...RIS CONDITIONS 1. Les biens et véhicules sont vendus tels quels, sans garantie aucune. 2.- L'acheteur devra acquitter immédiatement, en argent comptant ou par chèque certifié au nom de la Ville de Sa...
...formulaires de demande. Soumettre une demande Vous devez remplir le formulaire et le signer. Vous devez ensuite l'acheminer à la Ville de Sainte-Thérèse par la poste ou en le déposant dans la boîte prévue à cet effet à l’entrée de l’hôtel...
...frais, le transport de ses œuvres. Laisser en consignation ses œuvre tout au long de son exposition. En cas de vente, l’acheteur ne pourra acquérir l’œuvre qu’à la fin de l’événement. Détenir tous les droits d’auteurs pour la diffusion et l’...
...Si un branchement à l'égout ne peut être raccordé par gravité à la canalisation municipale d'égout, les eaux doivent être acheminées dans un puits de pompage conforme aux normes du Code de plomberie du Québec. Il doit être prévu un puits de pompag...
...d’un cimetière. Au fil du temps, le cimetière dut être agrandi à plusieurs reprises et c’est pourquoi un lot de terrains fut acheté en 1918. La chapelle du cimetière fut inaugurée en 1886 grâce aux dons de nombreux paroissiens. Certains donateur...
...gique structuré et couramment utilisé. Question ou plainte Toute question à l’égard de vos RP ou plainte doit être acheminée au bureau du responsable de la protection des renseignements personnels dont les coordonnées se trouvent ci-dessous...
...t appareil réfrigérant directement à l’écocentre durant les heures d’ouverture par vos propres moyens. De plus, si vous achetez un appareil neuf, le détaillant vous offre l’option de récupérer et recycler votre ancien électroménager. Vous n’avez...
...doit : Remplir le formulaire de demande d’admissibilité et inclure tous les documents et informations demandés. Acheminer la demande complète et ses documents joints au Service de l’urbanisme et du développement durable de la Ville de Sa...
...en cours, les citoyens doivent remplir le formulaire de fin de projet disponible à l’Annexe B du Programme de soutien* et l’acheminer par courriel au Service de l’urbanisme et du développement durable ( udd@sainte-therese.ca ). Les citoyens dev...
...é. Sélectionnez la nature de la demande, ajoutez une brève description et prenez une photo. Envoyez-la. Voilà! achemine la demande à la municipalité. Pour plus de renseignements
...s utilisateurs doit détenir sa carte). Cette Politique prendra fin lorsque la construction de l’aréna de Sainte-Thérèse sera achevée et que des séances de patinage libre y seront offertes. Politique de remboursement des frais de patin...
...eurs échevin de la Corporation du village de Sainte-Thérèse en 1917 et 1919, puis maire en 1921. En 1962, la maison est achetée par la Corporation du Séminaire au coût de 18 000 $. Ce bâtiment devient alors le Pavillon Marie-Thérèse, une annexe...
...é). Remplir le formulaire requis (aussi disponible à la bibliothèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Acheminer le formulaire et les reçus au plus tard un an après la date inscrite sur les reçus : par courriel à cu...
...les activités d’enseignement sur le site du Séminaire de Sainte-Thérèse. Le curé de la paroisse, Charles-Joseph Ducharme, a acheté l’année précédente une maison de ferme située à l’emplacement actuel du Collège Lionel-Groulx. C’est dans le grenier d...
...nt; Les circonstances; Le type de dommages subis; Les coordonnées du réclamant. L’avis doit ensuite être acheminé à la Ville par courriel à reclamations@sainte-therese.ca , par la poste ou par télécopieur.
...Limite de deux billets par spectacle/projection par Carte citoyen valide. Les billets peuvent être achetés à la billetterie du Cabaret BMO Sainte-Thérèse seulement, sur présentation d’une Carte citoyen valide. Consult...
...: 450 434 -1440, poste 2278 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec)...
...laire de demande de reconnaissance prévu à cet effet en fournissant tous les renseignements. Ce formulaire doit ensuite être acheminé au Service de la culture et des loisirs par courriel à cultureetloisirs@sainte-therese.ca ou par la poste :...
...sp; Remplir le formulaire requis (aussi disponible à la bibliothèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Acheminer le formulaire et les reçus au plus tard un an après la date inscrite sur les reçus : par courriel à cu...
...e : l.tremblay@sainte -therese.ca . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec)...
...dommages par le Regroupement des Villes et Régies de la MRC Thérèse-De Blainville et des villes de Mirabel et de Saint-Eustache 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025...
...: 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec)...
...ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 3010.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache - demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Association de hockey mineur de Boisbriand et Sainte-Thérèse —...
...Aînés Thérésiens — commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — 6e édition du Festin terre et mer 12.2. Modification de la composition du comité ad hoc pour la refonte des outils d'...
...ant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec)...