur le domaine public du territoire de Sainte-Thérèse. Un délai de dix jours ouvrables est nécessaire pour obtenir une autorisation de tournage....

...s, le 2 novembre 2025 , vous devez re mplir l’une des deux conditions suivantes : - Avoir votre domicile sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins six mois, au Québec; - Depuis au moins 45 jours, soit...

...odifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.6. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 octobre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’in...

...admissibles Pour être admissible, un bâtiment doit répondre aux conditions suivantes :  Être situé sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse. Le bâtiment a été touché par au moins un sinistre admissible depuis le 1 er ja...

...titulé « Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse». ARTICLE 2 TERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la Ville de Sainte-Thérèse....

...grande échelle, la MRC de Thérèse-De Blainville offre un circuit patrimonial composé d’une sélection de sites situés sur son territoire. Une belle occasion de découvrir notre région et son histoire.  Carte interactive Ondago...

...pagnement personnalisé L’Aile Sainte-Thérèse de la CCITB offre l’accès à une personne-ressource dédiée exclusivement au territoire thérésien. Elle pourra vous accompagner dans vos démarches pour l’affichage, les demandes de permis, ou tout autre...

Apprenez-en davantage sur l’histoire qui a façonné le territoire de la ville de Sainte-Thérèse de l’année 1683 jusqu’à aujourd’hui. Vous pouvez également faire une tournée des bâtiments patrimoniaux encore existants qui promettent de vous plonger da...