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...Le redéveloppement du centre-ville induit des impacts sur l’offre en stationnement du secteur. Une stratégie de gestion des stationnements de courte et de longue durée visant le maintien de l’offre actuelle est ainsi proposée...

...PO TENTIEL RÉEL DE DÉVELOPPEMENT E T DE REDÉVELOPPEMENT ........................................................59 GESTION DU STATIONNEMENT ......................................................... 61 LES A CTIONS RÉALISÉES EN MATIÈ...

...s suivant s : ➢ Règlement 1347 -1 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1347 N.S. sur la gestion contractuelle afin de l’arrimer à la Loi sur les contrats des organismes municipaux (LCOM) ; ➢ Règlement...

...ent n o 1338 N.S. 7.2 Nomination au poste de Chef aux opérations et planification – parcs, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3 Nomination au poste de Chef aux opérations – bâtiments et formati...

...du présent règlement est assurée par : a) le Service de l’urbanisme et du développement durable; b) le Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux c) toute personne désignée par résolution du Conseil. Cette autorité e...

...formations inscrites dans cette section n’ont aucune portée légale et servent uniquement de référence afin de faciliter la gestion du présent règlement. TERRAIN COMPRIS DANS PLUS D’UNE ZONE En cas d’incompatibilité entre les disposition...

...majoré de cent pour cent (100 %) pour les charges sociales de l’employeur, le temps supplémentaire ainsi qu’un frais de gestion . J) Pour services rendus par le personnel -cadre du SSI Sainte -Thérèse le tarif horaire de l’échelon le plus...

...NT Toute aire de stationnement de plus de 200 mètres carrés doit être pourvue d’un système de drainage souterrain et de gestion des eaux de ruissellement répondant aux caractéristiques suivantes : La gestion des eaux de ruissellement do...

...te citoyen et de la Carte non -résident - 207 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 4.- GESTION DU TERRITOIRE RÉSOLUTION 2025-294 Le conseil municipal prend acte des recommandations, avis et rapports c...

...ilité et paie — Service des finances 7.5 Nomination d'un manœuvre -chauffeur sur l'équipe de soir - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.6 Nomination d'un menuisier -peintre - Service de la gestion du terr...

...cratif qui assurent la vocation sociale des logements de manière pérenne ; 2- Pour un projet d’habitations dont la gestion relève du gouvernement ; 3- Pour un projet de résidence étudiante ; 4- Pour un refuge destiné aux per...

...ination – conseillère principale au Service des ressources humaines 7.7 Création d’un poste de coordonnateur en gestion documentaire – Services juridiques 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 L’Écluse des Laurentides – re...

..... 13 SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION ................................................ 13 SECTION 2 GESTION DES DÉCHETS ET DES MATIÈRES RECYCLABLES ................................................. 14 VIDE-ORDURES E...

...les s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouve...

...travaux publics, parcs et bâtiments et du Service du génie 7.3 Nomination au poste de directeur au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7....

..., rue Turgeon — résolution finale 3.8. PPCMOI 2026-003 (R1) — Projet de nouvelle construction au 2, rue Blainville Ouest 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt des procès-verbaux du Comité consultatif d'urbanisme du 9 juin 2026 et du 19 juin 2026 4.2....

...entaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l'esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE la gestion des eaux pluviales devra faire l'objet d'une analyse et d'une approbation du Service de la gestion...

....6 Adoption du règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlem ent 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de stationnements 3.7 Dépôt...

Parc St-Jacques Lundi, de 18 h à 21 h 30 4 terrains sur 4 Mardi, de 9 h à 11 h 4 terrains sur 4 Mercredi, de 18 h à 21 h 30 4 terrains sur 4...

...Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de planter un arbre sur le terrain, un frais de 250 $ sera ajouté au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéan...

...règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées ; ATTENDU l’article 22 du règlement 1202 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses am...

...règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’administratio n de l’eau potable et la gestion des eaux usées ; ATTENDU l’article 22 du règlement 1202 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendem...

...projet de règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlement 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de sta tionnements...

...Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la...

...et pourvoyant à un emprunt d’un montant de 6 474 300 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 janvier 2026 4.2. Plans d’implantat...