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...e plutôt utiliser l’autoroute 15 et le boulevard René-A.-Robert. Pour accéder aux dernières mises à jour concernant les travaux routiers à Sainte-Thérèse et les entraves qu’ils entraînent, les résidents peuvent consulter la page  Info-travaux d...

...tural de certains bâtiments de ces tronçons de certains bâtiments de ces tronçons pourrait être mis en valeur par des travaux pourrait être mis en valeur par des travaux de rénovation. de rénovation. Terrains de stationnement à fort Terr...

...ET ÉQUIPEMENTS VISÉS 1° La présente politique s’applique à moins de dispositions contraires à tous les travaux de construction d’un bâtiment et de tout équipements exemptés à l’article 1.04, chapitre B -1.1, r. 2, Co...

Une inauguration a d’ailleurs eu lieu le 6 août dernier pour célébrer la fin des travaux. Également, des ajouts ont été effectués au parc Charles-Bosson et d’autres auront lieu au parc Émile-Maillé. Ces projets d’investissement témoignent de l’impor...

...présente 10   % de la valeur du terrain. Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Pour tous les usages, selon la nature des travaux : Frais de branchement aux...

...motion et dépôt du projet de règlement 1318-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur une période de trente (30)...

...ue vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. Adoption du règlement numéro 1362 N.S. décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1...

Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou aux f...

...iel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Coûts associés Permis de démolition : 300 $ F...

...l’objet d’une réfection, afin d’offrir à la population des installations sportives de pointe, modernes et sécuritaires. Les travaux s’échelonneront jusqu’au début du mois de septembre 2025. Afin de respecter les normes techniques requises, une...

...u de voix; un instrument de musique; une machinerie; un moteur; une télévision; un haut-parleur. Travaux Le bruit émanant des travaux majeurs constitue une nuisance et est interdit entre 18 h et 7 h la semaine et...

...agnement (1) Pour établir un diagnostic personnalisé de la vulnérabilité de chaque propriété et des recommandations de travaux. Programme 2 – Subvention pour travaux de protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subventi...

...agnement (1) Pour établir un diagnostic personnalisé de la vulnérabilité de chaque propriété et des recommandations de travaux. Programme 2 – Subvention pour travaux de protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subventi...

...5-22 N.S. — heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges 3.5. Adoption du règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purificat...

...l’utiliser à des fins sylvicoles, l’élevage des animaux et, à ces fins, la confection, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des immeubles servant à des fins d’habitation. En cas de contradiction avec la...

...1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purific...

Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou à des caractér...

...le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux. Obligations de l'entrepreneur Les entrepreneurs arboricoles qui effectuent des travaux d'abattage, d'écima...

Pourquoi est-il important d’obtenir un permis avant d’amorcer des travaux? L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à...

...Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la topographie actuelle et la topographie projetée avec les niveaux des rues...

...ntrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé S...

...Document abîmé — bris mineur ou majeur que le personnel juge réparable • frais de reliure (applicable lorsque les travaux de reliure ont été réalisés dans le but de réparer le document) Entre 2 $ et 15 $ selon le type de rép...

...clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé S...

Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12   mois. Les travaux doivent débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...

...etien des bâtiments ; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Sainte-Thérèse n'a aucun règlement lui autorisant à intervenir auprès de propriétaires qui n'entretiennent pas leurs propriétés de façon adéquate, et ce, même si la...