...isque moins de prendre feu. Toutefois, si vous préférez opter pour un arbre naturel : Assurez-vous qu’il est frais (que les aiguilles sont souples et ne tombent pas facilement lorsqu’on serre une branche entre les doigts). Donnez-...
...ou plus. Il est possible de prolonger la validité d’un permis ou d’un certificat pour un maximum de 6 mois. Les frais pour une telle prolongation sont les mêmes que les frais payés lors de la délivrance du permis. Une seule prolongation...
...d René-A.-Robert4.5.Présentation préliminaire des projets4.6.Dérogation mineure 2024-00182 — 77, boulevard Desjardins Est4.7.Frais de parc et espaces verts — projet de la rue Lonergan5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1.Contrat 2023-79 — travaux de réamé...
...re en donnant un préavis minimal de 10 jours. À noter que les demandes de changement de date peuvent générer des frais. Ceux-ci sont prévus au Tarif judiciaire en matière pénale . Absence lors d’un procès En cas d’absence à l’a...
...selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Paiement des frais de disjonction des services municipaux Paiement des frais relatif à l’aménagement, l’annulation ou la correctio...
...p; ». Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif suivant en remboursement des frais engagés par la Ville, et ce, quelle que soit la cause du déclenchement : Première : avis, sans...
...n levier financier dans la réalisation d’initiatives environnementales. Les subventions accordées servent à couvrir les frais de réalisation du projet. Types de projets potentiellement admissibles Verdissement et biodiversité (pl...
...réserve toutefois d’exceptions prévues dans la loi. Les demandes d’accès et de rectification sont gratuites. Toutefois, des frais raisonnables pourront vous être exigés pour la transcription, la reproduction ou la transmission de vos RP. Votre deman...
...rigera vers la SPCA Lanaudière Basses-Laurentides selon le service demandé. Il est à noter que certains services sont aux frais des citoyens. En cas de perte d’un animal, nous vous invitons à visiter le site Internet de la SPCA Lanaudière B...
Paiement en ligne (des frais de 5 $ s’appliquent) Payer un constat d’infraction Paiement en personne Au comptoir de service de la cour municipale situé au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse, du lundi au jeudi, de 8 h à 16 h 30 et le...
...entente avec le percepteur des amendes lorsque sa situation financière l’empêche d’acquitter la totalité de l’amende et des frais dans les délais prescrits. Après l’analyse de sa situation, le percepteur déterminera l’entente la plus juste et r...
...on | Fondues au chocolat belge, noix, gâteaux aux fruits, cretons | Facebook Les 400 pieds de champignon | Champignons frais et transformés, ensembles de culture,produits sauvages | les400piedsdechampignon.com Marché Blainville | Soupes,...
...entrepreneur ou un professionnel certifiés; Les coûts réels des matériaux utilisés pour les travaux admissibles; Les frais de location d’équipement nécessaire à la réalisation des travaux admissibles; Les coûts réels d’acquisition d’équip...
...opérer sur le territoire de Sainte-Thérèse, les entrepreneurs privés en déneigement doivent obligatoirement s’inscrire (sans frais) au registre municipal. Faites-nous parvenir le formulaire dûment rempli, ainsi que tous les documents demandés....
...l’équipement disponible, il disposera de trois jours pour récupérer sa réservation, après quoi elle sera annulée; Aucun frais ne s'applique lorsque l’équipement est remis en retard, le personnel de la Ville compte sur la collaboration des utilis...
...ravaux correctifs, la Ville offrira également une aide financière supplémentaire. Cette seconde subvention couvrira 70 % des frais admissibles, jusqu’à concurrence de 7 000 $ par logement admissible, pour la réalisation des travaux recommandés dans l...
...s prix affichés sont pour les citoyens et incluent les taxes applicables pour les personnes de 15 ans et plus. Des frais de 50% de plus s'appliquent aux non-résidents pour la majorité des activités, sauf quelques exceptions . De plus, cer...
...iption de 2 enfants ou plus qui habitent sous le même toit à la même semaine de camp donne droit à un rabais de 15 $ sur les frais d'inscription du 2e enfant et plus. Les rabais sont exclusifs aux citoyens de Sainte-Thérèse.
...Vous pouvez annuler votre inscription en tout temps. Vous recevrez un remboursement pour les cours à venir, moins des frais administratifs de 25 % sur le montant des cours restants. Le fait de ne pas se présenter à une activité ne const...
...la session. Nous verrons alors avec vous les options possibles (transfert dans une autre plage horaire ou remboursement sans frais). Prendre note que seules les personnes inscrites en seront informées par téléphone ou par courriel. En cours de s...
...réconiser des moyens naturels pour une gestion écologique des végétaux. Exceptionnellement, la Ville peut délivrer sans frais un permis temporaire d’application de pesticides si l’infestation représente une menace réelle pour la santé humaine, a...
...binet de l’immeuble, la tuyauterie privée est probablement en cause. Vous devez contacter une entreprise en plomberie, à vos frais. La Ville n’intervient pas sur la tuyauterie privée à l’intérieur de l’immeuble. Si l’eau ne s’écoule d’aucun rob...
...Elles seront communiquées par courriel dans le « journal » envoyé aux parents au début de chaque semaine de camp. Les frais d'inscription incluent les sorties ou activités spéciales hebdomadaires.
...4 jours. Il est possible de prolonger le prêt, en accédant à son dossier en ligne de la bibliothèque. Retard Aucun frais ne s'applique lorsque les équipements sont remis en retard. Le personnel de la Ville compte sur la collaboration des ut...