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RÈGLEMENT 1204 N.S. Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1204 -00 N.S. 1204 -01 N.S. 01-12 -2008 1204 -02 N.S. 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCL...

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Avis public – Demande de démolition 24-26 , boulevard Desjardins est (lot 2 506 018 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville...

Avis public – Demande de démolition 125 , boulevard Desjardins est (lot 3 004 831 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville,...

Avis public – Demande de démolition 22 , boulevard Desjardins est (lot 6 598 838 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, s...

Le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse compte 48 espaces de stationnements pour les personnes à mobilité réduite. Ces espaces réservés visent à faciliter leurs déplacements en leur donnant un meilleur accès à des commerces, des bâtiments munici...

...supérieure à 30 jours de la date de réception du don RÈGLEMENT 1252 N.S. – CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE POUR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de la réception d'un don, d'une mar...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L...

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Avis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 – 2e avis Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil mun...

Avis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 septembre 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibé...

...N.S. ayant pour objet d'amender le règlement 1200 N.S pour agrandir la zone C -254 à même la zone H -202 -1 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règlement numéro 1200 -93 N.S. menti...

Avis public Projet de règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte -Thérèse AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire du conseil qui sera te...

Avis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé...

PROJET D ’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU THÉÂTRE GEORGES AVRIL 2026 I Table des matières Table des matières ................................ ................................ .......................... I 1. Instructions...

Avis public – Procédure d ’enregistrement – Zones C-251 et H -200 Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI ) 202 6-00 1 AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE...

Avis de promulgation Règlements 1202 -6 N.S., 135 2-1 N.S. et PPCMOI 202 6-00 1 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le...

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S....

...E-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332 N.S....

Avis de promulgation Règlement s 13 47 -1 N.S. et 1374 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivan...

Cabane à sucre Constantin Grégoire | Produits de l’érable | constantin-gregoire.qc.ca Chacun son Arôme | Ail, fines herbes déshydratées et huiles aromatisées | chacunsonarome.com Cidrerie Lacroix | Boissons et produits gourmands à ba...

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap...