...is (1/2) la hauteur du talus, au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme PISCINE HORS TERRE ii, RÉSERVOIR DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE, BAIN À REMOUS DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE • Implantation In...
...rs propriétés de façon adéquate, et ce, même si la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme lui accorde le pouvoir d'agir; CONSIDÉRANT QUE le conseil souhaite faire adopter un règlement sur l'occupation et l'entretien...
...glement numéro 1338 N.S. décrétant les règ les de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation à mon bureau...
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...À l’avant plan sur le trottoir, de gauche à droite : Lionel Bertrand , journaliste, fondateur du journal La Voix des Mille-Iles , puis homme politique, tenant la première publication du journal en 1937. À côté de son vélo, Jo...
Capsule 1 Les événements de la tempête Debby du 9 août dernier Voir la vidéo Capsule 2 Les actions mises en place par l’administration municipale Voir la vidéo Capsule 3 Le fonctionnement des réseaux d’égout et...
...ine Labelle, prend forme et inclut un passage à Sainte-Thérèse. Les habitants du village et de la paroisse de Sainte-Thérèse voient un grand avantage dans le fait d’avoir des embranchements du chemin de fer de la colonisation sur leur territoire. Les...
...er les demandes visant une autorisation de démolir un immeuble assujetti au présent règlement ; 2° D’exercer tout autre pouvoir que lui confère le présent règlement. ARTICLE 6 : OBLIGATION D’OBTENIR UNE AUTORISATION La démolition d’un bâtim...
...stations s’ajouteront dans les prochaines semaines, dont une à la gare de Sainte-Thérèse sur les terrains d’exo. Les voitures partagées Communauto seront disponibles à la réservation pour tous les citoyens de la ville, leur permettant ainsi d...
...u moins une photo démontrant le problème et une autre montrant l’ensemble de l’arbre (feuillage complet, emplacement, arbres voisins, etc.) sont requises; Certificat de localisation ou extrait de la matrice graphique indiquant l’emplacement d...
...st calculée, au prorata, en fonction de celles des méthodes suivantes qui donnent le tarif le plus élevé, à savoir : - le volume d'eaux usées rejetées à l'égout domestique durant une période correspondante, ou - la moyen...
...roit où vous pourriez vous réfugier au besoin. Ayez en main une trousse d’urgence comprenant tout ce dont vous pourriez avoir besoin pour les premières 72 h en cas de sinistre : lampe de poche, radio et piles, provisions, médicaments et matériel...
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...nimale de 150 mm compactée à une densité égale ou supérieure à 90 % de celle obtenue par l'essai « Proctor modifié ». Après avoir posé un tuyau à l'alignement et au niveau désiré, l'entrepreneur doit remplir la tranchée avec de la pierre concassée, d...
...uisances (bruit, poussière, etc.). En prévision de travaux de dynamitage, le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) prévoit plusieurs actions de suivi et de contrôle à effectuer dans l’optique de minimiser les risques d’incidents liés au monoxy...
Depuis maintenant 10 ans, le Grand défi Pierre Lavoie en collaboration avec la Fédération des médecins omnipraticiens du Québec (FMOQ) et avec la participation de Rio Tinto et du gouvernement du Québec, joignent leur force dans le cadre de La Grande...
...ersonnes habiles à voter sur la résolution numéro 2024-346 et issues de la zone concernée H-304, un registre destiné à recevoir par ordre de présentation les signature, adresse et qualification de celles d’entre elles qui demandent que cette réso...
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...palités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour qu...
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...de 400 incendies chaque année et sont responsables d’un décès sur sept. Afin de limiter les risques d’incendie, voici quelques précautions à prendre : Utiliser des cendriers sécuritaires, afin d’éviter qu’une cigarette ne b...
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