129 résultats pour

...ainte-Thérèselundi 16 juin 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un...

...tistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du 7 août 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -131 N.S....

...te-Thérèselundi 21 juillet 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verb...

...m 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 7 juillet 2025 et du 21 juillet 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-149 N.S....

...ainte-Thérèselundi 25 août 2025 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du projet de règlement 120...

...verbaux du 4 août 2025 et du 25 août 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de correction de la résolution 2024-306 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-151 N.S....

.... OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 8 septembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-152 N.S....

...ainte-Thérèselundi 31 mars 2025 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verb...

...1.4 Approbation d u procès -verba l du 9 septembre 2024 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -1...

...te-Thérèselundi 9 décembre 2024 à 17 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 1030-57 N.S....

...6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 1336...

...3 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mars 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -128 N....

...n d es procès - verba ux du 6 ma i 2024 et du 2 7 ma i 2024 P ÉRIODE DE QUESTIONS 4. - Première période de questions R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 5. - Adoption du règlement 922 - 140 N.S. — règlement omnib...

...e du jour— Présentation du budget 2025— Présentation du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027  2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Adoption du budget 2025 2.2. Adoption du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 3....

...m 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 5 septembre 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -133 N.S....

...d es procès -verba ux du Comité consultatif d'urbanisme en date d u 8 mai 2023 et du 17 mai 2023 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -1...

...rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Req...

...èse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- G ESTION DU TERRITOIRE 5.- A DJUD...

...e-Thérèselundi 25 novembre 2024 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'...

...3 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 avril 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -128 N.S. –...

...6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- AD...

...rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 5. -...

...ux fins de semaine sont ciblées annuellement pour les ventes de garage, soit une au printemps et une à l’automne. Durant ces périodes, vous devez inscrire votre vente de garage auprès du Service de l’urbanisme et du développement durable, et ce, sans...

...uin 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 juin 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922-129 N.S....

...llet 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juillet 2023 2.- P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-131 N.S. -...