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...véhicule stationné. Ne sont pas visées les cases souterraines et les cases utilisant un pavage permettant de réduire les îlots de chaleur et le ruissellement de surface. Pour toute intervention entraînant une réduction de la superficie...

Il permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d’évaluation prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire....

...ur la mise en œuvre d’un programme de subvention municipal 4.9. Création d’une réserve pour fins publiques affectant le lot 6 616 084 du Cadastre du Québec 4.10. Assujettissement au droit de préemption de l’immeuble désigné comme étant le lot 6...

...bâtiment : environ 2 500 $ Documents requis Étude typo-morphologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertion dans l’environnement, etc.) Étude de sol permettant de déte...

...s à savoir : Dérogation mineure 2025 -00198 – Nouvelle construction au 431 rue Marie -Thérèse Immeuble : Lot 1 905 235, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 431 rue Marie -Th...

.... Que l’usage P1-01-03 – École primaire soit autorisé dans la partie de la zone H-401 occupée par le futur lot 6 639 105 et que les normes de la grille des spécifications P-481 s’appliquent sur ce lot ; 2. Que le projet...

...pour l’aménagement d’un cimetière. Au fil du temps, le cimetière dut être agrandi à plusieurs reprises et c’est pourquoi un lot de terrains fut acheté en 1918. La chapelle du cimetière fut inaugurée en 1886 grâce aux dons de nombreux paroissien...

...règlements d'emprunt 1356 N.S. et 1357 N.S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. PPCMOI 2025-002 (R2) — 10, 50 et 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) 4.2. PPCMOI 2025-003 (R2) — 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) 4.3. Écocentre — bonifi...

...ue Saint-Lambert 4.5 Dérogation mineure 2023-03 – 89, boulevard du Domaine 4.6 Retrait du caractère public au lot cédé au Centre de services scolaire des Mille-Îles 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021...

...téressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 3 (R2) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbat...

...e soit complétée. Les premiers offices religieux ont lieu chez le révérend Brompton dont la demeure était située sur le lot voisin de la chapelle actuelle. Puis, en 1842, les offices se tiennent dans l’une des résidences de John Morris située su...

...nbsp; Dans le cas d’un terrain adjacent à l’emprise de l’autoroute 15, de l’autoroute 640 ou d’un terrain limitrophe au lot 1 906 977 du Cadastre rénové du Québec, une clôture ou un muret peut atteindre une hauteur maximale de 4,55 mètres. L...

Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .

...en matière d’urbanisme, notamment pour les demandes de dérogations mineures (exceptions à la réglementation municipale), de lotissement, les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA, projets de rénovation et de construction), les u...

...Laurentides lui ont été aussi attribué. Ses oeuvres sont présentes dans de nombreuses collections publiques et privées, dont Loto-Québec, Hydro-Québec, la Banque Nationale, le Musée d’art contemporain des Laurentides, la Bibliothèque et Archives nati...

...l de Martel fait partie de différentes collections d’œuvres d’art, dont la Collection de la Ville de Montréal, la Collection Loto-Québec et la Collection du gouvernement du Yukon. 

...partie de différentes collections d’oeuvres d’art dont entre autres la Collection de la Ville de Montréal , la Collection Loto-Québec et la Collection du Gouvernement du Yukon .

...l de Martel fait partie de différentes collections d’œuvres d’art, dont la Collection de la Ville de Montréal, la Collection Loto-Québec et la Collection du gouvernement du Yukon.

...il de Martel fait partie de différentes collections d’œuvres d’art dont la Collection de la Ville de Montréal, la Collection Loto-Québec et la Collection du Gouvernement du Yukon.

...ion d’un maire suppléant – 6 mars 20 23 au 3 juillet 20 23 8.3 Établissement d’une servitude en faveur de Telus – lot 1 903 349 (Place du Souvenir) - (Contrat notarié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux pub...

...gs nécessitera plusieurs interventions, notamment : - L’aménagement d’un marais filtrant ainsi que de marais filtrants flottants; - L’excavation, l ’assèchement et l’élimination des sédiments contaminés (la vase); - La stabilisation des...

...RÈS DÉSIGNÉS SONT DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE Matricule Propriétaire Adresse Lot 7756 -31 -2099 -0-000 -0000 Lafouk, Mohamed 177, rue des Violettes 1 906 092 7855 -60 -4195 -0-001 -0305 Bl...

...86 -88, rue Leduc 4.4 Dérogation mineure 2023 -06 – 441, rue Blainville Est 4.5 Dérogation mineure 2023 -07 – lot 3 004 809 - rue Lonergan 4.6 Dérogation mineure 2023 -08 – 142, rue Turgeon 4.7 Dérogation mineure 2023 -...

...ATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d’un maire suppléant – 3 juillet 2023 au 6 novembre 2023 8.2 Acte de vente finale – lot 2 505 362 (vente pour taxes 2010) 8.3 Entente intermunicipale – travaux préventifs de stabilisation des talus – ru...

...tris – contribution supplémentaire 2023 12.5 Municipalité La Macaza – demande d’appui – interdiction des maisons flottantes ou de leur usage - demande aux gouvernements provincial et fédéral 12.6 Projet de réaménagement de la cell...