103 résultats pour

...UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION DANS UNE ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN En plus du formulaire, des plans, des devis et des renseignements obligatoires, lorsque les travaux ou une opération cadastrale visent...

...La Ville désire recueillir les informations relatives aux dommages causés par les pluies diluviennes du 9 août dernier. Ce formulaire permettra aux résidents d'informer la Ville quant à leur situation. Ce formulaire n'en n'est pas un de réclamation...

...it contenir le numéro de reçu ou de facture, le nom de la personne, l’activité et le montant déboursé).  Remplir le formulaire requis (aussi disponible à la bibliothèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Acheminer le formul...

...onnus peuvent faire une demande de soutien au financement afin de recevoir un financement pour l’année suivante.  Formulaire de demande Procédure de demande de soutien au financement Demande de subvention pour souligner un annivers...

...eçu doit contenir le numéro de reçu ou de facture, le nom de la personne, l’activité et le montant déboursé). Remplir le formulaire requis (aussi disponible à la bibliothèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Acheminer le formul...

...-De Blainville (RIPTB) : En communiquant directement avec eux au 450 435-2421 , poste 3300. En complétant le formulaire de rapport d'incident en ligne. Il est important de conserver le numéro du rapport de l'incident, car il...

...aux dates d’échéance des versements indiquées sur votre compte de taxes annuelles. Pour adhérer, vous devez remplir le formulaire et le retourner accompagné d’un spécimen de chèque au plus tard le 21 février 2025 (aucune inscription n’est acc...

...ec le Service de l’urbanisme et du développement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagemen...

...DEMANDE 1° Le requérant d’une solution de rechange doit soumettre une demande écrite et signée à la ville avec le formulaire prévu à cet effet (voir formulaire à l’annexe). La demande doit être soumise en 2 copies au Service d’u...

...nventaire complet des dommages et informez votre assureur. Informez ensuite la Ville quant à votre situation via notre Formulaire – Déclaration de dommages . Ce formulaire n'en est pas un de réclamation , mais aidera la Ville dans ses démarche...

...ande de permis gratuit en ligne avant d’abattre un arbre affecté sur votre terrain. Marche à suivre Remplissez le formulaire ci-dessous et envoyez-le par courriel à udd@sainte-therese.ca avec les pièces justificatives demandées. De...

...sur votre avis d'évaluation. Ce montant est payable à la Ville de Sainte-Thérèse et doit être transmis en même temps que les formulaires de demande. Soumettre une demande Vous devez remplir le formulaire et le signer. Vous devez ensuite l'a...

...ur célébrer la fête qu’ils organiseront! Pour être admissibles, les citoyens ont jusqu’au 10 mai 2025 pour remplir le formulaire en ligne. Une seule inscription au formulaire par fête doit être effectuée, la priorité allant au premier dossier...

Tout organisme qui désire obtenir un soutien de la Ville doit remplir le formulaire de demande de reconnaissance prévu à cet effet en fournissant tous les renseignements. Ce formulaire doit ensuite être acheminé au Service de la culture et des loisi...

...s ou commerçants recevront un verdict par courriel, lorsque le comité aura sélectionné les participants. Modalités et formulaire de candidature EXPOSITIONS CITOYENNES 2026 Date limite : 31 mars 2025 Des expositions d’artistes...

...aide générale ou constable spécial ou à toutes autres fonctions déterminées par la présidente d’élection doivent remplir le formulaire prévu à cette fin. Le formulaire doit être retourné par courriel à : elections2025@sainte-therese.ca ou par...

...cription est volontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. Les informations contenues dans le formulaire sont transmises au Centre de traitement des appels d’urgence (911) et à la Régie intermunicipale de police Thérèse...

...bénévolat. Il est possible de déposer une candidature pour un organisme, pour soi-même ou pour un autre bénévole. Le formulaire complété doit être transmis à la Ville au plus tard le 16 mars 2025. Les lauréats seront dévoilés lors de la...

...our assurer votre sécurité, ces informations sur votre demeure doivent être mises à jour. Pour ce faire, veuillez remplir le formulaire disponible ci-dessous. Formulaire de vérification des avertisseurs de fumée Si vous avez reçu une lett...

...tentiel lié à la sécurité incendie, il est possible de faire un signalement à la division de la prévention en remplissant le formulaire. La demande sera analysée afin d’assurer le suivi nécessaire, le cas échéant. Formulaire de signalement

...organisateurs de fêtes admissibles pourront recevoir un gâteau pour célébrer avec les participants! Il suffit de remplir le formulaire en ligne avant le 10 mai prochain. L’événement — anciennement la Fête des voisins — encourage les citoyens à...

...excessive* ne vienne faire entrave au bon fonctionnement du camp. Le parent doit inscrire son enfant, puis remplir le formulaire de demande d’accommodement requis. Une rencontre d’évaluation est obligatoire avant le début du camp. * Con...

...Le versement final représentant 30 % sera remis à la suite de la réception des preuves de dépenses et de la validation du formulaire de fin de projet. Réalisation des projets La réalisation des projets ne doit pas débuter avant de...

...admissibilité Pour bénéficier du présent Programme, le propriétaire d’un bâtiment admissible doit : Remplir le formulaire de demande d’admissibilité et inclure tous les documents et informations demandés. Acheminer la demande complè...