498 résultats pour

...triel dérogatoire 1.10.8 Extension d'une utilisation du sol dérogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION 2.1 Le Chef du service de l'urbanisme 2.2 L'inspecteur des bâtiments 2.2.1 Fonctions de l'inspecteur des bâtiments 2.2.2 Pouvoirs de l...

...acé de la route verteEnjeux de sécurité pour les traversées piétonnes dans l’emprise de la voie ferrée Développement du service de lignes d’autobus Largeur insuffisante des trottoirs à plusieurs endroitsAugmentation de la part modale du t...

Avis relatif à la protection des renseignements personnels (PRP) Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien av......

...– règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination au poste de Chef aux opérations et planification – parcs, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3 Nomination au poste de Chef aux opérations – bâtime...

...incendie dans un immeuble ou bâtiment ou un véhicule routier, un dispositif susceptible d’alerter le public, le service de la police ou celui de la sécurité incendie. 1.48 Système mécanique d’arrosage N/A Version administrati...

...itement antirouille pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route » et « C8-01-08 Service de lavage, polissage ou esthétique de véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors...

Avis relatif à l’utilisation de l’agent conversationnel 1. Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec......

...e - Services juridiques – correction à la résolution 2024 -432 7.3 Abolition du poste de comm is administratif - Service de la sécurité incendie – correction à la résolution 2024 -433 7.4 Embauche d'une technicienne comptabilit...

...se faire accompagner durant sa visite d’une personne employée ou rémunérée par la Ville y compris le personnel relevant du Service de police ou du Service de sécurité incendie ou à se faire accompagner d’un huissier ou d’un expert susceptible de l...

...ments temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du quart de soir au Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d'un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et...

...emporaires du mois de mars 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste d ’analyste en comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un technicien informatique – Service des technologies de l’information...

...3 SECTION III DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ARTICLE 7 ADMINISTRATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l'urbanisme et du développement durable, son représentant ou toute personne désignée par le conseil, administre...

...février 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d’un poste de responsable de la paie et nomination — Service des finances 7.3. Nomination d’un coordonnateur en environnement — Service de l’urbanisme et du développement...

...lle et les vérifications d’antécédents du personnel mineur — Association des camps du Québec (ACQ) 7.3. Réorganisation du Service des finances et des Services juridiques 7.4. Nomination au poste de Directrice et trésorière — Service des finances...

...u mois d’août 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien à la paie et comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un manœuvre -chauffeur – Service des tr avaux publics, parcs et bâti...

...ents temporaires du mois de mai 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Création d’un poste responsable technique - Service du génie 7.3 Grille salariale du personnel saisonnier non syndiqué 7.4 Abolition du poste de secrétaire...

...antation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications...

...travaux de réparation de la clôture du terrain de baseball du parc Ducharme 5.4 Adjudication du contrat 2023 -27 – service de location et entretien des vêtements de travail 5.5 Adjudication du contrat 2023 -28 – travaux de réhabil...

...4 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Réorganisation du Services des travaux publics, parcs et bâtiments et du Service du génie 7.3 Nomination au poste de directeur au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux...

...1 COMPOSITION DU COMITÉ 1° Le Comité est composé selon la matrice suivante : a) deux (2) représentants du Service de sécurité incendie (le responsable du dossier et un gestionnaire) ; et b) deux (2) représentants du Service...

...ment 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A.-Robert) 3.2. Adoption du règlement 1030-59 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie 3.3. Adoption du règlement 1030-60 N.S. — annexe C-29 (bibliothèque) 3.4. Avis de motion et...

...rdiction d'arrêt (boulevard René-A-Robert) 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-59 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-60 N.S. — annexe C-29 (biblioth...

...Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique – Service du génie 7.4 No...

Avis de promulgation Règlement s 922 -156 N.S. et 1367 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , adopté le s règlement s suivant......

...pteur des amendes, Cour municipale — Services juridiques 7.3. Abolition d'un poste de technicien comptabilité et paie — Service des finances 7.4. Réorganisation — Station de purification et actifs de l’eau — Service de la gestion du territoire...