...é Derouin a développé un art personnel empreint de ses multiples expériences à travers lesquelles il a exploré les thèmes du territoire, de l’identité, des migrations et du métissage. Il sait transcrire ses préoccupations d’homme moderne ainsi que se...
...utorisation de tournage est obligatoire pour tout projet de tournage ou de photographies qui a lieu sur le domaine public du territoire de Sainte-Thérèse. Un délai de dix jours ouvrables est nécessaire pour obtenir une autorisation de tournage....
...t imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégo ries et la valeur telles qu’...
...nt imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’ell...
...nt imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’elle...
...le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règl...
...est intitulé « Politique de gestion sur les solutions de rechange en matière de construction ». ARTICLE 2 TERRITOIRE ASSUJETTI 1° La présente politique s’applique à l’ensemble du territoire de la Ville de Sainte -...
...GÉNÉRALES DU CODE Les dispositions suivantes s’appliquent à tous les travaux de construction d’un bâtiment situé sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse et modifie les dispositions techniques générales du Code de construction du Québec...
...on du règlement 1337 -1 N.S. — modifiant le règlement 1337 N.S. sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.6 Dépôt du projet de règlement 1351 N.S. — usages conditionnels - contr...
...rotection à la base d’un talus; • les activités d’aménagements forestiers assujettis à la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier. 9 2- NORMES APPLICABLES AUX USAGES AUTRES QUE RÉSIDENTIELS DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ 2.1 BÂTIM...
...erine Vézina : - Madame mentionne qu’il y a des projets de m aisons de ville actuellement en construction sur le territoire de la ville, notamment dans le secteur de la rue Napoléon. M. Aphram Mirza : - Monsieur demande qu’on...
...353 N.S. décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d'implantation et d'intégration architecturale...
...353 N.S. décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAI...
...t Ducharme 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 1er avril 2025 4.2. Plans d’implantation et d’int...
RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023...
...partager différents conseils environnementaux. Rôles de la brigade verte La brigade verte se promène sur le territoire pour procéder à l’observation du contenu des bacs de recyclage, compostage et déchets situés en bordure de rue, ai...
...vention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intég...
...titulé « Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse». ARTICLE 2 TERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la Ville de Sainte-Thérèse....
...ini - chargeurs sur roues avec équipements de déneigement ; ATTENDU la recommandation du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux à l’effet de remplacer à l’annexe A du règlement numéro 13 57 N.S. l'item...
...admissibles Pour être admissible, un bâtiment doit répondre aux conditions suivantes : Être situé sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse. Le bâtiment a été touché par au moins un sinistre admissible depuis le 1 er ja...
...sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Adoption du règlement 922 -127 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S...
...odifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.6. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 octobre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’in...
Comme nouveau Thérésien ou Thérésienne, vous avez accès à plusieurs services offerts sur le territoire de Sainte-Thérèse. Voici un survol des indispensables : Bibliothèque Calendrier des collectes Calendrier des év...
...r un nouvel arbre de façon durable. L’argent ainsi conservé est utilisé pour financer la plantation d’arbres ailleurs sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse. Important : À défaut d’obtenir un permis, vous pourriez être passible d’u...
...per le souffle. Consultez le site Web de l’organisme Tourisme Basses-Laurentides pour découvrir les activités à faire sur le territoire, les coups de cœur culinaires de la région, ainsi que les différents services d’hébergement disponibles. Sit...