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...'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès -verbal reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse lors de la séance publique dont...

...occupe 51 % de la cour arrière. Le tout conformément au document présenté à l’annexe A du présent règlement, avec la précision suivante : Les revêtements extérieurs doivent être :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ; ...

...prétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Éric Boivin, ing ., à la division du Génie – Gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2278 . RÉCEPTIO...

...s d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Mme Alexandra Bolduc ing., M. ing., à la division Génie – gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DE...

...occupe 51 % de la cour arrière. Le tout conformément au document présenté à l’annexe A du présent règlement, avec la précision suivante : Les revêtements extérieurs doivent être :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ; ...

...Nature : Permettre l’agrandissement du bâtiment au deuxième étage, à l’arrière Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre un agrandissement arrière à l’étage à même le périm...

...s d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Mme Alexandra Bolduc ing., M. ing., à la division Génie – gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DE...

...s d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Mme Alexandra Bolduc ing., M. ing., à la Division Génie – gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DE...

...es délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition de s immeuble s sis au 112 et 118 , rue Blainville Est . Toute personne q...

...es délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition de l’immeuble si s au 60, rue Ouimet . Toute personne qui veut s'oppose...

...bâ timent héberge le quartier général du de la Régie intermunicipale de police Thérèse de -Blainville. La révision du règlement 1334 N.S. inclue notamment, les travaux d’enlèvement de l’amiante, de remplacement des pla...

...ccupe 51 % de la cour arrière. Le tout conformément au document présenté à l’annexe A du présent règlement, avec la précision suivante : Les revêtements extérieurs doivent être :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ;...

...aulique pour voiture bleu de marque Michelin 37 Table ronde brune 14 Gun à clou Mastercraft bleu et noir 38 Division cubicule 15 Polisseuse sans fil Simoniz bleu 39 Lot outil Dewalt 16 Tente de marque Coleman 40 Scie...

...Adjudication du contrat 2023 -50 – acquisition de deux modules PG Solutions pour projet de centralisation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement huma...

...délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition de l’immeuble si s au 55 , rue Sicard . Toute personne qui veut s'opposer à la d...

...abien-Drapeau. Nature : Autoriser la construction d’un immeuble à logements. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Autoriser le bâtiment à une marge avant de ± 4. 1 m au lieu de...

...alises à clignotement 5.4 Adjudication du contrat 2023 -12 - services professionnels d’ingénierie pour la prévision du niveau de la rivière aux Chiens – octroi de mandat renouvelable ann uellement pour cinq ans 5.5 A...

...voie cyclable, le trottoir, la bordure et l’accotement. Lorsque la limite de l’accotement ne peut être déterminée avec précision, la limite de la bande de roulement se situe à 2 mètres à l’extérieur de la chaussée. Bâti d’antenne Construction...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH Aucune Plan no....

10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG...

...ion Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'( : Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. J. Morissette

...20 000 $ 2 40 les adjoints en titre aux directeurs de service 10 000 $ 50 Chef module, Chef de division et chef aux opérations des travaux publics, parcs et bâtiments Chargé de projet, responsable technique...

...triel sera limité à la superficie qu’il occupe actuellement ; 6. Studios d’enregistrement et espace radio / podcast / télévision (C4-03-01, C4-03-02, C4-03-03) ; 7. Café-resto (C3-01-01) : cet usage sera limité à la superficie qu’il occupe actue...

...Saint -Pierre Nature : Permettre d’imperméabiliser une plateforme élévatrice Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre un parement extérieur de polycarbonate sur les murs...