...ARTICLE 3 : ADMINISTRATION À moins de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de d...
.......... 14 SECTION 3 PROTECTION CONTRE L’INCENDIE, SÉCURITÉ DES OCCUPANTS ET ACCESSIBILITÉ...... 15 EXIGENCES RELATIVES À UN SYSTÈME DE DÉTECTION ET D’ALARME INCENDIE ................ 15 ISSUE D’UN LOGEMENT DANS UN BÂTIMENT PRINCIP...
...ies) La topographie du terrain, avant et après les travaux projetés (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique...
...liaison, un minimum d’une heure : • chaque heure additionnelle après une heure : 100 $ 100 $ G) Aux frais relatifs à l’utilisation horaire des véhicules s’ajoute une charge administrative de 15 % pour : • les frais de kil...
...e Activité en collaboration avec le Club Optimiste Ste-Thérèse. Inscription en ligne Nos 2 concours de la relâche Mission BD : Qui a volé la dernière case? Participez au rallye sur le thème des bandes dessinées à l...
...inte-Thérèse-d’Avila. Fabien Drapeau a toutefois joué un rôle important en s’associant activement aux requêtes des autorités religieuses. Orphelin dès sa naissance, Fabien Drapeau est recueilli par les Sœurs de la Charité de Montréal (Sœurs Gris...
...cès de M. Élie Fallu, maire de la Ville de 1987 à 2005 et citoyen d’honneur 2012. Figure marquante de la vie politique, culturelle et intellectuelle thérésienne, M. Fallu a profondément façonné le visage et l’identité de Sainte-Thérèse. La Ville...
...ertains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de modifier les tarifs relatifs à la gestion des matières résiduelles ; ➢ Règlement 1250 -7 N.S. - ayant pour objet d'amender le règl...
...nant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relatif au stationnement partiel et débarcadère sur une partie des boulevards des Mille -Îles Est et Ouest ainsi que du Co...
...Sections 201 à 206 : École Terre -Soleil (800, rue De Sève) • District 3 - Morris Sections 301 à 30 4 : Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville (120, boul . du Séminaire) Sections 305 et 306 : Résidence Jardin des sources...
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2024 Année d'acquisition : 2024 Médium : Gravure en relief sur linoléum, cyanotype, chine collé, acrylique Dimensions : 22 po x 30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérès...
...DITIONS D’ACCEPTATION D’UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ................................... 6 CHAPITRE 3 DISPOSITIONS RELATIVES AU CHEMINEMENT D’UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ..................................................................
...igné sont énoncés dans le Règlement sur l'administration des règlements d'urbanisme en vigueur. DISPOSITIONS RELATIVES À L'OCCUPATION ET À L'ENTRETIEN D'UN BÂTIMENT SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES ARTICLE 9 CHAMP D'A...
...concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement partiel et débarcadère sur une partie des boulevards des Mille - Îles Est et Ouest ainsi...
...au comité consultatif d’urbanisme du mois d’août 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime défavorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures . Dérogation 202 5-00127 Immeuble...
...s maires ont été John Lonergan, Pierre Labelle et Abraham Dubois. On note la participation aussi de madame Lachaîne à la vie religieuse térésienne alors qu’elle touche en tant que musicienne l’orgue de l’église de Sainte-Thérèse. Par ailleurs, on sai...
..., la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest ; ➢ 1...
...our une boîte de distribution du journal local devant la Maison du citoyen — Groupe JCL 8.5. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de-Blainville — assumation du prêt — autorisation de signatures 8.6. Acquisition du Centre...
...été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. Dérogation 202 5-00092 Immeuble : Pour un im...
...érogation mineure 2025-00102 — 27, rue Lecompte 4.3. Dérogation mineure 2025-00105 — 44, rue Saint-Alphonse 4.4. Servitude relative à l’aménagement d’une clôture au 17, rue Leroux — autorisation de signatures 4.5. Projet d'aménagement au parc...
...rme des inscriptions aux activités (IC3). NOUVEAUTÉ : Ateliers gratuits Plusieurs ateliers culturels uniques seront offerts au cours de la session d’automne*. Ces activités gratuites, en solo ou en famille, sont parfaites...
...la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction d’arrêt sur la rue Sicard au nord de la rue Napoléon 3.2 Avis de pr ésen...
...un langage visuel à la fois poétique et conceptuel, des notions liées au temps, à l’entropie, à la mémoire et aux cycles naturels et culturels. Ses projets au long cours, dont les ensembles majeurs Chrysalides , Lost in Time et Les Glaciers,...
...lan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotec...
...ration écologique des étangs du parc du Jardin des Sources 5.3. Adjudication du contrat 2025-139 — Migration de la passerelle de paiement ACCEO Transphere, pour Constat Express, de PG Solutions 5.4. Adjudication du contrat 2025-140 — Procur...