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...ÉRANT QU ’une uniformisation de la rédaction, du contenu et des dispositions pénales découlant de ce rtains textes réglementaires a permis depuis juin 2005 au corps de police de la nouvelle Régie intermunicipale d’œuvrer ave...

...Le rez -de -chaussée et le sous -sol sont occupé s par un ou plusieurs de ces groupes d’usage, en conformité avec l a réglement ation d’urbanisme en vigueur : 1. Habitation ; 2. Communautaire , à la condition que la superficie...

..... 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................................... 4 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .................................................................................. 4 PLAN EN ANNEXE .........

...ice de l’urbanisme et du développement durable. Les réalités territoriales sont très différentes d’une ville à l’autre et la réglementation doit être le reflet de cette réalité spécifique. 

...ame. L’utilisation de l’édifice par la Ville a permis de conserver le bâtiment et ainsi de préserver un élément important du patrimoine thérésien. Le projet du curé Ducharme Ouvert en 1847, le couvent de Sainte-Thérèse est le projet du curé...

...sur le territoire de la MRC de Thérèse-De Blainville . Les villes composant la MRC ont dû effectuer des modifications réglementaires afin de se conformer à cette nouvelle cartographie et au cadre normatif s’y rattachant. Consulter le sit...

...ues précautions à prendre : Arrosez régulièrement vos plantes, vos haies, votre paillis, etc. tout en respectant la réglementation en vigueur. Gardez en tête que la terre en pot s’assèche plus rapidement que celle du jardin. Privilégiez...

...Le poulailler ne peut être aménagé que dans une cour arrière clôturée. Recommandations générales Bien que non réglementés, les éléments suivants constituent de bonnes pratiques qui assureront une cohabitation harmonieuse entre vos poul...

...té du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuvent être imposés en cas de non-respect de la réglementation. Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S. Annexe A – Index terminologi...

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

...Juteau Dès 17 h, la Fête continue au Village de Sainte-Thérèse! Venez célébrer avec une figure emblématique du patrimoine musical québécois : Paul Piché! Consultez la programmation

L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux ou d’avoir à démanteler des aménagements déjà réalisés. La réa...

...re préservé sur un terrain d’angle et un terrain d’angle transversal. Les peupliers, les saules et l'érable argenté sont réglementés. Pour éviter des ennuis à long terme Respectez une distance raisonnable avec vos voisins. À...

...llective. Cette murale est bien plus qu’une simple toile de fond : elle commémore, inspire et transporte. En ancrant le patrimoine culturel de Sainte-Thérèse dans un cadre visuel captivant, elle rend hommage aux sorties romantiques et à l'impact...

Lorsque les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques...

...rmettra aux résidents de profiter de la proximité de la rivière sans empiéter sur le milieu humide, évitant ainsi des délais réglementaires liés à une autorisation du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la...

...ntes : L’organisme doit œuvrer dans l’un des quatre secteurs d’intervention reconnus par la Ville (arts, culture et patrimoine; sports; loisirs et vie communautaire); Son offre de services doit être accessible à la population thérésienne...

...de savoir Les festivités du 175 e furent un grand succès et ont témoigné de l’importance qu’occupent l’histoire et le patrimoine à Sainte-Thérèse, car ceux-ci font partie intégrante de sa richesse. Ce n’est pas par hasard que Sainte-Thérèse po...

...ivités culturelles permettant aux citoyens de découvrir l’art sous toutes ses formes : musique, arts visuels, métiers d’art, patrimoine, médiation culturelle et bien d’autres.

...ssiques, tandis qu’à droite, des teintes éclatantes marquent l’évolution vers le cinéma en couleur.  En ancrant le patrimoine culturel de Sainte-Thérèse dans un cadre visuel captivant, cette fresque fait honneur aux sorties romantiques et à...

...ents admissibles Tous les bâtiments ayant une valeur patrimoniale forte, supérieure ou exceptionnelle à l’inventaire du patrimoine bâti sont admissibles. Pour vérifier la valeur patrimoniale d’un bâtiment, consultez la liste des bâtiments réper...

...age vit au rythme des cloches qui résonnent encore pour annoncer ces évènements. Voyez l'architecture et le patrimoine de l’Église Sainte-Thérèse-d’Avila en visionnant cette vidéo produite par Sur la route de nos églises. Visio...

...amorcer des travaux? L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des...

...e autorisation de stationnement. Lors des opérations de déneigement, les modalités habituelles pour faire respecter la réglementation seront appliquées.