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...entourage). Faire ses propres démarches s’il souhaite assurer ses œuvres. Le diffuseur se dégage de toute responsabilité relative au bris, vol, feu et vandalisme qui pourraient endommager les œuvres. Assurer, à ses frais, le transport de ses...

...rojet de résolution du PPCMOI -2025 -002 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville d...

...n, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de...

...Annexe D – Zones de bruit Annexe E – Secteurs de contrainte Annexe F – Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain  Annexe G – Tableau des normes applicables en zone de contraintes...

...026-2027-2028 5.12. Adjudication du contrat 2025-44 — services professionnels — remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification 5.13. Adjudication du contrat 2025-45 — services professionnels — remplacement d'une géné...

...grille des spécifications C -355.1 est créée et ajoutée à l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. Ainsi, une demande relative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-355 ou d’une zone contiguë : C-358 , H-303, H-304 , H...

...ent, adopter un programme de réhabilitation de l’environnement et accorder une subvention pour des travaux relatifs à un immeuble conformes à ce programme, de même que tout autre programme d’aide, malgré la Loi su...

Année : 1982 Médium : Bois en relief et céramique Localisation : Hôtel de ville Accessibilité : Durant les heures d’ouverture Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse dans le cadre de la Politique d'intégration des arts...

...ement et état des glaces Remboursement des frais de patinage libre La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au patinage libre aux citoyens. Marche à suivre

...sseurs en appuyant sur le bouton d’essai quelques secondes pour entendre le signal sonore. Si vos avertisseurs de fumée sont reliés à un centre de télésurveillance, avertissez d’abord votre fournisseur avant de faire le test. Chaque année, vous...

...bureau et rencontrer de nouvelles personnes (nombreuses occasions de rencontrer d’autres entreprises locales, d’établir des relations professionnelles et d’élargir votre réseau). Se faire remarquer (visibilité accrue au sein de la communauté loc...

La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au bain libre aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Pol...

...imum de 2,5 m. Les matériaux acceptés pour une clôture ou un muret sont les suivants : Bois à l’état naturel pour une clôture de perches Bois traité, peint, teint ou verni PVC Maille de chaîne galvanisée à chaud...

...Les honoraires payés à un coordonnateur, à un chargé de projet ou à un professionnel dont les tâches ne sont pas directement reliées à la réalisation des travaux. Les coûts d’interventions environnementales, par exemple pour des travaux de décont...

...e, etc.), même si une issue est ouverte. Les foyers et poêles à bois ou à gaz. Les appareils de chauffage au gaz naturel, propane, kérosène, etc. Les cuisinières, réfrigérateurs, barbecues, chauffe-eau et tout autre appareil domestique fo...

...surez-vous que votre foyer à éthanol est certifié par un organisme accrédité par le Conseil canadien des normes (institution relevant du Parlement du Canada par l'intermédiaire du ministre de l'Industrie). La norme de référence est : ULC/ORD-C627.1-2...

..., coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique...

...Plan montrant les détails de conception de la clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotec...

...Agent(e) d’accueil et de surveillance - Musée-Château et Palais de l'Île Agent(e) d’accueil et d’animations culturelles - Médiathèque La Turbine et Bonlieu Agent(e) d’accueil et d’entretien - Camping Le Belvédère Assistant(e...

...200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en terrain ou en argent...

...Parc Saint-Pierre Remboursement des frais de bain libre La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au bain libre aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum...

...Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique...

La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Politique de remboursement Marche à suivre Af...

...de la construction Soumis au PIIA Non Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes...

...implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes...