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..., acte ou geste délibéré ou non à caractère répétitif, exprimé directement ou indirectement, y compris dans le cyberespace, dans un contexte caractérisé par l’inégalité des rapports de force entre les personnes concernées, ayant pour...

...ant : ➢ Règlement 13 70 N.S. – décrétant des tra vaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le...

...s est votre compte transactionnel pour l’achat et la réservation des différentes activités offertes par la Ville. Mon Espace citoyen permet de rassembler de nombreux services en ligne offerts par la Ville sur la même plateforme. Les citoyens...

...-1440 , poste 2100 Téléphone d’urgence : 450 434-1550 (en dehors des heures d’ouverture) Courriel  : travauxpublics@sainte-therese.ca Heures d’ouverture Du lundi au jeudi, de 7 h à 12 h et de 12 h 30 à 15 h 45 Le v...

...es et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de modifier l’annexe C -1 pour y prévoir la location des espaces d'entreposage du chalet Ducharme . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe...

...ão Pedro et demande de permis d’alcool 10.4 Projet de partenariat pour l’exposition d’un artiste professionnel à l’Espace de création et d’exposition du Collège Lionel -Groulx – autorisation de signatures 10.5 Murale au 35, rue...

...orer leur sécurité autour des écoles et favoriser leur accès à la lecture. Ces engagements, issus du dossier déposé auprès d’Espace MUNI et UNICEF Canada, permettront de structurer les actions municipales tout en répondant aux besoins réels des jeune...

...t dépôt du projet de règlement 1370 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le...

...s ou services fournis, • Taux horaire et heures travaillées, • Taxes de vente, • Montant total dû. Local Espace constitué d’une seule pièce ou d’un groupe de pièces complémentaires et occupées par un seul locataire ou propri...

Affichage et distribution Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véh...

...ique, institutionnelle, urbaine, rurale, biologique ou imaginaire – se trouve au coeur de mes réflexions sur le paysage et l'espace vécu. Je m'intéresse la plasticité du paysage, notre fa on d'habiter l'espace, aux dynamiques spatiales entre « nature...

...03.12. Adoption du règlement 1370 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le...

...s travaux d’élargissement de l’intersection Saint-Louis/Saint-Charles, ladite maison dut être démolie pour de bon, puisque l’espace laissé vacant était trop petit pour permettre la reconstruction d’un édifice. C’est alors que la Ville décida de conve...

...res organiques auront lieu un vendredi sur deux. Ainsi, la première collecte du mois se déroulera le 12 décembre . Mon Espace citoyen Pour rester informés sur les rappels de saison, la Ville vous conseille de vous abonner aux avis municipa...

...nne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour dépo...

...49 Interdiction d'immobilisation et de stationnement des véhicules taxis 105 Propriétaire Conducteur 49 Espaces de stationnement 106 Propriétaire Conducteur 49 Stationnement prohibé dans une ruelle 118 Propriétair...

...équipements et lieux en bon état ; d. de ne pas déplacer le mobilier ; e. de consommer les aliments permis dans l'espace autorisé ; f. de respecter les conditions d’utilisation des postes informatiques et des salles de travail ;...

...nne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour dépo...

...nne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour dépo...

...Elle s’intéresse aux marques du temps sur la matière et à notre rapport à cette matière. Elle s’intéresse à la nature et à l’espace qu’habitent les êtres et les choses, l’espace entre les êtres et l’espace intérieur de chacun. Les questionnements lié...

...x alinéas a) et b). 2) Ajout de l’alinéa c) au paragraphes 3) et 4) de l’article 3.2.1.1. de la division B portant sur les espaces non considérés comme des étages dans le calcul de la hauteur de bâtiment : c) l’aire ouverte au niveau de la mezza...

...nne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour dépo...

...le de Sainte-Thérèse est tenue de se conformer à la Loi sur les cités et villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur...

...nne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour dépo...

Ces artistes partagent un même intérêt pour les territoires naturels et habités, envisagés comme des espaces de mémoire et de transformation. En travaillant à partir de prélèvements d’échantillons, de captations et de documents d’archives, leurs cré...