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...224, rue Montaigne. M. Laurent Beaudin : - Monsieur s'informe sur la règlementation qui s'applique pour un changement de revêtement au 249, rue Mainville. - Il s'informe également à savoir si une règlementation lim...

...e Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex, multilogements), quelles sont les règles d’i...

Des options s’offrent à vous pour vous préparer à ces changements et vous adapter à vos nouvelles journées de collectes. Créez votre compte sur Mon Espace citoyen et   sélectionnez les avis municipaux auxquels vous désirez vous abonner ainsi...

...ésidentiels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Pour les usages du groupe habitation : Toute surface imperméable, incluant l'aire de station...

...lets 12.3 Petit Théâtre du Nord – commandite 12.4 Résolution 2023 -05 -291 – Ville de Boisbriand – demande de changements à la législation et à la réglementation concernant la surveillance des chantiers de construction – ré...

...Consultez le Règlement sur l’administration des règlements 1206 NS. , article 66, paragraphe 7 et le règlement de zonage 1200 N.S. , article 347 pour la liste détaillée des enseignes autorisées sans permis. Coût du...

...Conseil municipal sur les orientations, les politiques et les projets liés à la protection de l’environnement, la lutte aux changements climatiques et la transition écologique. La CCE sera formée de trois citoyens et de trois élus. Elle travail...

...– frais de gestion de l’application Traces Québec du Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du contrat 2023 -13 – renouvellement de contra...

...tel regard à tous les 100 m de longueur additionnelle. Un branchement à l'égout doit être pourvu d'un regard d'égout à tout changement horizontal ou vertical de direction de plus de 30 degrés et à tout raccordement avec un autre branchement à l...

...gnifiée 30 jours avant la date prévue du prochain paiement en remplissant et retournant le formulaire d’annulation. Si aucun changement n'est signalé, ce mode de paiement sera conservé pour l'année suivante. Demande d’annulation 4) Par en...

...e. Cette étape est très importante, car le jour de l’élection, il ne sera pas possible de vous inscrire ni de faire un changement d’adresse. Vérifier mon inscription Il est également possible de vérifier par téléphone au 450 434-1...

...ubles de la paix, de Version administrative refondue - 9 – la sécurité et de l’ordre public, ordonne un changement de lieu ou la modification de l’itinéraire communiqué. Visage couvert sans motif valable Constitue...

...par l'occupation humaine. D’autre part, les différentes occupations des bâtiments laissent une empreinte et je documente ces changements. En prenant acte de ce qui m’entoure : les vestiges patrimoniaux, les échos des résidents, de leur histoire et le...

...nte réalisée sur le Web. Cette zone sécuritaire peut aussi servir à des parents en garde partagée qui souhaitent procéder au changement de garde des enfants ou pour tout autre besoin nécessitant un terrain neutre et surveillé.

...la date d’audience à une date ultérieure en donnant un préavis minimal de 10   jours. À noter que les demandes de changement de date peuvent générer des frais. Ceux-ci sont prévus au Tarif judiciaire en matière pénale . Absence lors...

...ollaboration avec la Direction de la santé publique des Laurentides, le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs ainsi qu’avec ses partenaires municipaux afin de suivre de près l’évolution...

...perception de l’art. Passionné par la créativité et la communauté, il croit fermement que l’art accessible est un vecteur de changement social. Explications de la murale L’œuvre évoque l’atmosphère et les émotions présentes juste avant u...

...e fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain Voir la vidéo Capsule 4 :  Les conséquences des changements climatiques et de ses aléas Voir la vidéo Capsule 5 :  Les mesures possibles que les citoyens p...

...2301 ou 2400. Activités payantes (incluant le camp de jour) Toute demande d’annulation, de remboursement ou de changement d’activité doit être acheminée par écrit au Service de la culture et des loisirs de la Ville : Par cour...

...nnement . Le rejet des halocarbures (CFC, fréon) dans l'atmosphère contribue à l’appauvrissement de la couche d’ozone et aux changements climatiques. S’ils ne sont pas détruits par une entreprise ayant l’expertise pour le faire, les halocarbures util...

...h Samedi et dimanche, de 10 h à 17 h * La Maison du citoyen est fermée les jours fériés et l’horaire est sujet à changement sans préavis.

...Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de changement d’adresse émis par Postes Canada Bordereaux de dépôt de paie Relevé de compte de carte de crédit (1 mois)...

Avec les changements climatiques, la fréquence des événements précipitations extrêmes augmentent, exacerbant les risques d’inondations et de refoulements d’égout au Québec. La Ville de Sainte-Thérèse, consciente des défis posés par l’augmentati...

...une volonté municipale d’agir en prévention, d’accompagner les citoyens et de renforcer la résilience du territoire face aux changements climatiques. Offert gratuitement aux résidents admissibles, le programme prévoit une série de services prof...

Nouvelles zones et nouveaux jours de collectes Dès le 1 er janvier 2026 , des changements importants sont prévus concernant l’ensemble des collectes à Sainte-Thérèse. Le territoire de la ville sera dorénavant séparé en quatre zones distinctes...