...ANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian...
...des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service...
Avis de promulgation Règlement 1373 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S...
...du présent règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-56 N.S. (21.09.95) 1.7.3.19 (Projet retiré par le Conseil municipal) Règl. 900-59 N.S. (21.03.96) 1.7.3.20 Amendement au plan de zonage 1.7.3.20.1 Modifications au secte...
...terrain ou la partie de bâtiment. 30 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Le Conseil municipal désigne par résolution le fonctionnaire municipal qui administre et applique le présent règlement, ci-après identi...
...Règlement 1155 -22 N.S . Règlement 136 2 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 4 août 202 5, adopté le s règlement s suivant...
...promulgation Règlement s 922 -15 5 N.S. et 1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant s :...
...cette expression dans le dictionnaire. SECTION 3 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Le Conseil municipal désigne par résolution le fonctionnaire municipal qui administre et applique le présent règlement, ci-après identi...
...à traction sur chenille est en tout temps prohibée sur un pavage existant, à moins d'une autorisation spéciale de l'officier municipal. L'entrepreneur doit aussi prendre toutes les précautions qui s'imposent afin de protéger un trottoir ou une bordur...
...tion Règlement 922 -14 7 N.S. Règlement 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s règlement s suivan...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...
...engagés pour la préparation de sa proposition. 1.2. Définitions des termes Place du théâtre Georges Appellation municipale de l’immeuble mis en vente par le présent appel de propositions . Proposant Il s’agit d e la personn...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 12 janvier 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 1er décembre 2025 (séance ordinaire) et d...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 novembre 2024, du 11 novembre et du 25...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 février 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 12 janvier 2026 et du 19 janvier 2026 2. P...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 1er décembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 juillet 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 juin 2025, du 10 juin 2025 et du 16 juin...
...la rigueur et l’innovation qui ont guidé l’ensemble de ses opérations. Dès les premiers avis météorologiques, l’Organisation municipale de sécurité civile (OMSC) a activé ses mécanismes de vigie et de coordination, mobilisant en quelques heures les s...
...emeurent essentiels et structurants pour renforcer la fiabilité et la résilience du réseau d’eau potable pour l’ensemble des municipalités desservies, en prévision d’autres interventions majeures à venir. La Ville tient à souligner le travail re...
Avis de promulgation Règlement 1363 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règ...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 juin 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 5 mai 2025, du 16 mai 2025 et du 26 mai 2025...
...étaient jusque-là offerts à la population et ainsi préserver un lieu essentiel à la vie culturelle et communautaire de notre municipalité et de notre région », déclare le maire de Sainte-Thérèse, Christian Charron. L’acquisition, autorisée pa...
...énéral qui, par sa vision, son sens de la collaboration et son souci constant de l’excellence, contribue à faire avancer les municipalités du Québec tout en faisant rayonner Sainte-Thérèse », a déclaré le maire de Sainte-Thérèse, M. Christian Charron...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 août 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 7 juillet 2025 et du 21 juillet 2025 2. PREMI...
...éal Membre délégué de la MRC à la Table des préfets et des élus de la Couronne Nord Membre délégué de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre délégué au conseil d’administration de la Régie intermunicipale d’assa...