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..... 247 ENSEIGNES AUTORISÉES ..................................................................... 247 ENSEIGNE RATTACHEE AU BATIMENT PRINCIPAL ........................................ 247 ENSEIGNE SUR VITRAGE .............................

...RUCTION OU DU CERTIFICAT D’AUTORISATION La demande de permis de construction ou de certificat d’autorisation doit être acheminée au fonctionnaire désigné en même temps que la demande d’approbation du plan d’implantation et d’intégration archi...

.................................................................................. 21 SECTION 8 CONSTRUCTION DANGEUREUSE, INACHEVÉE OU INOCCUPÉE, INCEDIEÉ, DÉMOLIE OU DÉPLACÉE ....................................................................

....7 Animal mort ou autre objet dégoûtant Constitue une infraction et est prohibé le fait de placer ou d’attacher à une poignée, un marteau de porte, une sonnette de porte ou une autre partie extérieure d’un lieu privé ou public,...

...e d’un camion 10 roues avec benne et équipements de déneigement 5.14 Adjudication du contrat 2023 -38 – achat d’un hache -branche sur remorque 5.15 Adjudi cation du c ontrat 2023 -39 – fourniture d’un rouleau à asphalte 5.16 Adju...

...ébration du culte. L’année suivante, soit le 4 septembre 1834, un terrain carré d’un demi-arpent de longueur (29 mètres) est acheté au prix de 50 livres sterling. Il faudra toutefois plus de 23 ans avant que la construction d’une église protestante s...

.......................... 17 CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............................. 18 RATTACHEMENT DU PLAN DE LOTISSEMENT AU RÉSEAU GÉODÉSIQUE .................... 18 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT...

...compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout, son exploitation et du traitement des eaux usées acheminées aux infrastructures d'assainissement opérées par la Régie intermunici pale d'assainissement des eaux usé...

...complètes des membres du conseil d’administration; Produire et soumettre des états financiers annuels, sur demande; Acheminer, sur demande, le procès-verbal de l’assemblée générale annuelle ou de toute assemblée générale spéciale; Achemi...

...30-40pas de service 73 Blainville – Fontainebleau20pas de service 74 Blainville – Fontainebleau6060 88 Saint-Eustache 20-3035 Sainte-Thérèse20-3035 LIGNES D’AUTOBUS DESSERVANT LE SECTEUR À L’ÉTUDE Au cours des dix dernières année...

...tions permanentes, dotées de fondations. Ces nouvelles demeures seront mises en vente, en 1949, selon un ordre de priorité d’acheteurs : d’abord, les habitants des maisons, ensuite, les vétérans de la guerre et, enfin, tous les autres citoyens. Le pr...

...ni espace). Pour éviter des intérêts et des pénalités, prévoir au moins deux jours ouvrables pour que le paiement soit acheminé à la Ville de Sainte-Thérèse. 2) Par chèques postdatés Envoyez quatre chèques postdatés à l’ordre de la Vi...

...pour 2 logements (arrondi au nombre supérieur) Commerces et industries : peuvent participer à la collecte sélective en achetant un bac au coût de 105 $ Les citoyens désirant obtenir un bac bleu supplémentaire gratuitement peuvent en fai...

...essence et déposer leurs retailles de cèdre en bordure de leur entrée de cour. En 24 à 48 heures, elles seront récupérées et acheminées à la distillerie de Blainville, où elles seront transformées en huile essentielle de cèdre et en paillis valorisab...

...appareil réfrigérant directement à l’écocentre durant les heures d’ouverture par vos propres moyens. De plus, si vous achetez un appareil neuf, le détaillant vous offre l’option de récupérer et recycler votre ancien électroménager. Vous n’avez...

...nt : 450 434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec)...

...nt : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec)...

...t : 450 434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec)...

...vant : 450 434 -1440, poste 2297. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec)...

...ant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec)...

...ni espace). Pour éviter des intérêts et des pénalités, prévoir au moins deux jours ouvrables pour que le paiement soit acheminé à la Ville de Sainte-Thérèse. 2) Par la poste Envoyez vos chèques postdatés à l’ordre de la Ville de Saint...

...: 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec)...

...vant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec)...

...ant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec)...

...: 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québ...