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...suivant s : Article 101. 79 Interdiction de stationnement – rue Valiquette Le stationnement des véhicules routiers est interdit au coin sud -est de l’intersection des rues Régimbald et Valiquette, sur une dis...

...nstruction de deu x immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez -de -chaussée au 125 -135 , boulevard Desjardins Est . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de cette adoption, le con...

...➢ Règlement 13 71 N.S. – ayant pour objet d’autoriser l’acquisition d’un immeuble non résidentiel situé au 120, boulevard du Séminaire à Sainte -Thérèse et pourvoyant à un emprunt d’un montant de 6 474 300 $ amorti sur une p...

...our l'exercice financier 2026 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1364 N.S. autorisant l’achat de deux véhicules électriques, deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une déc...

...on d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation mineure 202 5-00188 – Nouvelle construction au 22, boulevard Desjardins Est /25, rue Joseph -Hamelin Immeuble : Lot 6 598 838 et 2 506 018 du Cadastre du Qué...

...al aura pour effet de : - Permettre qu’une aire de stationnement soit aménagée de manière à ce que les véhicules doivent effectuer leur manœuvre dans l’emprise de la rue, alors que l’article 104, alinéa 5 du règlement 1200 NS, ex...

...n mineure à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation mineure 2026 -00020 au 82 -86, boulevard Desjardins Est Immeuble : Lot 3 004 763 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour u...

...èse 3.4. Dépôt du certificat de la procédure d’enregistrement — PPCMOI 2026-001 — Nouvelles constructions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) 3.5. PPCMOI 2026-002 (R1) — Projet de nouvelle construction 156, rue Turgeon 4. GESTION...

...on du règlement 1357-1 N.S. — amendement de l'annexe A 3.7. Adoption du règlement 1364 N.S. autorisant l’achat de deux véhicules électriques, deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une d...

...dinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1364 N.S. – autorisant l’achat de deux véhicules électrique s, deux camionnettes, une remorque avec plate -forme basculante, une gratte articulée de déneigement, u...

...on suivante : « - L’expression " point d’ordre " signifie l’intervention faite par un membre du conseil pour soulever un non -respect des règles de procédure ou pour demander au président de faire respecter l’ordre ou le déco...

...lement 1373 N.S. relatif à la gestion des matières résiduelles 3.4. PPCMOI 2026-001 — Nouvelles constructions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) — résolution résiduelle 3.5. PPCMOI 2026-001 — Nouvelles constructions au 125-135, boule...

...omme suit : Article 101. 55 Interdiction de stationnement – rue Napoléon Le stationnement des véhicules routiers est interdit du côté nord de la rue Napoléon , les lundis, mardis et mercredis , entre 7 h et...

...portes jardin ; ATTENDU QUE les balcons ont été remplacés par des balcons Juliette avec des barrotins de couleur brun commercial ; ATTENDU QUE le garde -corps en verre de la terrasse a été remplacé par un garde -corps traditio...

...e 15 Lesage (15, rue Lesage) • District 7 - Blanchard Sections 701 à 707 : Polyvalente Sainte -Thérèse (401 , boulevard du Domaine ) • District 8 - Marie -Thérèse Sections 801 à 807 : Polyvalente Sainte -Thérèse (401 , boulev...

...èse. LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1317 N.S. DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE ORDONNE CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 : DÉFINITION ET TERMINOLOGIE Les mots et...

...r ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la...

...émentaires 5.5 Adjudication du contrat 2022 -56 – fourniture et installation de systèmes de feux sonores sur le boulevard Desjardins Est, aux intersections des rues Turgeon et de la Gare 5.6 Adjudication du c ontrat 2023 -01 –...

...implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation4.4.PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert4.5.Présentation préliminaire des projets4.6.Dérogation mineure 2024-00182 — 77, boulevard Desjardins E...

...nesse-Emploi (1 case) Zone de stationnement réservée aux employés du CPE Fanfan Soleil (32 cases) Zone réservée aux véhicules autorisés seulement (2 cases) Zone de stationnement réservé pour Communauto (1 case) Zone de stationnement réservé...

...Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la Commonwealth Plywood (QWUpHGHODYLOOHVHFWHXUGX boulevard Desjardins Est (QWUpHGHODYLOOHjO HVWGX ERXOHYDUGGX&XUp/DEHOOH Quartier des cent maisons Frange Est du bo...

...de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard du Curé-Labelle 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-87 (P-1) N.S. modifiant le règlement de z...

...doit être prise au centre de l’emprise de la rue. Cependant, si un terre-plein est aménagé dans la rue, la distance se calcule uniquement entre 2 intersections aménagées du même côté de la rue. 13 4° Sur une même rue, la distance minimale e...

...présent règlement décrète le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte -Thérèse. 1.2 Le préambule en fait partie intégrante et témoigne des intentions qui président à son adoption. 1.3 Le Code qu’il décrète a...

...ur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin d'interdire et de prévoir des restrictions de stationnement des véhicules à ce rtains endroits sur la rue Morris, et de prévoir une zone de débarcadère sur la rue Saint -Stanislas...