311 résultats pour

...becue dans un parc 3.4 Dépôt du projet de règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlement 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au draina...

...e expression a le sens et la signification qui lui sont attribués à l’index terminologique de l’annexe A du Règlement sur l’administration des règlements d’urbanisme. Si un mot ou une expression n’y est pas spécifiquement défini, il faut se référe...

...ux 7.11 Nomination au poste d'opérateur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Contrat d'acquisition d'une œuvre artistique - La sagesse des livres - autorisation de...

...la rigueur et l’innovation qui ont guidé l’ensemble de ses opérations. Dès les premiers avis météorologiques, l’Organisation municipale de sécurité civile (OMSC) a activé ses mécanismes de vigie et de coordination, mobilisant en quelques heures les s...

...3 -412 2023 -413 2023 -414 2023 -415 2023 -416 2023 -417 2023 -418 – 3 –  8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d’un maire suppléant – 3 juillet 2023 au 6 novembre 2023 8.2 Acte de vente...

...chéance 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de novembre 2025 — règlement no 1338 N.S. 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Remplacement des conduites d'eau potable et d'égout d'un...

...luant une démolition rendue nécessaire suite à un sinistre. Les définitions de l’index terminologique du Règlement sur l’administration des règlements en vigueur font partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 3 : ADMINISTRATION À...

...loisirs 7.6. Nomination de trois manœuvres-chauffeurs, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Vente pour non-paiement de taxes — 19 novembre 2025 — autorisations 8.2. Entente relative à la...

...isirs 7.7. Abolition d'un poste d'inspecteur adjoint en urbanisme — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente d'aide financière avec la MRC de Thérèse-De Blainville dans le cadre du programme Accél...

...viter que les eaux de ruissellement ne s'accumulent en surface et se déversent sur les propriétés voisines ou dans l'emprise municipale. ART. 27 : SÉPARATION DES EAUX Le branchement à l’égout domestique ne doit en aucun temps recevoi...

...x 7.3. Création de la fonction de préposé à la brigade des avertisseurs de fumée — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Élections municipales 2025 — rémunération du personnel électoral 8.2. Mise à jour 2025 du Plan...

...2. S’abonner à l’infolettre mensuelle L’infolettre de Sainte-Thérèse est une source incontournable d’information municipale. Abonnez-vous et recevez un rappel mensuel de ce qui se passe chez vous, directement dans votre boîte courriel!...

...cture. Ces engagements, issus du dossier déposé auprès d’Espace MUNI et UNICEF Canada, permettront de structurer les actions municipales tout en répondant aux besoins réels des jeunes Thérésiennes et Thérésiens. 1. Déployer une approche consult...

...poste permanent à temps plein de bibliotechnicien à la bibliothèque municipale — Service de la culture et des loisirs 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 7 juillet 2025 au 17 novembre 2025 8.2. Demande pour le maint...

...uffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Mesure disciplinaire – employé # 71 – col bleu 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 École Saint-Pierre - acte notarié de cession, de garantie bancaire et convention – autori...

...es neuf mois du début de son mandat, participer à une formation portant sur son rôle et ses responsabilités ainsi que sur l’administration municipale . Christian Charron, maire Armando Melo, conseiller district Blanchard...

...l 2026 7.3. Création d'un poste de menuisier-peintre, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente de confidentialité — Alto — autorisation de signatures 8.2. Soumission d'un nouveau cal...

...H-115 3.12 Dépôt du projet de règlement 1206 -15 (P -2) N.S. - modifiant le règlement 1206 N.S. sur l'administration des règlements concernant le montant de permis, les frais de redéveloppement et l’ajout d'un...

m.milette@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2696 Membre représentant et substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre de la Commission de l’administration Membr...

...règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d’un arboriculteur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Projet aréna — ententes avec le Collège Lionel-Groulx — autorisation de signatures 9. SERVICES T...

...ainte-Thérèse, refonte avril 2025 — autorisation de signatures 7.3. Création de la fonction et d'un poste de technicien en administration (secteur du Génie) — Service de la Gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Nomination d'un menu...

...Fin d'emploi administrative — employé #9108 7.3. Embauche d'une technicienne comptabilité et paie - Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Murale au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 8.2. Protocole de collaboration avec le...

...ommes considérables rendent possible à la Ville d’alléger annuellement le fardeau financier des résidents. En permettant à l’administration municipale de financer des travaux essentiels avec une autre source de revenus que les taxes municipales, les...

...règlement no 1338 N.S. 7.2. Création d’un poste de technicien comptabilité et paie et nomination — Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Jeux...

...des actifs municipaux 7.3. Nomination d'un opérateur - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Programme Accélérer la transition climatique locale (ATCL) - troisième appel de projets - auto...