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DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 70 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le d...

- 25 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 69 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 68 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 65 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 64 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le d...

...rèselundi 2 février 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 12 janvier 2026 et du 19 janvier 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de question...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1357 -1 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de S ainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant...

Avis de promulgation Règlement 1363 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règ...

...di 8 décembre 2025 à 19 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 9...

- 59 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 2025 -133 – Services d’inspection, d’entretien et de réparation des systèmes CVAC des bâtiments municipaux – Années 2026 à 2027 (Options de renouvellement - Années 2028 à 2029 ) La...

...èselundi 12 janvier 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 1er décembre 2025 (séance ordinaire) et du 8 décembre 2025 (séances extraordinaires) 2. PREMIÈRE PÉRIO...

...N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19 janvier 202 6, 1 7 h À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règlement numéro 1200 -92 N.S. mentio...

Avis de promulgation Règlement s 922 -15 5 N.S. et 1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 janvier 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

Avis de promulgation Règlement 1200 -91 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er décembre 2025, adopté le règlement suivant :...

...1200 -39 NS 1200 -40 NS 1200 -41 NS 1200 -42 NS 3 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES......19 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ......................................

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-27 – Valorisation des matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) de l’écocentre – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pou...

...1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-151-1 N.S. — cases de...

...ticulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) sur le lot 1 903 308 ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné, a vis public est par les présentes donné par l e souss...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-06 – Travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de trottoirs...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-10 – Travaux de remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e...

...1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 2 février 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-156 N.S. — interdictio...