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...la Ville de Sainte-Thérèse et le MRIF dans le cadre du projet IncluCité — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Collection municipale — recommandation 2025 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuv...

...gout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME...

...out 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME...

...ion de signatures 9.2. Programme d'aide à la voirie locale — Projets particuliers d'amélioration (PAVL) 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Adoption de la Politique Municipalité amie des aînés et du plan d’action 2026-2029 et...

...sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher / ter...

...ol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher / ter...

...travaux de stabilisation du ruisseau Charron — avenant 3 (prolongation) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Nominations à diverses insta...

...ol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher / ter...

...de signature 9.2. Disposition des neiges usées — paiement 2024-2025 et prévision des coûts 2025-2026 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2...

...(départ à la retraite) et nomination 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Constitution de nouvelles co...

...TUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME...

...directement ou indirectement, y compris dans le cyberespace, dans un contexte caractérisé par l’inégalité des rapports de force entre les personnes concernées , ayant pour effet d’engendrer des sentiments de détresse et de lé...

...ontant — Étude de vulnérabilité du territoire face aux inondations pluviales et analyse de solutions 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Club de patinage Blainville-Ste-Thérèse — commandite 10.2. Escadron 806 Optimiste Sain...

...e et nomination — Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Jeux du Québec Hiver 2026 — subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.2. Abonnement...

...ol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min. 49. Rapport bâti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher /...

...dangereuse régie par le Guide sur le transport des matière s dangereuses publiés par le ministère des Transports et de la Mobilité durable, il est perçu les tarifs mentionnés aux tableaux ci -haut « ÉQUIPEMENT » et...

...TUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME...

...sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min. 49. Rapport bâti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher /...

...ogramme PRIMEAU 2023 — autorisation de signature 9.4. Révision no1 de la programmation TECQ 2024-2028 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Politique d'acquisition d'œuvres d'art — nomination des membres du comité d'acquisition...

...197 2023 -198 2023 -199 2023 -200 2023 -201 2023 -202 – 4 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Festival Santa Teresa – autorisations pour kiosques de vente ambulante 10.2...

...ialiste mandatés par la Ville pour mettre en œuvre les inspections, le diagnostic, les recommandations, les rapports, le Devis et les suivis prévus au Programme. Pr euve de sinistre Photo, vidéo ou facture démontrant et...

...superficiaire — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME...

...e mise aux normes et augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Collection municipale – sélection 2022 du jury pour l’acquisition de nouvelles œ...

..., la présence su r un lot vacant ou construit de un ou plusieurs véhicules routiers appuyés sur un ou des supports. 1155 -5 N.S. (05 -07-2010) 6.4 Branche, arbre Constitue une nuisance et est prohibée, la prése...

...r une demande de représentation du requérant lors des rencontres du Comité ; d) exiger du requérant tous documents, rapports ou études complémentaires jugés nécessaires ; e) formuler des exigences additionnelles pour notamment prendre...