96 résultats pour

...Le versement final représentant 30 % sera remis à la suite de la réception des preuves de dépenses et de la validation du formulaire de fin de projet. Réalisation des projets La réalisation des projets ne doit pas débuter avant de...

...-ci n’étant pas adapté pour ces personnes. Inscription Pour bénéficier de ce service, il suffit de remplir le formulaire d’inscription et nous le faire parvenir. Assurez-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'un...

...bsence des occupants, un accroche-porte sera laissé et les citoyens seront invités à numériser le code QR afin de remplir le formulaire en ligne. Le Service de sécurité incendie demande toutefois la collaboration des résidents de l’ensemble de la vil...

...onnus peuvent faire une demande de soutien au financement afin de recevoir un financement pour l’année suivante.  Formulaire de demande Procédure de demande de soutien au financement Demande de subvention pour souligner un annivers...

...-De Blainville (RIPTB) : En communiquant directement avec eux au 450 435-2421 , poste 3300. En complétant le formulaire de rapport d'incident en ligne. Il est important de conserver le numéro du rapport de l'incident, car il...

...ouvrant l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence et adresse courri...

...aux dates d’échéance des versements indiquées sur votre compte de taxes annuelles. Pour adhérer, vous devez remplir le formulaire et le retourner accompagné d’un spécimen de chèque au plus tard le 23 février 2026 (aucune inscription n’est acc...

...doit être soumise en 2 copies au Service d’urbanisme et du développement durable. ARTICLE 10 FRAIS MODÉRATEURS ET HONORAIRES 1° La demande doit être accompagnée par le paiement des frais au montant non remboursable...

...’inspection du Programme d’inspection et accompagnement (1). Cette étape est facultative, mais recommandée; Compléter le formulaire ci-dessous de Demande de subvention pour travaux correctifs (2A) avec les travaux prévus; Attendre l’approbati...

...sur votre avis d'évaluation. Ce montant est payable à la Ville de Sainte-Thérèse et doit être transmis en même temps que les formulaires de demande. Soumettre une demande Vous devez remplir le formulaire et le signer. Vous devez ensuite l'a...

...ec le Service de l’urbanisme et du développement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagemen...

...cription est volontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. Les informations contenues dans le formulaire sont transmises au Centre de traitement des appels d’urgence (911) et à la Régie intermunicipale de police Thérèse...

...our assurer votre sécurité, ces informations sur votre demeure doivent être mises à jour. Pour ce faire, veuillez remplir le formulaire disponible ci-dessous. Formulaire de vérification des avertisseurs de fumée Si vous avez reçu une lett...

...tentiel lié à la sécurité incendie, il est possible de faire un signalement à la division de la prévention en remplissant le formulaire. La demande sera analysée afin d’assurer le suivi nécessaire, le cas échéant. Formulaire de signalement

...Pour organiser une fête le 6 juin prochain et être admissible à une aide financière pouvant atteindre 100 $, le formulaire doit être complétée avant le  10 mai 2026 . L’inscription en ligne vous donne également la chance de recevo...

...t gratuite avec une carte OPUS. Inscription en 3   étapes : Ayez une carte OPUS valide. Remplissez le formulaire en ligne. Vous recevrez une confirmation de réception de la demande. Attendez la confirmation de votre inscrip...

...z l’identité de l’électeur. Vous assermentez l’électeur ou la personne qui atteste son identité. Vous remplissez les formulaires requis. Vous remplissez et signez le registre contenant leurs décisions. Compétences et habiletés...

...insi que des bulletins rejetés. Vous complétez le Relevé du scrutin avec exactitude. Vous classez adéquatement les formulaires, les enveloppes, les urnes et le reste du matériel. Vous remettez l’ensemble du matériel à la personne respon...

Le formulaire de demande d’accommodement est disponible en ligne . Vous pouvez le remplir dès sa mise en ligne et le transmettre à l’adresse cultureetloisirs@sainte-therese.ca . Pour plus de détails, consultez l’onglet Demande d’accommodemen...

Après la réalisation des travaux correctifs approuvés grâce à la Demande de subvention (2A) , il faut compléter le formulaire ci-dessous de Demande de remboursement (2B) pour recevoir l’aide financière. L’aide financière permet de faire rembourser...

...admissibilité Pour bénéficier du présent Programme, le propriétaire d’un bâtiment admissible doit : Remplir le formulaire d’inscription du Programme d’inspection et d’accompagnement et inclure tous les documents et les informations dema...

...reneurs privés en déneigement doivent obligatoirement s’inscrire (sans frais) au registre municipal. Faites-nous parvenir le formulaire dûment rempli, ainsi que tous les documents demandés. Par courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca...

Dès le début octobre, décorez vos maisons et plongez dans l’univers halloweenesque!  Envoyez votre photo via le formulaire de participation et courez la chance de gagner l’un des 3 prix d’une valeur de 150 $, comprenant chacun une paire de...

...la demande. Faire une demande Pour adresser une demande de soutien au financement, l’organisme devra remplir le formulaire Demande de soutien au financement et y joindre l’ensemble des documents exigés. Toute demande incomplète ne pour...

...nise Pelletier. Les places étant limitées, seuls les bénévoles s'impliquant auprès de notre communauté et les administrateurs bénévoles de nos organismes partenaires sont admis à cette soirée, sous la formule du premier arrivé, premier servi....