76 résultats pour

...gout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME...

...Resto Pop Thérèse-De Blainville — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Guignolée 2025 — Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila — autorisation de barrages routiers 10...

...ol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher / ter...

...se-De Blainville et des villes de Mirabel et de Saint-Eustache 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 - dépôt d'une demande de subvention 10.2. Fête nationale 2025 — ve...

...ol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher / ter...

...sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher / ter...

...de signature 9.2. Disposition des neiges usées — paiement 2024-2025 et prévision des coûts 2025-2026 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2...

...(départ à la retraite) et nomination 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Constitution de nouvelles co...

...TUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME...

...e et nomination — Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Jeux du Québec Hiver 2026 — subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.2. Abonnement...

...ol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min. 49. Rapport bâti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher /...

...dangereuse régie par le Guide sur le transport des matière s dangereuses publiés par le ministère des Transports et de la Mobilité durable, il est perçu les tarifs mentionnés aux tableaux ci -haut « ÉQUIPEMENT » et...

...TUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME...

...sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min. 49. Rapport bâti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher /...

...ogramme PRIMEAU 2023 — autorisation de signature 9.4. Révision no1 de la programmation TECQ 2024-2028 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Politique d'acquisition d'œuvres d'art — nomination des membres du comité d'acquisition...

...ol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher / ter...

...9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Programme d'aide aux passages à niveau municipaux (PAPNM) 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. École secondaire Rive-Nord — commandite 10.2. Association de baseball des Spartiates d...

...struction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Appui à l’OBNL Québec Réunif...

...TUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'opposition à la...

...orisation de signatures S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 33. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 34. - Demande s de gratuité à la piscine - é té 2024 35. - Projet Habillo...

...INES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 2023 -95 2023 -96 – 2 – ◼ 12. - CO...

...ce d'habitation – lot 3 669 802 - vocation 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politiqu...

...é #1129 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -41 2023 -42 2023 -43 2023 -44 – 2 –  11.- S ÉCURI...

...8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL...

...8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL...