...dustriels, et tarification du camp de jour 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des matières résiduelles 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-92 (P-1) N.S. — mo...
Aide au relogement CLSC de Thérèse-de Blainville Les intervenants du CLSC vont accompagner les sinistrés dans leurs démarches. Adresse : 125, Duquet, Sainte-Thérèse Téléphone : 811 option 2 Office municipal d’habitatio...
...ule de liaison, un minimum d’une heure : • chaque heure additionnelle après une heure : 110 $ 110 $ G) Aux frais relatifs à l’utilisation horaire des véhicules s’ajoute une charge administrative de 15 % pour : • les frais de kilom...
Toute personne ou tout organisme fournissant des services payants de garde d'enfants doit remettre un relevé officiel (Relevé 24) au parent, au tuteur ou à la personne ayant payé ces frais de garde. En vertu de la Loi du ministère du R...
...e de faç on à retirer l’usa ge C4 -01 -04 de s Usa ge s sp écifi qu ement exc lus . Ainsi, un e de mand e rel ative à la disp osition pe ut pro ven ir de la zone conce rnée C-355 ou d’un e zone cont iguë : C-355 ....
...Dubois), et sens unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Adoption du règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des matières résiduelles 3.3. Adoption du règlement 1200-92 N.S. — modifiant la grille C-355 pour...
...er un contrôle strict des pesticides. De plus, la Ville de Sainte-Thérèse encourage les citoyens à préconiser des moyens naturels pour une gestion écologique des végétaux. Exceptionnellement, la Ville peut délivrer sans frais un permis temporair...
...ulaires et de toutes les enveloppes. Vous complétez l’identification du registre du scrutin et y inscrivez toute mention relative au vote. Vous accueillez les électrices et les électeurs un à la fois et le ou la repérez sur la liste électoral...
...n, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de...
...ébits à embout submergé afin de retenir les débris flottants dans le puisard. Le débit maximum des eaux de ruissellement relâché au réseau d’égout pluvial ou directement dans un fossé, un ruisseau ou une rivière, doit être limité à quarante (40)...
...NISTRATION GÉNÉRALE 8.1 ABL Immigration (Hôtel de ville) – bail de location – autorisation de signatures 8.2 Entente relative à l’établissement d’un plan d’entraide intermunicipale – sécurité civile 8.3 Dépôt du plan d’action à l’égard...
...026-2027-2028 5.12. Adjudication du contrat 2025-44 — services professionnels — remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification 5.13. Adjudication du contrat 2025-45 — services professionnels — remplacement d'une géné...
...eil, les employés de la Ville et les citoyens : tout membre du conseil favorise le respect et la civilité dans ses relations humaines. Il a droit à celui -ci et agit avec respect envers l'ensemble des personnes avec lesquelles...
...era sa portion des travaux afin de raccorder ce nouveau lien à son propre réseau cyclable grâce à la construction d’une passerelle au-dessus de la rivière aux Chiens. Des entraves temporaires pour réaliser le nouveau lien La réalis...
...ultatif d’urbanisme du mois de février 20 26 et a fait l’objet d’une recommandation unanimement défavorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de cette dérogation mineure. Conformément à l’...
...l, les employés de la Ville et les citoyens : tout membre du conseil favorise le respect et la civilité dans ses relations humaines. Il a droit à celui -ci et agit avec respect envers l'ensemble des personnes avec lesquelles...
Vous pouvez demander un crédit d'impôt pour les activités physiques ou les activités artistiques, culturelles ou récréatives d'un enfant admissible. Pour obtenir ce crédit, vous devez conserver votre reçu d'inscription. Vous pouvez récup...
...(P -2) N.S. AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE relativement au second projet de règlement numéro 1200 -93 (P -2) N.S. agrandissant la zone C -254 à même la zo...
...ille. Il doit également payer des taxes municipales annuelles sur son bâtiment, excluant ainsi les institutions publiques et religieuses. Travaux admissibles Réfection, rénovation et amélioration de la façade principale d'un bâtiment ex...
...onstruction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 3 004 831 relativement à la construction de deu x immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez -de -chauss...
...au comité consultatif d’urbanisme du mois de mars 2026 et a fait l’objet d’une recommandation unanimement favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de ces dérogations mineures . Conformément à l’articl...
...milieux de vie politique où les jeunes auront envie de s’engager, de contribuer et éventuellement de se porter candidats. La relève municipale est essentielle pour assurer des municipalités fortes, dynamiques et résolument tournées vers l’avenir », a...
...uébec en 2014. Démarche artistique Par la pratique de l’estampe, Marilyse Goulet porte un regard personnel sur les relations que les gens entretiennent avec la nourriture. Sa recherche artistique dresse un portrait visuel qui reflète les mœ...
...propriétaires et par les officières et officiers municipaux. Ils concernent principalement : les exigences relatives aux portes et aux fenêtres d’un mur formant une partie d’une enceinte; l’installation de portières doubles dan...
...uébec en 2014. Démarche artistique Par la pratique de l’estampe, Marilyse Goulet porte un regard personnel sur les relations que les gens entretiennent avec la nourriture. Sa recherche artistique dresse un portrait visuel qui reflète les mœ...