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...espondant à la cote de crue 20 ans et 100 ans; c) les limites d’une zone d’érosion du sol; d) une parcelle de terrain en culture. Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS...

...e vingt (20 ) ans pour en payer le coût ATTENDU Q UE la Ville de Sainte -Thérèse souhaite acquérir le Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville ; ATTENDU QUE le coût de l’acquisition et des dépenses continge...

...du territoire et des actifs municipaux 7.5. Nomination d’un conseiller à la clientèle (bibliothèque) — Service de la culture et des loisirs 7.6. Nomination de trois manœuvres-chauffeurs, Service de la gestion du territoire et des actifs muni...

...des entrées de ville avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente avec la Fabrique de la Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila — autorisation d...

...municipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 10) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Contrat de location des heures de glace — Aréna de Boisbriand — saison 2026-202...

...6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - contribution financière 2023 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapp...

...de conservation pour la Cour municipale — autorisation de signature 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Resto Pop — demande d’aide financière 10.2. Projet Habillons un enfant — Club...

...ntants établis audit tarif. 3 RÈGLEMENT 1030 -63 N.S. ANNEXE C-29 TARIFICATION – SERVICE DE LA CULTURE ET DES LOISIRS BIBLIOTHEQUE – ABONNEMENT CATÉGORIE TARIFICATION DURÉE PIÈCE(S) REQUISE(S) Ad...

...de Sainte - Thérèse pour le site des neiges usées — paiement deuxième facture 8.2 Entente de développement culture l 2025 - 2027 – proposition 8.3 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse - De Blainville,...

...meuble au 35, rue Joseph-Hamelin — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1.S/O10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1.Association des anciennes et des anciens du Séminaire de Sainte-Thérèse — demande...

...2024 -532 2024 -533 2024 -534 2024 -535 2024 -536 2024 -537 – 4 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Opération Nez rouge – demande de soutien financier 10.2 Marraine T...

...Vente pour taxes du 20 novembre 202 4 – autorisation de retrait 8.8 Entente triennale avec l'organisme Superbe culture Rive -Nord pour l'organisation du festival Santa Teresa — autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQU...

....7 Politique de gestion de la sécurité routière 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Contrats de location d’heures de glace – saison 2023 -2024 11. -...

...blics, parcs et bâtiments 26. - Nomination d'un coordonnateur, loisirs et activités physiques — Service de la culture et des loisirs 27. - Nomination d'un inspecteur en bâtiments — Service du génie 28. - Nomination d'un e...

...ndra une assemblée publique de consultation le mercredi 3 septembre 2025 , à compter de 18 h, au Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville , 120 , boulevard du Séminaire , en conformité des dispositions de la...

...ité autorisée par la Ville et qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le di...

...ux publics, parcs et bâtiments 7.3 Abolition du poste de commis administratif (Maison du citoyen) – Service de la culture et des loisirs 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 ABL Immigration (Hôtel de ville) – bail de location – autoris...

...au soutien technologique véhiculaire du Service de sécurité incendie 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Tournoi des Shériffs de David Roy-Lambert — vente ambulante — autorisation 10.2...

...e MSP — travaux de stabilisation du ruisseau Charron — avenant 3 (prolongation) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Nominations à divers...

...risation de signature 9.2. Disposition des neiges usées — paiement 2024-2025 et prévision des coûts 2025-2026 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — demande de gratuité pour l’utilisation du CC...

...Mairie (départ à la retraite) et nomination 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Constitution de nouv...

...CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. D...

...é et paie et nomination — Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Jeux du Québec Hiver 2026 — subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.2. Ab...

...ur chaque jour que dure l'infraction. 9 Règlement 1030 -61 N.S. ANNEXE C-4 TARIFICATION - SERVICE DE LA CULTURE ET DES LOISIRS CAMP DE JOUR ET SERV ICE DE GARDE * PROGRAMME TARIF Camp de jour 90 $ / semaine Se...

...CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. D...