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...et délégation 6.3. Dépôt du rapport d'activités de la trésorière pour l'exercice financier 2025 6.4. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2025 7. RESSOURCES HUMAIN...

...tion, croquis, images d’inspirations, liste des végétaux ou autres documents jugés pertinents à l’analyse du projet. Remboursement Un premier versement équivalent à 70 % du montant accordé pour le projet sera disponible dès l’approba...

...Un sapin artificiel est plus sécuritaire, car il risque moins de prendre feu. Toutefois, si vous préférez opter pour un arbre naturel   : Assurez-vous qu’il est frais (que les aiguilles sont souples et ne tombent pas facilement lor...

..., selon les modalités de partage de ladite entente. Coûts admissibles Les dépenses suivantes sont admissibles à un remboursement de 70 % par la municipalité pour un maximum de 7 000 $ par logement admissible, sous réserve des autres modalit...

...on à l’égard des personnes handicapées 2021-2023 et bilan 2022 8.4 Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers – modification de l’article 9 9.- S ERVICES...

...squ’à concurrence de 125 $ pour chaque citoyen admissible. Un citoyen peut faire plusieurs demandes à différentes dates. Les remboursements seront réalisés jusqu’au 125 $ admissibles. Exemple : Mme Y achète une coupe menstruelle au prix de 40$ sans...

...es à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Affectation de l'excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 6.3. Émission d'obligations de 3 687 000 $ — concordance et courte échéance 7. RESSOURCES...

...sion d'obligations de 9 640 000 $ — concordance et courte échéance 6.3. Création d'un excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2025 – r...

...’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes, croquis et détails de la construction...

...seaux et de limiter leur repousse. Ces interventions ont été accompagnées d’un plan de revalorisation écologique incluant la plantation de plus de 450 arbres et arbustes indigènes. Ces nouvelles plantations favorisent le retour d’un couvert végétal d...

Lorsque vous effectuez votre demande de permis obligatoire d’abattage ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux....

...fermetures, le noir de l’imprimerie, les blancs du papier. Tout ce qui constitue le livre et la filiation de celui-ci avec l’arbre. L’arbre est, par sa verticalité, symbole d’ascension.  Ceci m’a donc amenée à penser la création d’une œuvre...

...Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre Plan d’implantation de la piscine réalisé par un...

...du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Une piscine hors terr...

...é ou un repli de terrain, en protégeant votre tête avec vos mains. Éloignez-vous des fils électriques, des clôtures, des arbres et des lieux surélevés. Si vous êtes en voiture, arrêtez votre voiture loin des arbres et des fils électriques et...

...ents requis Description des travaux projetés Justification des travaux Plan d’implantation (échelle 1 : 500) Plans et devis par un professionnel dans le cas de travaux de stabilisation...

...jets Voici quelques exemples de projets citoyens potentiellement admissibles : Verdissement et biodiversité (plantation d’arbres, aménagements naturels, hôtels à insectes, etc.) Agriculture urbaine (jardins communautaires ou parta...

...D’ailleurs, pour ce qui est de l’empreinte écologique, cette firme compense la consommation d'énergie de ses systèmes par la plantation d'arbres. L’agent conversationnel est ainsi considéré comme étant carboneutre. Pour confirmer ou vérifier une...

...r système racinaire Racines de toute nature Souches Restrictions Abattage et/ou écimage d’arbre effectué par le propriétaire Il est de la responsabilité du propriétaire de procéder à ses frais au nettoyage complet...

...2002-2003. Description de l’œuvre Pour créer cette œuvre, l’artiste a tenu compte de l’environnement, du site d’implantation et de la thématique imposée, celle d’Animouchsipi, la rivière aux Chiens. Les six figures Au-dessus des...

Du 1 er   mai au 31   octobre , la compagnie Arbressence effectue gratuitement la collecte des retailles de cèdre. Elles sont distillées afin d’en extraire l’huile essentielle, et le paillis résiduel valorisable résultant du proces...

...d’un foyer doit être munie d’un pare-étincelles. Faites attention à la chaleur afin qu’elle ne cause aucun préjudice aux arbres, branches, fils électriques ou tout autre élément de même nature. Il est interdit de faire un feu à ciel ouvert et...

...s. Parc De Sève Parc Damase-Juteau Parc Georges-Émile-Charron Parc Saint-Pierre Remboursement des frais de bain libre La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au bain libre aux citoyens...

...50 $ le mètre cube* Sofa, matelas, table, chaise, etc. Résidus verts 50 $ le mètre cube* Feuilles d'arbres, gazon, tourbe, brindilles, résidus de taille de haie, résidus de jardinage, souches et troncs. Modes de paie...

...x de protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subvention (avant les travaux) Étape 2B - Demande de remboursement (après les travaux) Sur la base des recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1),...