...du règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la signalisation pour ajuster le stationnement...
...et stimulants. Le conseil municipal, pour sa part, a démontré un engagement clair et constant en faveur des enfants du territoire. Que ce soit dans la planification des investissements, dans l’élaboration de nouvelles politiques ou dans l’analy...
...n au bon endroit et à soutenir les services directement offerts par celles-ci afin de multiplier les impacts positifs sur le territoire. Axes d’intervention Afin de soutenir les entreprises dans leurs projets innovants, Connexion Laurentide...
...PLUS D’UNE ZONE ............................................................................................. 21 LOT EN TERRITOIRE RÉNOVÉ ........................................................................................................ 21...
...er la résilience des infrastructures municipales et à réduire les impacts des inondations et des refoulements d’égout sur le territoire. Quatre génératrices ont été installées dans des postes de pompage et bassin de rétention, afin de maintenir...
...et d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse concernant les rues Curé - Labelle (ruelle), Leduc, Blainville, Gauthier, Sa...
...les bacs roulants et à partager différents conseils environnementaux. « Avec l’arrivée d’une brigade verte sur le territoire, la Ville de Sainte-Thérèse pose un geste concret pour l’environnement. Par une approche éducative et bienveillant...
...èse 3.8. PPCMOI 2026-001 (R1) — Nouvelles constructions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 février 2026 4.2. Plans d’implantation et d’in...
...réglementaire d’identification Le Règlement d’application de la Loi sur l’encadrement des chiens s’applique à tout le territoire de Sainte-Thérèse. Il stipule notamment que tout chien doit être identifiable en tout temps par une médaille...
...le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stati onner devant certaines boî...
...as d’imposer des critères plus restrictifs, mais de favoriser la réalisation de logements abordables sur le territoire de Sainte -Thérèse ; CONSIDÉRAN T QUE certains programmes gouvernementaux, tels que le programme...
Le territoire de Sainte-Thérèse comporte 8 districts électoraux. Visualiser la carte Carte interactive Règlement 1348 N.S. concernant la révision de la division du territoire en 8 districts électoraux
...nt imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’ell...
...Sainte-Thérèse voient un grand avantage dans le fait d’avoir des embranchements du chemin de fer de la colonisation sur leur territoire. Les deux municipalités décident donc de fournir un appui financier au projet en promettant un montant de 12 000 $...
...OI 2026-001 — Nouvelles constructions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) — résolution distincte 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 avril 2026 4.2. Plans d’implantation et d’inté...
...nt imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’ell...
...éro 1337-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement 1337 N.S. sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Sainte-Thérèse afin de préciser que la fin relative à la création de parcs vise notamment les par...
...'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt des procès-verbaux du Comité consultatif d'urbanisme du 11 août 2026 et du 18 août 2026 4.2. Plans d...
...s. Dans ce cas, à la suite du rétablissement du service, un avis d’ébullition préventif serait alors émis sur l’ensemble du territoire desservi par la station de purification : Sainte-Thérèse; Blainville; Boisbriand; une partie...
...ent imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégo ries et la valeur telles qu’ell...
...de plus de 400 kg et ceux de moins de 2,5 pieds cubes sont exclus du programme. Ces appareils, qui se retrouvent sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse, pourront être déposés à l’ écocentre de Sainte-Thérèse situé au 105, rue Blanchard...
...nne le maire de la Ville de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Dans cette nouvelle mouture du programme, le territoire de la ville sera dorénavant divisé en deux zones. La zone 1 étant celle affectée par les îlots de chaleur, tandis...
...tu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le calcul du droit de mutation est le montant le plus élevé parmi les mon...
Afin d’encourager le verdissement du territoire et de veiller à la sauvegarde des espaces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention of...
...selon la loi en fonction d’une charte et de règlements généraux; Avoir son siège social ou son centre d’opération sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse et y œuvrer; Justifier un minimum de deux ans d’existence au sein de la municipa...