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DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

...Désaffectation de divers excédents de fonctionnement affectés 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Création d’un poste d’adjoint à la Direction générale et Mairie (départ à la retraite) et nomination 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAU...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quo...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Sé ance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

...de Sainte- Thérèse Comité Centre-Ville SODET X Installer des panneaux de signalisation personnalisés en direction du centre-ville depuis les entrées de ville de Sainte-Thérèse. Ville de Sainte- Thérèse --- X Mettre en plac...

...ent l’école Marguerite-Bourgeoys. Un bail lui accorde alors l’usage de dix classes et de huit autres locaux nécessaires à la direction. Une quinzaine de religieuses continuent à donner des cours et à habiter les lieux, assurant ainsi la direction de...

...mps , de nouveaux panneaux patrimoniaux, un jeu de société du 175 e , un concours de la famille thérésienne comptant plus de générations, de la lecture publique de textes de personnages historiques, des conférences intergénérationnelles entre des thé...

...t comme des espaces de travail hybrides où se mêlent fonction et fiction; des situations évolutives basées sur des processus génératifs qu’ils soient chimiques, mécaniques ou informatisés. Dans son atelier, les outils numériques dialoguent avec les t...

...personnels (« RP »). Le Service ne requiert ni ne collecte aucun RP non fourni par l'utilisateur. 3. Informations générales recueillies Les informations, qui ne concernent pas l’usager et ne permettent pas de l’identifier, sont des i...

...mes reconnus qui désirent faire une demande de commandite pour un événement spécial doivent en faire la demande auprès de la direction générale de la Ville en utilisant le formulaire ci-dessous. Formulaire de demande Demande de commandite...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1....

...bond final vers le « Savoir », se rapportant non seulement aux multiples établissements d’enseignement, mais au savoir intergénérationnel des Thérésiens et des Thérésiennes. Le conseil municipal a voulu officialiser la mouvance de son orientation en...

...eur additionnelle. Un branchement à l'égout doit être pourvu d'un regard d'égout à tout changement horizontal ou vertical de direction de plus de 30 degrés et à tout raccordement avec un autre branchement à l'égout. ART. 48 : PUITS DE POMPA...

...t être allumés en tout temps lorsque le bâtiment est occupé, car ils indiquent le parcours d’évacuation. Entreposage général Conseils N’entreposez pas d’objets qui pourraient obstruer les balcons, les sorties de secours, les cag...

...t comme des espaces de travail hybrides où se mêlent fonction et fiction; des situations évolutives basées sur des processus génératifs qu’ils soient chimiques, mécaniques ou informatisés. Dans son atelier, les outils numériques dialoguent avec les t...

...1 L’organisme doit inclure, avec sa demande, les documents suivants : Une copie de la charte et des règlements généraux de l’organisme; L’attestation des assurances pertinentes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activités et de s...

...nir un statut légal d’organisme à but non lucratif (OBNL); Œuvrer selon la loi en fonction d’une charte et de règlements généraux; Avoir son siège social ou son centre d’opération sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse et y œuvrer;...

...oute limite de propriété. Le poulailler ne peut être aménagé que dans une cour arrière clôturée. Recommandations générales Bien que non réglementés, les éléments suivants constituent de bonnes pratiques qui assureront une cohabitatio...

...i « comme le covoiturage, permet à différents groupes de personnes de se réunir et de se diriger vers un même lieu, une même direction, un but commun. » De sa perspective, l’enfant placé au volant montre que parfois, il serait dans notre intérêt de l...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 2 juillet 2024 – 19 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Qu...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVE...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 aoû t 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. -...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 octobre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 juillet 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum...