765 résultats pour

...Québec, J7E 1Z2) Les remboursements sont effectués par chèque ou virement bancaire. NOTE : Pour un traitement rapide, nous recommandons d’opter pour le remboursement par virement bancaire. Il suffit de nous transmettre un sp...

...Québec, J7E 1Z2) Les remboursements sont effectués par chèque ou virement bancaire. NOTE : Pour un traitement rapide, nous recommandons vivement d’opter pour le remboursement par virement bancaire. Il suffit de nous transmet...

...i‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthique et les règles déontologiques auxquelles doivent adhérer les élus dans l’exercice de leurs fonctions. Le règlement 1322-1 N.S. a été adopté le 5   décembre   2022, modifia...

...ayant été préparés avec de l’eau du robinet non bouillie. Faites bouillir l’eau même si vous possédez un dispositif de traitement domestique de l’eau potable, car il n’éliminera pas les micro-organismes pouvant affecter la santé. Les école...

...les entreprises.) Inscription au registre des entrepreneurs Pour pouvoir appliquer de l’engrais et exécuter des traitements phytosanitaires sur le territoire de la Ville, incluant tous les pesticides (chimiques ou à faibles impacts), un...

...e de collecte à domicile de la Ville. Pourquoi recycler les appareils réfrigérants? Lorsqu’ils sont récupérés sans traitement adéquat, chaque électroménager peut générer en moyenne 1 tonne de gaz à effet de serre (GES) nocifs pour l’enviro...

...les renseignements recueillis sont confidentiels. Les informations contenues dans le formulaire sont transmises au Centre de traitement des appels d’urgence (911) et à la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville. Les proches aidants...

...de la Ville doivent remplir le formulaire ci-dessous. À noter qu’un délai de 10 jours ouvrables est applicable pour le traitement des demandes et l’affichage se fait pour une période maximale de deux semaines.  Formulaire de demande...

...dûment mandatée) est autorisé à en faire la demande. Un délai approximatif de 10 jours ouvrables est nécessaire pour le traitement de ce type de demande. Le permis est gratuit. Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant s...

...ion et gestion Heureusement, des gestes simples permettent de prévenir leur intrusion : À l’extérieur : Traitement ciblé de savon insecticide 1 sur les punaises, lorsqu’elles sont regroupées pour maximiser l’efficacité. Pu...

...e l’art public et aménagement ainsi que son comité consultatif d’urbanisme (CCU). Ces commissions et comités sont composés d’élus, de fonctionnaires et de citoyens. Ils visent à faire des recommandations au Conseil municipal sur les sujets qui les co...

Citoyens de Sainte-Thérèse, organismes, élus municipaux de la région et membres du comité organisateur du 175 e anniversaire étaient réunis pour assister à la mise en place de cette capsule temporelle à l’espace foyer de la bibliothèque. L’événemen...

...es des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce rôle.

...de 2 158 648,50 $ (taxes incluses) pour le lot 2 (conteneurs) ; ATTENDU QUE suite au changement de site de traitement des matières recyclables effectué par Éco Entreprises Québec (EEQ ), les prix unitaires de tran...

...lanification des investissements, dans l’élaboration de nouvelles politiques ou dans l’analyse des projets structurants, les élus ont systématiquement cherché à inclure la perspective des jeunes et à s’assurer que leurs besoins soient considérés dans...

...nce le 1 er janvier et se termine le 31 décembre. Il comprend les dépenses de fonctionnement (sécurité publique, transport, traitement de l’eau potable, activités, entretien des parcs, etc.) de même que les dépenses d’investissement (infrastructures...

...ir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition Le CCU est constitué de cinq membres, soit deux élus municipaux et trois citoyens de Sainte-Thérèse. Leur mandat est d’une durée de deux ans, renouvelable. Sous toute réserv...

La vignette Rendez-vous longue durée est disponible dans les salons de coiffure, de traitement capillaire et de tatouage du Village. Cette vignette temporaire à usage unique permet aux clients dont le rendez-vous excède les 150   minutes allo...

...et d’excellence qui font rayonner Sainte-Thérèse », a souligné le maire Christian Charron. Lors de la cérémonie, les élus ont salué publiquement les récipiendaires et souligné les efforts qu’ils consacrent au perfectionnement de leur discipli...

...ne d’abord, fondée sur l’écoute et le dialogue avec les publics des plus variés : chefs d’entreprises, médiateurs culturels, élus, responsables administratifs, techniciens de la chaîne graphique, il a conduit et géré une multitude de projets, de leur...

...n des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir le...

...et au patrimoine, et ce, au bénéfice des citoyens et citoyennes de Sainte-Thérèse. La Commission est composée de trois élus municipaux et de trois commissaires-citoyens. Elle travaille en étroite collaboration avec des représentants du Service...

..., scène, etc.) à condition que ceux-ci soient disponibles. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réce...

...sur l’aménagement et l'urbanisme ainsi que par le règlement municipal 1203 N.S. Il est constitué de cinq membres, soit deux élus municipaux et trois citoyens de Sainte-Thérèse. Il travaille en étroite collaboration avec des représentants du Service...

...pté le 8 septembre 2015 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et des organismes. Règlement 126...