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...5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. S/O 6. FINANCES6.1. S/O 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. S/O 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Distribution du budget 2025 et du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBL...

...et dépôt du projet de règlement 1334-1 N.S. — mise à niveau tous les systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique du 150, boulevard Ducharme à Sainte-Thérèse 3.8. Adoption du règlement 1351 N.S. — usages conditio...

...our personnes âgées), immeubles commerciaux de grande surface, commerces automobiles, entrepôts industriels, centre de distribution. ContraintesVoie ferrée Potentiel de développementTrès élevé : Nombreux espaces sous-utilisés (secteur...

...2° Un bâtiment relié à un service public utilisé ; a) pour l’exploitation d’un réseau d’aqueduc ou d’égout, d’un réseau de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bureaux administratifs ; b) pour l’entr...

...t d’énergie (électricité, oléoduc, pipeline, gazoduc, etc.) ainsi que les tours et réseaux de télécommunications et de câblodistribution. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Usage institutionnel Aux fins d’application des mesures de protection du co...

...échéant. 23° Une étude typomorphologique comprenant les éléments suivants : a) Typologie des bâtiments environnants ; b) Distribution des bâtiments environnants dans l’espace (volumétrie, alignement et recul, hauteur et nombre d’étages, coeffici...

...ainsi que la surveillance des travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au 150, boulevard Ducharme, à Sainte -Thérèse (Poste de police) – approbation de la grille de...

...L), volet 1 — autorisation de signature pour la demande d'aide financière 8.4. Demande d'autorisation pour une boîte de distribution du journal local devant la Maison du citoyen — Groupe JCL 8.5. Acquisition du Centre culturel et communauta...