77 résultats pour

...lancher / terrain min. 51. Rapport plancher / terrain max. 4,00 4,00 C- Normes prescrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 9 9 53. Largeur min. dun lot dangle (m)...

...savoir : Dérogation 202 5-00094 Immeuble : Pour un immeuble situé au 45, boulevard Curé -Labelle, lot 3 006 695 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’amén...

...lancher / terrain min. 51. Rapport plancher / terrain max. 4,00 4,00 C- Normes prescrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. dun lot intrieur (m) 9 9 53. Largeur min. dun lot dangle (m)...

Avis de p romulgation PPCMOI -2025 -00 3 (R2) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 5 mai 2025 , adopté l a résolution...

...nt le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 4 (R2) 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une deman...

...ort plancher / terrain min. 51. Rapport plancher / terrain max. 4,00 C- Normes prescrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. d’un lot intérieur (m) 9 53. Largeur min. d’un lot d’angl...

...e du Souvenir. C’est Dame Stéphanie Huot, veuve de Napoléon Boismenu, qui lui vendit ce terrain désigné à l’origine comme le lot 32, pour la somme de 7 500 $. Cette acquisition fut faite par la Corporation de la Ville de Sainte-Thérèse dans le but de...

...apport plancher / terrain min. 51. Rapport plancher / terrain max. 4,00 C- Normes prescrites (lotissement) Dimensions 52. Largeur min. d’un lot intérieur (m) 9 53. Largeur min. d’un lot d’angle...

...n s mineure s à la réglementation d'urbanisme seront entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00042 Immeuble : Lot 2 769 677, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 27 rue Lecompte....

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 3 (R1) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme o...

Il permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d’évaluation prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire....

...ation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation 202 4-00214 Immeuble : Lot 2 505 487, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 67 Blainville Oue...

...obation 4.3. Dérogation mineure 2025-00005 — 162, carré Saint-Pierre 4.4. PPCMOI-2025-002 (R1) — 10, 50 et 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) 4.5. PPCMOI 2025-003 (R1) — 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) 4.6. Entente — Programm...

.... Que l’usage P1-01-03 – École primaire soit autorisé dans la partie de la zone H-401 occupée par le futur lot 6 639 105 et que les normes de la grille des spécifications P-481 s’appliquent sur ce lot ; 2. Que le projet...

Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600   m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlem...

...bâtiment : environ 2 500 $ Documents requis Étude typo-morphologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertion dans l’environnement, etc.) Étude de sol permettant de déte...

...règlements d'emprunt 1356 N.S. et 1357 N.S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. PPCMOI 2025-002 (R2) — 10, 50 et 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) 4.2. PPCMOI 2025-003 (R2) — 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) 4.3. Écocentre — bonifi...

...pour l’aménagement d’un cimetière. Au fil du temps, le cimetière dut être agrandi à plusieurs reprises et c’est pourquoi un lot de terrains fut acheté en 1918. La chapelle du cimetière fut inaugurée en 1886 grâce aux dons de nombreux paroissien...

...véhicule stationné. Ne sont pas visées les cases souterraines et les cases utilisant un pavage permettant de réduire les îlots de chaleur et le ruissellement de surface. Pour toute intervention entraînant une réduction de la superficie...

...ue Saint-Lambert 4.5 Dérogation mineure 2023-03 – 89, boulevard du Domaine 4.6 Retrait du caractère public au lot cédé au Centre de services scolaire des Mille-Îles 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021...

...téressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 3 (R2) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbat...

...e soit complétée. Les premiers offices religieux ont lieu chez le révérend Brompton dont la demeure était située sur le lot voisin de la chapelle actuelle. Puis, en 1842, les offices se tiennent dans l’une des résidences de John Morris située su...

...on s mineure s à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00066 Immeuble : Lot 3 004 786, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 3 rue Lonergan...

...nbsp; Dans le cas d’un terrain adjacent à l’emprise de l’autoroute 15, de l’autoroute 640 ou d’un terrain limitrophe au lot 1 906 977 du Cadastre rénové du Québec, une clôture ou un muret peut atteindre une hauteur maximale de 4,55 mètres. L...

...ion d’un maire suppléant – 6 mars 20 23 au 3 juillet 20 23 8.3 Établissement d’une servitude en faveur de Telus – lot 1 903 349 (Place du Souvenir) - (Contrat notarié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux pub...